Branche du droit

au droit privé Enseignant  : Mme Meryam Bennis Introduction Générale L e droit est ensemble de situations dans lesquelles il y’a du droit, du juridique. Il y a des règles sociales de sanctions, auxquelles sont astreints de se conformer les individus vivant ensemble. S’ils y contreviennent, ils s’exposent à être frappé de sanctions. Or ce mot droit est porteur de deux désignations, qu’il convient de ne pas confondre mais qu’il convient de mettre en relations. Divers sens du mot droit :

rhomboïde D - Le serratus antérieur E - Le trapèze 6) Quelle(s) est (sont) la (les) réponse(s) juste(s) concernant la description du diaphragme : A - L’hémi-coupole droite se projette sur le 4ème espace intercostal droit B - Le centre tendineux présente deux folioles C - La partie sterno-costale est verticale D - Le pilier principal droit est plus long que le pilier principal gaucheE - Le hiatus aortique est situé dans le centre phrénique 7) Quelle(s) est (sont) la (les) réponse(s) juste(s) concernant

dépolarisation et de repolarisation cardiaque. Ce sont : D1, D2, D3, aVR, aVL, et aVF D1, D2, D3 sont des dérivations bipolaires qui traduisent      la différence de potentiel entre deux membres :   D1 : entre bras droit (pôle -) et bras gauche (pôle +)   D2 : entre bras droit (pôle -) et jambe gauche (pôle +)   D3 : entre bras gauche (pôle -) et jambe gauche (pôle +) On obtient ainsi un triangle grossièrement équilatéral dont les cotés sont formés par les trois dérivations. On peut admettre

Relations Collectives du Travail Le droit français a été très profondément réformé par une loi du 4 mai 2004 sur le dialogue social qui a modifié en profondeur le régime de la négociation collective. La loi du 31 janvier 2007 a introduit dans le Code du travail un article L1 : tout projet de réforme envisagé par le Gouvernement qui relève du champ de la négociation nationale et interprofessionnelle fait l’objet d’une concertation préalable avec les organisations syndicales d’employés et de salariés

PRESENTATION GENERALE DU COURS DE DROIT DOUANIER I - INDICATION BIBLIOGRAPHIQUE - Claude J. BERR et Henri TREMEAU / Le droit douanier, - Les douanes / Jean BASTID (coll. 'Que sais-je ?', n°846), - Les échanges internationaux / Michel GODET et Olivier RUYSSEN, Col. 'Que sais-je ? n°1727, II - TEXTES DE REFERENCE - Loi n°2005-029 du 29 décembre 2005 portant loi de finances pour 2006 (abrogeant l'ancien code tel que contenu dans l'ord. n°60-084 du 18 août 1960): Lire, en particulier les

syndicats patronaux (MEDEF, CGPME), des syndicats corporatistes défendant une seule profession (MG-France pour les médecins généralistes, la FNSEA pour les agriculteurs, etc.) et des syndicats représentatifs, rassemblant tous les travailleurs par branche d'activité (la CGT, FO...) B. Moyens d’action Pour remplir son rôle, le syndicat utilise différents moyens : · la revendication : auprès des employeurs et des élus : manifestations, questions, appel à la grève… · l’information : réunion, affichage

l'emploie facilement comme terme générique. Histoire[modifier | modifier le code] Le mors de filet existe depuis 1800 ans avant J.C.. Ce sont les Phéniciens qui, en l'an 1000 avant J.C, l'ont importé en Europe. Ce mors était généralement en bronze droit et sans brisure. C'est en 750 avant J.C. que le mors en fer fit son apparition. On y ajouta le plus souvent à l'articulation du canon de petits fragments de chaînes ou de billes qui avaient pour effet d'activer la salivation et de rendre le mors plus

Groupe 1 Droit social La négociation collective : Pbq : Quels sont les fondements des engagements des parties dans un accord ou une convention collective ? FOUCHER Émilie GAUVRY Florian GONCALVES DE OLIVEIRA Angélique Sommaire Introduction (page 3) Les différentes formes de la négociation collective face au droit (page 5) La place de la négociation collective dans le droit du travail L’évolution des caractères

station SIMATIC 300 » : La « station » apparaît dans la partie droite de l’écran, double-cliquer icône : sur cette Afin d’effectuer la configuration matérielle, doublecliquer sur l’icône « matériel » dans la partie droite de l’écran : Lycée de l'Escaut Valenciennes - STS CIRA 1 Automate Siemens La nouvelle fenêtre qui s’ouvre va nous permettre de configurer l’automate. Si la liste des « stations » (sur la droite) n’apparaît pas, cliquer sur l’icône « catalogue » (ou menu « Affichage

d’étude aux x ≥ 0. • • • • • • • • On dit que la fonction est périodique, de période T, si f(x+T)= f(x) pour tout x de R. Il suffit de tracer une partie de la courbe sur un intervalle de longueur T, puis de la reproduire indéfiniment à gauche et à droite sur les intervalles successifs de longueur T. Un exemple typique de fonction périodique est la fonction trigonométrique sinus, qui admet pour période (la plus courte) T = 2π, puisque sin(x+2π) = sin x. On peut réduire l’intervalle d’étude à [0 , 2π]