Calcule De L Is Marocain

fiscales 39 111 - RAPPEL DES REGLES DE PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE AU RESULTAT NET FISCAL 44 Modèle de tableau de passage du résultat net comptable au résultat net fiscal 46 Section 1. Analyse des diverses réintégrations pour le calcul du résultat fiscal 48 Section 2. Analyse des diverses déductions susceptibles d'être effectuées 70 Section 3. Détermination du résultat fiscal imposable de l'exercice 75 IV - SYNTHESE GENFRALE ET RAPPORT 82 Tableau 1 : Etat de

Résumé : Ce mémoire porte sur l’impact de la nouvelle réglementation bâloise sur le financement bancaire des PME. Il met en relief les trois piliers sur lesquels se base le ratio Bâle II ou Mc Donough. Le premier cherche à calculer un minimum de fonds propres en fonction des risques encourus par la banque, le deuxième vise le renforcement du processus de la supervision prudentielle et le troisième concerne l’amélioration de la discipline du marché. Ce ratio cherche à réaliser une certaine justice

 Plus de 85 000 associations et ONG’s 6 Le Maroc : un environnement politique stable Depuis Depuis le le 1er 1er juillet juillet 2011 2011 :: une une nouvelle nouvelle Constitution Constitution consacre consacre  La pluralité de l’identité marocaine  La consolidation de l’Etat de Droit et des Institutions  L’élargissement du champ des libertés individuelles et collectives  Le renforcement du système des Droits de l’Homme  Le renforcement du statut du 1er ministre comme Chef du Gouvernement

chargée de : • déterminer l’assiette fiscale et calculer l’impôt ; • recouvrer les impôts d’Etat (Impôt sur les sociétés, impôt sur le revenu, taxe sur la valeur ajoutée, droits d’enregistrement et de timbre) ; • s’assurer du respect de la loi fiscale et lutter contre la fraude fiscale ; 1 - Assiette de l’impôt La Direction des impôts détermine les bases sur lesquelles sont prélevés : • les impôts d’Etat (TVA, IS, IR et droits d’enregistrement) ; • certains impôts

spécialisé dans le lavage, repassage des linges que ce soit les hôtels, les restaurants, les cliniques, les traiteurs et les grands salons de coiffure d’un coté et les particuliers d’un autre coté. C’est un concept récemment implanté sur le marché marocain. Notre objectif principal est de répondre aux multiples exigences (rapport qualité/prix dans les délais) et aussi fidéliser notre clientèle en contribuant a la protection de l’environnement. Tout d’abord, nous n’utilisons que des produits sans

............................................................................................. 4 Partie 1 : Analyse du dossier Unique IS-TVA ou IR-TVA .................................................................. 5 SECTION I- CONTROLE DU CONTENU DU DOSSIER ............................................................................. 5 I. II. Dossiers Uniques IS-TVA .......................................................................................................... 5 Dossiers Uniques IR-TVA

spécifique. Nous allons essayer de contourner cet aspect en mettant l’accent plus particulièrement sur la fiscalité directe (IS et Patente), et la fiscalité indirecte (La TVA) . A .L’IS : Comme toute entreprise commerciale ou industrielle, la société de crédit bail propriétaire des biens donnés en crédit bail, est tenue d’effectuer leurs amortissements. Ce dernier est calculé sur la base de la durée normale d’utilisation (durée de vie), quelle que soit la durée du contrat. En effet, l’amortissement

gestion Option : sciences économique Projet de fin d’études Le commerce extérieur marocain : enjeux et défis Travail réalisé par : Dirigé par : FREJ Driss GAIZI LOURIAGLI Leïla MEDDOUN Yasmine MANSOURI Youssef MOUSSIR Charaf-eddine Encadrante : LKHOMSI Salma Année universitaire 2012 - 2013 Le commerce extérieur marocain : enjeux et défis 2 Le commerce extérieur marocain : enjeux et défis Remerciements En préambule à ce mémoire, nous souhaitons remercier

laissées dans l’ombre par le législateur fiscal. En effet, il va de soi que lorsqu’il s’agit, par exemple, de rejeter des frais personnels enregistrés à tort en comptabilité ou bien de réintégrer une provision non déductible, l’indication du mode de calcul des redressements est simple. Par contre, il en va autrement lorsqu’il s’agit de procéder à la reconstitution d’un chiffre d’affaires. Les procédés de détermination de la base imposable ne sont pas régis par des dispositions légales car ils sont forts

European Scientific Journal August 2013 edition vol.9, No.23 ISSN: 1857 – 7881 (Print) e - ISSN 1857- 7431 LA PRATIQUE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE PAR LES TRANSPORTEURS ROUTIERS MAROCAINS (CAS DE LA VILLE DE TANGER. MAROC) ETAT DES LIEUX, IMPACTS SUR L’ENVIRONNEMENT ET RECOMMANDATIONS Jihad Jami Enseignant Chercheur à l’Université Abdelmalek Essaâdi Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Tanger Maroc Département Economie et Gestion Said Kammas Doctorant à l’Université