Bréviaire d'Alaric

pour tous les habitants de l’Empire 476 Chute de l’Empire Romain => principe de la personnalité du droit : droit romain aux sujets romanisés Wisigoths : Code d’Euric (475) appliqué aux Romains et aux Wisigoths ; 506 Lex Romana Wisighotorum (Bréviaire d’Alaric) applicable aux seuls Romains (abrégé de droit romain postclassique, du code de Théodose) Burgonde : 500 Lex Romana Burgundiorum appliquée aux seuls Romain => survie du droit romain malgré migrations massives ii. Le Nord de la France Francs

romain en comprenant que nombre de concept on disparu) -La loi romaine des Wisigoths entre 506 et 507 : Le bréviaire d’Alaric (Gallo-romain, à Toulouse sur l’initiative du roi Alaric II, promulgue se recueil pour assurer une sécurité juridique). Loi préparée à partir de large extrait de droit classique, mieux fait que la loi précédente car lorsque le royaume est défait le bréviaire d’Alaric devient un recueil officiel du droit romain. Jusqu'à la fin du 11e s c’est par le seul biais de celui ci que

par l'église au nom de l'unité du peuple Chrétien. A la place un doit territorial nait et se développe. Celui ci est un mélange de pratique nouvelles de de règles anciennes tirées au nord de la Loire de la loi Salique et au sud de la Loire du bréviaire d'Alaric (roi des wisigoths tué par Clovis à la bataille de Vouillé qui décide d'étendre ce droit sur son royaume). Ce nouveau droit est fondé sur la coutume, c'est à dire sur un ensemble d'usage d'ordre juridique qui ont acquis force obligatoire dans

romain écrit mais très simplifié. Le Bréviaire d’Alaric (506 ap JC) est un résumé du droit romain que les populations gallo romaines sujettes au royaume Visigoth devaient appliquer. Alaric fait un très bon travail. C’est un ouvrage très logique et les textes du droit romain sont assortis de commentaires, d’explications. Quand Clovis arrive en Aquitaine et conquiert le royaume Visigoth (une année après la rédaction du Bréviaire, en 507) il voit le Bréviaire et en est enthousiaste. Petit à petit

et en occident. Les différents rois barbares pour des raisons pratiques et politiques, publient divers « codes » au profit de leurs propres sujets (loi barbare) et aussi des gallo-romains, en résumant le code Théodosien. Exemples : Le Bréviaire d’Alaric II : publié en 506 à Aire-sur-L’adour. Il s’agit d’un abrégé du droit romain. Le Papien du roi Gondebaud de Burgondie (Bourgognes) : il s’agit d’une loi pour les gallo-romains. Il n’y guerre de création juridique fondamentale durant cette

vivaient sur leur territoire. Elle est connue sous un nom le breviaire d'Alaric , et Alaric II était le roi des Wisigoths. C'est un peuple qui a occupé le grand sud ouest , il a fait rédiger cette loi dans une localité précise des landes actuel à Aire-sur-l'Adour. C'est une compilation qui finalement abroge tout le droit romain antérieur, en royaume Wisigoths , désormais le droit applicable romain c'est celui qui est contenu dans le Bréviaire d'Alaric , ce document a un caractère officiel et devant les tribunaux

concile de Chelsen. Dès la fin du 4ème siècle, on se met à fabriquer des collections semblables un peu partout dans la chrétienté. Au milieu du 5ème siècle, on en fabrique en Italie (= Vetus Romana), en Espagne, et dans les églises d’Afrique (ex : Bréviaire d‘Hippone = composée en 397 à la demande d‘un évêque de Carthage, Aurelius, qui a demandé que l‘on fabrique cette collection pour recueillir les canons du concile qui s‘était tenu à Carthage en 393). On en fabrique également en Gaule : - au milieu

lois de sa province. un éventail de loi a) le bréviaire d'Alaric Les galloromains malgré la chute de l'emp appliquaient un drt d'origine romaine appelé « bréviaire d'Alaric ». Ce drt provient du roi wisigoths Alaric 2 qui donne à ses sujets galloromains un new drt composé du code théodosien, de ses interprétat° et des oevres doctrinales. En 507, lorsque Clovis vaint Alaric 2 et unifie la Gaulle, il décide d'étendre le bréviaire d'Alaric à tt les sujets galloromains de son territoire. b)

invasions (5ème siècle) : - loi des Wisigoths = répression sévère des délits et en matière privé, le droit romain l'emporte. Code d'Euric (476) mélange les droits germaniques et romains (et influence chrétienne). Recul de la territorialité avec le Bréviaire d'Alaric (506). - loi des Francs : - saliens (mer du nord) : loi salique = loi germanique, barbare. Peu de droit privé. - ripuaires (rives du Rhin) : loi des francs ripuaires = influence romaine : importance des écrits et des préceptes de l'église.

droit qui lui ait propre. On insiste à une vague de législation. Ces droits rendent 2lois : un texte pour les sujets barbares et une loi pour les gallo-romains. Le roi Alaric (roi des wisigoths) publie en 506 une grande loi qu’on appelle le bréviaire d’Alaric, on trouve dans celle-ci de nombreuses constitutions impériales du Code Théodosien plus des éléments de la jurisprudence romaine de la sentence de Paul. Il y a bcp de règles tirées aussi de la pratique. L’intérêt de ce texte c’est qu’il donne