Cambacérès

quatres juristes présentent le point commun d'être des hommes de l'Ancien Régime. En effet, Bigot et Tronchet représentent les pays de coutume. Portalis et Maleville représentent les pays du sud, les pays de droit écrit. Evidemment, Bonaparte et Cambacérès participeront à l'élaboration de ce code. Très vite, la comission est chargée de la mise sur pied d'un plan du futur projet, ce qui leur permettra de répartir les matières à codifier. Lorsque l'on demandait à Portalis ce qu'était le code civil,

programme de la Révolution. La Révolution avance, trois projets de Codes Civils qui n'aboutiront jamais, en 1793, 1794 et 1796, un seul rédacteur pour les trois, Cambacérès. Par ailleurs, en 1799, le Premier Consul est Napoléon Bonaparte et le Deuxième Consul est Cambacérès. Quand Bonaparte ne présidait pas les séances de rédaction, Cambacérès le remplaçait. Le Code Civil apparait comme étant la conclusion de la Révolution, comme transcrivant en Droit privé les principes de la Déclaration. Ce Code

par le peuple par plébiscite -Les personnages historiques représentés ici sont très nombreux. Nous retiendrons les plus importants : Napoléon et son épouse Joséphine, les maréchaux de l’Empire (Talleyrand et Eugène de Beauharnais, les ex-consuls : Cambacérès et Lebrun et le Pape - David représente le moment où l’Empereur couronne Joséphine. - Le tableau est conçu comme la rencontre de deux mondes, l’un sacré à droite descendant vers un monde laïc à gauche. Napoléon est ainsi le lien qui s’établit entre

Partisans de la République Girondins : Brissot, Vergniaud, Manon Rolland, Olympe de Gouge Montagnards : Danton, Robespierre, Marat, Saint-Just, Desmoulins Clubs des Jacobins et Cordeliers Partisans de l’Empire Napoléon, Talleyrand, Fouché, Cambacérès, Lannes, Murat, Ney, Davout

nommés par le Sénat, irrévocables et rééligibles indéfiniment. Les deux premiers sont Bonaparte et Cambacérès, nommés pour dix ans ; Lebrun est nommé pour cinq ans. Seul le premier consul détient véritablement le pouvoir ; les deux autres sont des suppléants. Très vite, ils se limitent à une fonction consultative. Le choix de Bonaparte s’impose de lui-même, malgré les aspirations de Sieyès. Cambacérès est un révolutionnaire modéré, brillant juriste, ancien député à la Convention. Il contribue notablement

Leçon 1. La codification du droit civil en France Le code désigne également un ensemble de textes anciens, une compilation de normes anciennes.Le mot codification désigne un processus réglementaire, réunir des lois et farces dans un texte unique, un travail de réunions, de collections de réunir, la codification se pose également une dimension systématique (une organisation en système, rationnelle, logique et le plan du code civil dans le monde témoignent de cette volonté d’ordonner). La codification

Questions : Le code civil français a été promulgué en 1804, cela signifie qu’il a plus de 200 ans. L’homme qui a était assorti à sa création se nomme Louis Napoléon Bonaparte. Tout d’abord, le premier précurseur de ce texte fut Jean Jacques Régis de Cambacérès qui essaie d’instaurer en 1793 le premier code civil mais ce projet n’aboutira pas puisque les assemblées révolutionnaires (en particulier les montagnards) s’y oppose. Même échec pour cette même personne en 1794 et 1796. Sans oublier que la révolution

Brumaire. Les auteurs du coup d’Etats sont Napoléon, son frère Lucien (président du Conseil des cinq cent), Sieyès, Ducos, Fouché-Tayllerand. Paragraphe IV : Constitution du 22 frimaire An VIII Le pouvoir constitutif appartient à Bonaparte, Cambacérès et Lebrun. Ici commence la révolution césarienne. Le 24 frimaire an VIII, déclaration du consul « Citoyens, la Révolution est fixée au principe qui l’ont commencé : elle est finie ». C’est la Constitution la plus paradoxale de toutes. D’un côté

montre au total plus de deux cents figures. On remarque plusieurs groupes : la famille de l'empereur (en bas à gauche), les grands représentants de l'état (en bas à droite), l'armée, le pape et le clergé et les spectateurs. On reconnait par exemple Cambacérès et Lebrun respectivement archichancelier et architrésorier, Talleyrand et Eugène de Beauharnais, les nouveaux maréchaux ainsi que les sœurs de Napoléon, chargées de porter la traîne de Joséphine. On remarque aussi dans la tribune la présence de

des homosexuelles est de 18 ans. Mais aussi la notion " d'atteinte à la pudeur " présente dans ce code est souvent utilisé afin de réprimer l'homosexualité. Cependant celle-ci n'est plus condamnable comme auparavant car le duc Jean-Jacques de Cambacérès étant charger de l'écrit de ce code civile et celui étant homosexuel discrimine celle-ci. Au XIXème siècle l'homosexualité n'était plus un crime cependant elle restait néanmoins un "acte immoral" et "contre nature". Le triangle rose (avec