Audit Fiscal Cas De La Tva

cabinets membres du réseau Partenaires Hélios Afrique qui existait formellement depuis 1990. Les cabinets-fondateurs sont : -Afrique Audit & Consulting [AAC] - Ignace Clomegah (Togo, Bénin, Côte d’Ivoire) -BSD & Associés  - Youssoupha Diallo (Mauritanie) -CIECAM - Mathieu Sougué (Burkina Faso) -Fiduciaire d’Afrique - Johannès Dagnon (Bénin) -Fiduciaire Conseil & Audit [FCA] - Nouhou Tari (Niger) -SCAE - Adama Kané (Mali) -Strong NKV - Danny Nkuvu (République Démocratique du Congo) Chiffres (2005)

Thème : Audit fiscal Cas d’une société de distribution Fait par : Soukaina ENNAFAA Rabab ZEROUAL A l’attention de : Mr Mehdi TOUMI Mr Khalil GHAZALI 2009/2010 1 A nos parents … A nos frères et sœurs… A nos amis A l’ISCAE… Notre cher institut A vous, Cher lecteur 2009/2010 2 Nous tenons à remercier toutes les personnes ayant contribué de près ou de loin au bon déroulement de notre stage au sein du cabinet PRICE WATER HOUSE COOPERS et à la réalisation du présent mémoire. Nous

tout développement sur cette expérience professionnelle j’adresse mes remerciements les plus distingués tout d’abord à Mr. Taki Abdellah en qualité du gérant et responsable du cabinet comptable Euro Management Audit Sarl«E.M.A» qui m’a offert l’occasion de passer un stage dans son fiduciaire. Qui m’a permis dans un premier temps de mettre en pratique mes compétences et mes connaissances acquises, et d’autre part de découvrir le monde professionnel

Sommaire TITRE 1 : ETUDE D’ENSEMBLE DE L’AUDIT FISCAL 2 CHAPITRE 1 : INTRODUCTION 2 Section 1 : Définition et objectifs de l’audit fiscal 2 Section 2: Principes de base régissant l’audit fiscal 7 CHAPITRE 2 : MISE EN PLACE D’UNE CELLULE D’AUDIT FISCAL Section I : Place de la cellule d’audit fiscal au sein de l’organigramme de l’entreprise 8 Section 2: qualité et compétences des auditeurs

| |AUDIT FISCAL DES ENTREPRISES | I/ NOTIONS GENERALES SUR L AUDIT : A/ La définition de l’audit B/ La nécessite de l’audit C/ Les différentes catégories d’audit et d’auditeurs I– LES ASPECTS DE L AUDIT FISCAL A/ - La spécificité de l’audit fiscal B/ - Les objectifs de l’audit Fiscal C/ - Conclusion II – LA DEMARCHE DE L AUDIT FISCAL

fiduciaire 1. Identification du bureau 2. Valeurs ? 3. Les AUDINORD 4. Le Directeur II- Fonctions et activités du fiduciaire 1- Tenue de la comptabilité 2- Expertise comptable 3- Commissariat aux comptes 4- Constitution des sociétés 5- Audit 6- Organisation  7- Syndic III- Taches effectuées par le stagiaire Chapitre première : LES OPERATIONS COURANTES Chapitre seconde : Le livre de paie (CNSS) Conclusion Introduction Le Maroc s’est engagé depuis plusieurs

Audit Fiscal A/ Système et audit fiscal: L’audit fiscal: - Objectif :   * Evaluer les risques fiscaux encourus par l'entreprise en matière d'IS, Patente, TVA et autres impôts * Optimiser la gestion fiscale de l'entreprise. * Vérifier que l entreprise n’est pas exposée à des risques fiscaux qu’elle n’a pas identifiés. * Vérifier que comte tenu de la structure juridique existante de l’entreprise, la charge fiscale est minimum. * Rechercher si une modification des structures

15 2- La comptabilisation 16 3- Le calcul de la TVA 19 4- La caisse nationale de la sécurité sociale « CNSS » 20 Partie 2 : Evaluation d’une mission d’audit au sein du cabinet  22 1. Mise en place du service audit comptable et financier 23 2

Abdellatif Banoune l’expert comptable et le Directeur du cabinet S2S Audit & Consulting mon parrain de stage pour, l’encadrement et les conseils précieux qui m’ont permis de mener à bien ce travail et qui n’a pas hésité à m’inculquer tout son savoir avec une patience et une pédagogie exemplaire. Mes remerciements vont également à Mlle Imane Moussafi la secrétaire, pour son aide et son soutient ainsi que l’ensemble du personnel de S2S Audit & Consulting pour leur amabilité et leur disponibilité qui m’a

----------DIRECTION GENERALE DES IMPOTS ----------- REPUBLIC OF CAMEROON Peace – Work – Fatherland ----------MINISTRY OF ECONOMY AND FINANCE ----------DIRECTORATE GENERAL OF TAXATION ----------- MANUEL DES PROCEDURES DE REMBOURSEMENT DES CREDITS DE TVA SOMMAIRE Avant-propos…………………………………………………………………….3 I – Conditions de recevabilité de la demande de remboursement …..……… 4 A- Personnes éligibles ……………………………………………………… 4 B- Montants éligibles ……………………………………....…………..5 C- Délais d’introduction