Bipartisme Souple

§ 2 - La classification des régimes A - Les régimes de confusion des pouvoirs a - La confusion absolue b - La confusion relative B - Les régimes de séparation des pouvoirs a - La séparation souple : le régime parlementaire b - La séparation rigide : le régime présidentiel Section 2 L'organisation verticale du pouvoir : les formes d'État § 1- L' État unitaire A - Le modèle idéal

fédéral. Il en découle la formation des premiers partis politiques : le parti fédéraliste, et le parti républicain-démocrate. Le parti fédéraliste est soutenu par Alexander Hamilton. Ce parti est favorable à un État fédéral fort, à une constitution souple, et à une économie plus mercantile, c'est-à-dire moins agricole. Le parti républicain-démocrate croit en chaque État pour défendre les libertés. Il est fondé par Thomas Jefferson en 1798. Après les deux présidences de George Washington et celle de

Présidents sont cependant limités, mais de manière différente par les Parlements. Mais deux Gouvernants plus ou moins contrôlés par leur Parlement En raison du type de séparation des pouvoirs, rigide aux USA, souple en France ainsi que du type de système de parti (bipartisme souple aux Etats-Unis, bipolarisation avec forte discipline de vote en France) le contrôle du Parlement sur le Président est différent d'un pays à l'autre. La faiblesse du contrôle en France Le Parlement ne peut exercer

2 interprétations vont donner lieux à des modalités différentes de la séparation des pouvoirs. Section 2 : Les modalités de la séparation des pouvoirs La pratique a donné lieu à 3 modalités, donc 3 régimes différents : -un régime de séparation souple des pouvoirs dans lequel, chacun des 2 organes participe à la fonction de l'autre et dispose de moyen d'accès sur l'autre. (2ème interprétation de la pensée de Montesquieu). Ce régime là, est le régime anglais, que l'on appelle le régime parlementaire

juges. Un pouvoir est une capacité de faire une fonction mais un pouvoir désigne également une institution à un organe. On doit donc considérer que le régime américain est un régime d’indépendance stricte des organes et un régime de spécialisation souple des fonctions. Section 1: L’indépendance stricte des organes Si l’indépendance des organes est stricte, elle n’est pas absolue. En effet le congrès peut nommer le président américain par la chambre des représentants et le vice-président par le

parlementaire, c’est « la vie de ménage » disait Léon Blum. Cette image sert a illustrer le fait que le régime parlementaire, est un régime fondée sur un principe de collaboration des pouvoirs, mais c’est avant tout un régime pratiquant une séparation souple des pouvoirs. Le régime parlementaire est caractérisé par la collaboration de l’exécutif et du législatif, le premier étant indépendant, mais responsable devant le second. C’est l’idée de responsabilité politique du gouvernement devant le parlement

représentation. Ce n’est pas un système universel, ni démocratique, ni permanent et pourvu de pouvoir propre.   I] Le cadre institutionnel et politique 1-      La « Constitution britannique » : Pas au sens formel, droit coutumier, Constitution souple. Pas de réelle différence entre une loi ordinaire et la Constitution. 2-      L’institution monarchique : La dévolution de la couronne n’obéit pas à la loi salique (hérédité). Les Brunswick-Hanovre régnaient avant celle des Windsor. Le roi est

« Gouvernement de la Grande Bretagne » en 1943 exprime ainsi l’idée que le régime Britannique est le modèle le plus aboutit du régime parlementaire idéal. Un régime parlementaire, définit théoriquement est un régime caractérisé par une séparation souple des pouvoirs ayant pour effet une collaboration des pouvoirs et par un ministre responsable devant le Parlement. Si l’on s’en tient à l’avis de Mac Callum, le régime parlementaire britannique répond aux caractéristiques principales attribué au système

politiques avait déduis trois « lois » : La représentation proportionnelle tends à un système de partis multiples, rigides, indépendants et stables. Le scrutin majoritaire uninominal à deux tours tends à un système de partis multiples, souples, dépendants et relativement stables. Le scrutin majoritaire uninominal à un tours tends à un système dualiste avec alternance des grands partis indépendants. Par opposition Georges Lavau dans Partis politiques et réalités sociales, défendait

-Souveraineté royale, en 1814, devenue nationale en 1830 -Constitutions souples | Monarchie ( Restauration et Monarchie de juillet ) | VIII. Charte du 14 aout 1830 | 1830-1848 | -Régime de collaboration des pouvoirs publics favorisant l'acclimatation du régime parlementaire dualiste ou orléaniste -Suffrage restreint (censitaire) -Souveraineté royale, en 1814, devenue nationale en 1830 -Constitutions souples | Seconde République | IX. 4 novembre 1848 | 1848-1851