Bipartisme Souple

faudrait sans doute distinguer même au sein des partis les plus idéologiques , plusieurs niveaux de préoccupation doctrinale . ==>Il faudrait ainsi distinguer le niveau de préoccupation des intellectuels et des théoriciens du parti , de celui plus souple des dirigeants amené a faire une place au compromis de l'action a court et a moyen terme . Les dirigeantes ne nient pas la doctrine du parti mais vont tendre à considérer que celle ci vont avoir vocation à s'appliquer dans le long terme . ==>Il

donc une distinction relative. 2) La distinction entre constitution rigide et constitution souple. a- Constitution rigide. Constitution dont la révision la modification est entourée de conditions spécifiques. La constitution ne peut pas être révisée dans les mêmes conditions que la loi ordinaire. La rigidité de la constitution détermine sa normativité, en effet, une constitution souple (qui peut être révisée par une loi ordinaire) ne peut pas à proprement parler être une constitution

prévoit la révision. 2 – Constitution souple et rigide Si il n’y a pas de procédure particulière pour réviser la Constitution, cela veut dire qu’elle est souple : on va pouvoir la réviser par le parlement, donc par une procédure législative comme pour l’adoption d’une loi ordinaire. Cet exemple est le type même de la Grande Bretagne qui à entre autre transformé le statut de la chambre des lords par simple loi. La conséquence d’une Constitution souple est qu’elle est souvent au même niveau que

majoritaire de liste à deux tours. Il peut y avoir la possibilité d'un panachage, c'est lorsque l'on a une liste de candidats et que l'on raye des noms ou que l'on peut changer l'ordre. On a coutume de dire que le scrutin majoritaire favorise le bipartisme, avec par exemple, l'élection présidentielle (gauche/droite). Dans les communes de plus de 3500 habitants, le scrutin majoritaire est combiné avec la représentation proportionnelle, c'est donc un scrutin mixte. Dans ce scrutin, les listes sont bloquées

adopté en trois tranches. Section 2: Les institutions du compromis institutionnel On arrache un accord en disant que ces institutions ne sont pas définitives. Dès 1875, on a pour projet de modifier la Constitution. On garde dispositions souples, souples car révision pas compliquée et parce que le texte pas long avec 38 articles. Cette constitution pas précédée d'une déclaration de droit comme toutes les autres. Au titre du compromis, comme on ne peut couper en deux le Président de la République

historique du principe 24 1.1.Des institutions britanniques à la théorie de Montesquieu 24 1.2.L’apport des révolutions américaine et française du XVIIIe siècle 25 1.2.1.La séparation stricte des pouvoirs à l’américaine 25 1.2.2.La séparation souple des pouvoirs à la française 25 2.Le principe aujourd’hui 25 2.1.Le vieillissement de la théorie de la séparation des pouvoirs 25 2.2.Les mutations du principe de séparation des pouvoirs 26 3. L’émergence et l’affirmation des contre-pouvoirs

Parlement. B. LA CLASSIFICATION DES CONSTITUTIONS En réalité deux méthodes de classifications. Une première classification distingue entre constitutions écrites et constitutions coutumières Une seconde classification distingue entre constitutions souples et constitutions rigides 1. Constitutions écrites et constitutions coutumières Les règles constitutionnelles peuvent être de deux sortes : elles peuvent être consignées dans un texte et l’on parlera alors de règles constitutionnelles écrites. Les

considérable sur des lois ordinaires et il peut y avoir une hiérarchie. Paragraphe 2 : le fonctionnement d’une constitution A- L’apparition d’une constitution Est-il difficile ou non d’adapter ou de modifier la constitution ? Constitution souple : procédure de révision souple, proche de celle applicable aux lois ordinaire Constitution rigide : procédure de révision compliquée, spécifique (procédure utilisée seulement pour la constitution et non pour les autres textes). Dans les deux cas, la supériorité

pouvoir constituant dérivé = la révision. Toutes les constitutions prévoient l’autorité compétente et les règles et procédures à suivre pour effectuer la révision. Ce pouvoir s’exercera plus ou moins facilement selon que la constitution est souple (peu de limites) ou rigide (beaucoup de limites). Modalités : - titulaire de l’initiative peut être le chef d’état, le gouvernement, le parlement, le peuple, … - titulaire du pouvoir de révision

importants qu'un Premier Ministre, lui nommé par le Chef de l'État. Le PM doit développer une politique contrôlée par le Parlement. Qui dit séparation des pouvoirs, dit séparation plus ou moins souple. On oppose régime parlementaire et régime présidentiel. Ainsi, en Europe, on a préféré la séparation souple des pouvoirs, c'est-à-dire le régime parlementaire. Les USA pratiquent le régime présidentiel (séparation plus radicale des pouvoirs, mais en réalité les différents organes entretiennent des rapports