Calcul Des Retenues Sur Salaires Au Maroc

moins une ressource et un emploi. Exemple : L’entreprise SAFAM a réalisé les opérations suivantes : 1°) Achat de marchandises au comptant en espèces (500 DH). 2°) Ventes de marchandises par chèque bancaire (10.000 DH). 3 3°) Paiement des salaires par chèque (250.000 DH). 4°) Paiement d’un fournisseur par chèque bancaire (50.000 DH). 5°) Vente de marchandises à crédit (150.000 DH). 6°) Encaissement des créances clients par chèque bancaire (65.000 DH). 7°) Achat de marchandises (moitié

|6 | |1. Présentation générale de LAFARGE Maroc : |7 | |Environnement général |7 | |1-1. Histoire du ciment |7 | |1-2. Présentation de Lafarge Maroc

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES Fiscalité l’entreprise MODULE N°:14 SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE 1/51 / Document élaboré par : Nom et prénom EFP DR Mme AMIZ Aziza CDC TERTIAIRE ET TIC DRIF Durée : 92 h OBJECTIF OPERATIONNEL

système de retraite au Maroc ………..8 Introduction :…………………………………………………………………...9 Chapitre 1 : Principaux régimes de retraite ……………………...……...10 Section1 : Vue d’ensemble des régimes de base obligatoire……………..10 Sous-section 1 : La caisse marocaine de retraite ……………………..10 A / La mission……………………..……………...……………….10 B / les types de pensions servies par la CMR……………………...11 C / les modalités de calcul de pensions……………………………11

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS 2010 01-02-2010 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination code général des impôts les dispositions du livre des procédures fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article

l’entreprise. Les personnes en charge de cette fonction veillent au respect des obligations légales concernant le code du travail, les horaires et règlements internes, le respect des conventions collectives, les contrats de travail, le traitement des salaires, les cotisations sociales, les congés payés, les formations et l’impact financier de ces éléments sur l’entreprise. Nous entendons par outils de l’administration tous les écrits juridiques qui traitent des droits et devoirs du personnel

relation de travail 1-Licenciement 2-démission 3-Accord mutuel par CDD 4-La retraite V: La suspension du contrat de travail TITRE III: Rémunération et conditions légales de travail CHAPITRE I: RÉMUNÉRATION Les éléments du salaire I: Salaire brut II: Les retenues sur salaire CHAPITREII: Conditions légales de travail I: La durée normale de travail II: Le repos hebdomadaire III: Le repos des jours de fête payés et jour fériés IV: Congé annuel payé V: Les congés spéciaux à l'occasion de certains

4) Définition : La taxe sur la valeur ajoutée est une taxe sur le chiffre d’affaires qui s’applique : c. aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l’exercice d’une profession libérale, accomplies au Maroc (Taxe à l’intérieur). d. Aux opérations d’importations (Taxe à l’importation). La Taxe s’applique aux opérations effectuées par les personnes autres que l’Etat non entrepreneur, agissant à titre habituel ou occasionnel quels que soient leur

présentation de l’agence CASA C et de ses produits. SOMMAIRE : Introduction 3 Partie I : L’assurance I. Historique de l’assurance 6 II. Définition 7 III. L’organisation de l’assurance au Maroc 8 1-La direction des assurances et de la prévoyance sociale 8 2-Principales compagnies d’assurances 9 3-Les métiers spécifiques à l’assurance 9 4-Formes du contrat d’assurance 10 Partie II :

Généralité su la fiscalité internationale 1. Personne physique résidente au Maroc 2. Personne morale résidente 3. Le principe de double imposition Chapitre II : les conventions internationales 1. Convention entre le gouvernement de la république Française et le gouvernement du royaume du Maroc 2. Convention entre le gouvernement de la république d’Egypt et le gouvernement du royaume du Maroc Conclusion Introduction       Dans le cadre de l’élément du module fiscalité