Audit Pétrolier

stocks…………………………………6 1.4.3 Principales difficultés et problématiques d’un inventaire physique 1.4.4 La rédaction d’un compte rendu d’inventaire 2 ENVIRONNEMENT FISCAL ………………………………………………….………..7 2.1 La Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers TIPP ……………………………..………7 2.1.1 Mécanisme de la TIPP……………………………………………………………….7 2.1.2 Procédure de remboursement de la TIPP……………………………………………8 2.2 La taxe à l’essieu……...……………………………………………………………………8 2.3 La taxe professionnelle……………………

spécifique à la fonction fiscale 5. Le contrôle des opérations fiscales a) Le questionnaire fiscal b) Les documents soumis au contrôle de l’auditeur fiscal c) Le programme de travail 6. Le rapport d’audit fiscal TROISIEME PARTIE - AUDIT FISCAL DE LA SOCIETE ALPHA 1. Phase préliminaire relatif à l’audit fiscal de la société ALPHA 2. Prise de connaissance générale de la fonction fiscale de la société ALPHA 3. L’étude du contrôle interne relatif à la fonction fiscale de la

Ecole des Hautes Etudes Commerciales Audit & Contrôle interne . Expliquer l’importance du contrôle interne dans la maîtrise de l’entreprise; Découvrir la fonction audit interne comme pilote du contrôle interne; Savoir utiliser quelques outils d’audit pour l’évaluation du contrôle interne. Chapitre I- Contrôle interne: objectifs et principes. Chapitre II- Audit : concept, typologie, objectifs. Chapitre III- Normes d’audit interne Chapitre IV-La conduite d’une mission d’audit Interne. Chapitre

dont l’assiette est directement liée au bruit, aux déchets, à la pollution de l’air, aux huiles usagées. Depuis 2000, elle est assise également sur les lessives, les granulats et les produits phytosanitaires. La Taxe d’importation des produits pétroliers (TIPP), assise sur les carburants. ● Les redevances écologiques Ces redevances, à la différence des impôts, sont liées à un service rendu, ou à la consommation d’un bien collectif comme l’eau. La principale est la redevance des agences de l’eau

en la matière Conclusion LES MARÉES NOIRES Introduction 1/ Définition Une marée noire désigne: une catastrophe industrielle et écologique qui se traduit par le déversement d'une importante quantité de pétrole brut ou de produits pétroliers lourds dans la mer. Lorsque cette nappe atteint la zone côtière, on parle alors de marée noire. Cette nappe d’hydrocarbures (un composé organique contenant exclusivement des atomes de carbone et d'hydrogène) survient: au naufrage d'un navire

BOISSON, « La sûreté des navires et la prévention des actes de terrorisme dans le domaine maritime », Le DMF, n° 640, Spécial saisie, Septembre 2003, p.723. 2. large des côtes yéménites, ou plus récemment encore en avril 2004 contre le terminal pétrolier de Bassora en Irak2. Le 11 septembre 2001 a donc eu un rôle de catalyseur, en provoquant l’activation d’une notion -la sûreté maritime- qui, si elle existait, n’était cependant pas suffisamment exploitée. Bien souvent en effet, « la mise en place

faute de ne pas posséder d’énergies substituables. Dans ce contexte, les grands groupes pétroliers jouent un rôle particulièrement important, leurs activités allant de l’exploration à la distribution, en passant par le raffinage. Depuis les chocs pétroliers des années 1973 et 1979, la concurrence s’est fortement accrue dans le secteur pétrolier. Afin de faire face à cette concurrence, les groupes pétroliers ont développé leur Système d’Information – SI –, c’est-à-dire un ensemble de composantes

première stratégique, à l'origine de la géopolitique du pétrole. La période 1920-1970 est marquée par une série de grandes découvertes de gisements, particulièrement au Moyen-Orient, qui fait l'objet de toutes les convoitises. Les marchés des produits pétroliers se développent également ; outre les carburants comme l'essence, le gazole et le fioul lourd, qui accompagnent l'essor des transports dans leur ensemble, l’industrie pétrolière génère une myriade de produits dérivés, au nombre desquels les matières

Al Quaïda al Sulbah, réseau djihadiste multinational créé en 1988 par l’émir Oussama ben Mohammed ben Laden a utilisé des embarcations piégées pour frapper ses proies. Le bureau politique d’Al Quaïda a notamment revendiqué une attaque contre le pétrolier à double coque Limbourg le 6 octobre 2002. Etant donné que le terrorisme n’est pas défini et qu’aucun lien n’a été réellement identifié entre pirates et terroristes, nous dirons ici que le terrorisme maritime a des visées toutes autres : il s’agit

Ministère chargé de l'Environnement - DPPR / SEI / BARPI - IMPEL N° 30007 Rupture franche d'un pipeline à l’amont immédiat d’un terminal pétrolier Le 13 Décembre 2004 Nanterre – [Hauts de Seine] FRANCE Pollution des sols Pipeline Gasoil Démantèlement SGS Cartographie Successions d'exploitants LES INSTALLATIONS CONCERNÉES Le site L'exploitant était propriétaire d’une parcelle de surface de 20 500 m2 sur laquelle avait été exercée par une autre société une activité de fabrication et de