Bréviaire d'Alaric

Les premiers seront les burgondes. Ensuite les wisigoth vont fire de même ( texte essentiel appelé Bréviaire d'Alaric vers 506) ils s'appuient sur une codification du droit remoamis qui s'appelle le code de théodosien, édigé à Rome au 5 e s . il aviat étét difusé en ccidente et deveint un modèle. En vérité c'est très incomplet, et o n ne le connait que partiellement en occident. Bréviaire d'Alaric = abrégé écrit par des germaniques qui ne conaisente pas le droit romain b) les capitualire carolingien

romain qui est simplifié, résumé, assez médiocre. Ensuite, au Sud les wisigoths, et le roi (Alaric II) va s’interroger sur la question de la rédaction des lois personnelles, il va faire promulguer la loi de ses sujets en 506 et prote le nom de Bréviaire d’Alaric. Une commission de juriste était charger de ce travail, les extraits copier viennent en majorité du code Théodosien et on retrouve le même phénomène que les hommes du 6e trouve le droit complexe, et travaillent par résumé, ils résument le droit

l’on maitrise de moins en moins bien, donc on va le simplifier = on va le compiler dans des codes (codex) nouvelle manière de présenter les documents. Réunir les lois à la fin de l’empire = code Théodosien de Théodose II, importance car reprit (Breviaire d’Alaric) par un peuple germanique les Wisigoths qui vont élaborer un texte pour régir les peuples de la gaule. L’oeuvre Justinien (empereur byzantin) a décidé de réunir l’intégralité du droit romain dans un certain nombre de codes : Manuel destiné aux

questions sont regroupées par matière. Même si les infractions y tiennent la majeure partie, quelques prescriptions de Di privé: donation, contrats divers. Toutefois, aussi bien la technique que l'esprit est en recul. 2) / des Wisigoths Le "bréviaire d'Alaric" (début du VI°s, bien que l'expression date seulement du XVI°s). Loi + évoluée car on y trouve d'assez longs extraits de textes des jurisprudents, ainsi que de nombreuses C° impériales du Code théodosien. Cette mise en ordre, plus qu'une opération

  Section 2 : La personnalité des lois et son dépassement § 1 - Les lois « ethniques » (ou personnelles) du Haut Moyen Age : - Le principe de la personnalité des lois - le droit des « romains » : la loi des ex-citoyens de l’empire - le Bréviaire d’Alaric : la loi romaine des Wisigoths - les droits des « barbares » : la loi Gombette, le Code d’Euric, la loi Salique - la pratique judiciaire de la personnalité des lois § 2 - La victoire de la territorialité des lois sous les carolingiens :

loi romaine des Visigoth, loi qu’on appelle le Bréviaire d’Alaric. Ce bréviaire date de 506 (1 an avant la défaite d’Alaric.) Elle s’inspire principalement aussi du Code théodosien. La grande différence, c’est que la loi Gombette a des dispositions sèches, alors que le Bréviaire fourni l’interprétation qu’il faut donner au texte. Il n’existe pas de lois romaines des francs. Il n’y en a pas eu besoin vu la proximité du bréviaire & de la défaite d’Alaric. 2) Les lois germaniques. Ces lois, on en compte

et de l’écrit. Lois romaines des barbares : sont les lois que les chefs barbares on fait rédiger. Lois barbares. Le bréviaire d’alaric Wergeld Gondebaud = CODE PAPIEN Loi SALIC les visigo comme les burgondes ont rédigés leurs lois. EURIC, père d’ALARIC, il a fait naître par écrit des textes ont pris le nom de code d’EURIC. Loi GOMBETTE, rédigé sous le règne du roi GONDEBAUD, propre aux burgondes

nom propre ce qui va leur permettre de prendre des mesures législatives à l’intérieur leur seigneurie : ce sont les premières coutumes décidées par le seigneur. Le droit ancien c’est à dire à la fois la loi salique pour les barbares et le bréviaire d’Alaric pour les romains et de moins en moins compris si bien que localement des groupes de population vont modifier par l’usage le droit ancien parce que plus personne ne sait comment s’y prendre. Ainsi localement et généralement dans une seigneurie

romana Wisigothorum ou Bréviaire d’Alaric qui vient supplanter l’édit des Wisigoth promulgué par Alaric II. Elle emprunte au code grégorien et hermogénien, fait des emprunts à des compilations de droit gallo romains d’origine vulgaire et le code théodosien. Contrairement à l’édit théodorique, ce bréviaire ne se dit applicable qu’aux sujets gallo romains (les sujets Wisigoths disposent déjà de leurs lois avec le code D’Euric en 476). A travers cette loi l’objectif d’Alaric est triple : Le premier

Les coutumes gauloises se mélange avec le droit romain = droit vulgaire. Les barbares vont écrire le jus gentium + ius civile pour les gallo-romains. En 506, Bréviaire d’Alaric = code théodosien+ sentence de Paul. En 507 Clovis conquiert les Visigoths et applique le Bréviaire. Ensuite il va conquérir les Burgondes et applique le Bréviaire (s'appliquera jusqu’au XI s). III. Système de la personnalité des lois Lors d’un procès, les juges prennent le loi du défendeur par soucis d’équité.