Audit Fiscal Cas De La Tva

développer un sujet se rapportant aux observations qui y ont été menées. Le temps du stage n’étant assez long, l’on n’a pas pu maîtriser en profondeur toutes les missions assignées à un cabinet d’expertise comptable telles que les audits, le conseil juridique et fiscal, etc. Mais avec de nouvelles expériences après notre formation, nous allons remédier à cela. Camara Mohamed Mission de tenue de comptabilité et d’élaboration FIDECA N° INTEC : 74948 des comptes annuels d’une entreprise commerciale

CHAPITRE 3 La TVA dans les opérations internationales Corrigés des exercices Exercice 1, p. 41 1. Les livraisons à Ajaccio, à Nice, à Monaco sont effectuées, d’un point de vue fiscal, sur le territoire français. Mais Pointe-à-Pitre est considéré pour la TVA comme un territoire étranger. 2. Les livraisons en France relèvent du régime interne : W-Sol doit donc facturer de la TVA sur ces opérations. La livraison à Pointe-à-Pitre relève du régime externe : W-Sol n’ajoute pas de TVA. Exercice 2,

opérations de cession dans la mesure ou à partir de cette année il y a une quasi exemption d’imposition pour les plus values de cession et que l’impôt sur les sociétés à été réduit à un point qui fait que si l’Allemagne n’est pas encore un paradis fiscal, elle tend à devenir très avantageuse sur ce plan. Ceci fait qu’en 2002, les opportunités de prise de participation voire de rachat pur et simple seront nombreuses et ce, non seulement au plan des grands comptes et des actifs détenus par des institutionnels

3  Crédit-bail  Différents types de crédits-bails 3 3 ASPECTS COMPTABLES ET FISCAUX 4     Pendant la période couverte par le contrat A la levée de l’option En l’absence de levée d’option Après la levée de l’option PROVISION POUR IMPÔT ANNEXE 1 – EXCEPTIONS DE REINTEGRATION  Exceptions  Le cas des immeubles de bureaux en Ile-de-France ANNEXE 2 – EXEMPLE 4 5 6 7 9 10 10 11 12 16 Février 2015 Audit | Expertise comptable | Conseil CREDIT BAIL IMMOBILIER - Définition 3 DEFINITION

règlement.   4) Les comptes fournisseurs  Les contrôles sont les mêmes que pour les comptes clients.   5) Les autres comptes Les soldes des comptes fiscaux et sociaux (TVA, Caisses sociales...) seront rapprochés avec les bordereaux et déclarations auxquels ils se rapportent : déclarations sociales de fin d'année, dernière déclaration de TVA, livre de paie... Les soldes des comptes d'immobilisations et d'emprunt seront rapprochés respectivement avec les tableaux d'immobilisations et les tableaux

d’Administration des Entreprises DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE Audit contractuel des agences de voyages [Mémoire de fin d’études] [Encadré par : Mr. Biade] Préparé par : DEIFALLAH Sanaa Remerciement Mes sincères remerciements à Mr BIADE mon encadrant pour le temps qu'il m'a consacré, pour ses remarques et directives judicieuses au cours du projet et durant la rédaction de ce mémoire. Mes sincères remerciements pour le CABINET JPC Audit ainsi que toutes les équipes avec qui j’ai travaillé pour

DE STAGE DU 11 MAI AU 20 JUIN 2009 CABINET BOURDALE DUFAU AUDIT ET CONSEILS Société d’Expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes SOMMAIRE I-PRESENTATION DE L’ENTREPRISE ET SON HISTORIQUE II- SYSTEME DE GESTION (COMPTABLE ET INFORMATIQUE) III- LISTE DES TRAVAUX EFFECTUES IV- DEVELOPPEMENT STRUCTURE V- REMERCIEMENTS PRESENTATION DU CABINET COMPTABLE Dénomination, adresse : Cabinet Bourdalé Dufau Audit et Conseils. ; 22 Avenue Edouard VII 64000 PAU E-mail

notre maître de stage, pour ses conseils et sa disponibilité ; Monsieur Jean Honoré DAVO, notre professeur de suivi, pour ses observations et ses directives pour la rédaction de ce document ; Monsieur Landry TIENDREBEOGO, directeur du département audit et commissariat aux comptes du cabinet SOFIDEC NEXIA International, pour ses conseils ; Tout le personnel du Cabinet SOFIDEC NEXIA International, pour l’accueil et l’écoute tout au long de notre stage ; Monsieur Clément TIANKUY, Madame Assita OUEDRAOGO

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Cycle Normal 2010-2011 Audit d’acquisition Quels risques et quels intérêts pour les acquéreurs ? Mémoire de fin d’études présenté pour l’obtention du diplôme de cycle normal de l’Institut Supérieur de commerce et d’Administration des Entreprises par : TAILOUSSANE Ilham Sous l’encadrement de : M. Karim CHARAF Juin ISCAE 2010 - 2011 Sommaire Remerciements………………………………………………………………………………………………………………………………….6 Intro

journal générale ………………..13 I-2-6) Les travaux d’inventaires…………………………………………..13 I-2-7) Préparation des états financiers ……………………………….14 I-3) Travaux fiscaux ……………………………………………………………………14 I-3-1) La taxe de formation professionnelle………………………….16 I-3-2) La taxe sur la valeur ajoutée ………………………………………16-17 DEUXIEME PARTIE : CAS PRATIQUE CONCLUSION INTRODUCTION I- Le stage Le stage constitue un élément obligatoire à notre formation. C’est un contact qui consent à l’étudient, de vivre