Cambacérès

Barrière de Vieuzac, favorables au maintien du gouvernement révolutionnaire, au dirigisme économique et à la Terreur, d’autre part, les montagnards dantonistes et les députés du Marais, menés par Emmanuel Joseph Sieyès et Jean Jacques Régis de Cambacérès, partisans du libéralisme et d’un gouvernement constitutionnel. II. Le Conseil des Cinq Cent, été un échec du directoire (désordre, financier, impuissance des assemblées, vénalité du haut personnel politique) rendait probable un changement

de salut public et obtiennent rapidement le soutient du général Joubert qui est nommé commandant de la division militaire de Paris. Revanche des Conseils sur le Directoire le courant de gauche se renforce, Fouché prend le ministère de la police, Cambacérès la justice, Lindet la justice et Bernadotte la guerre. C'est cet épisode, nommé abusivement le coup d'état de Prairial an VII, qui ouvre la troisième et dernière période du Directoire. La révolution allait-elle reprendre un nouveau départ ? Une

dans le plus grand nombre des cas, est moins l'application d'un texte précis, que la combinaison de plusieurs textes qui conduisent à la décision bien plus qu'ils ne la renferment, on ne peut plus se passer de jurisprudence que de lois" d'après Cambacéres. Interpréter est alors choisir, ce qui est presque creer... B) La manifestation du pouvoir créateur du juge. En cas de lacunes ou d'antinomies, des exemples permettent de montrer le pouvoir du juge pallier à certains défauts dans les lois

révolution française, le comportement sexuel des individus était d’ailleurs l’affaire des tribunaux religieux. Quand ils furent abolis en 1791, l’homosexualité fut de fait décriminalisée. Les auteurs du code Napoléon en 1810, et plus probablement Cambacérès lui-même homosexuel, décidèrent de ne pas créer de loi condamnant l’homosexualité, bravant beaucoup d’officiels du régime qui considèrent l’homosexualité "contre-nature". La majorité sexuelle reste cependant source de discrimination : elle est fixée

Si la volonté d'une unification du droit était déjà présente dans les sociétés d'Ancien Régime, c'est durant la période révolutionnaire que les premiers projets de codification du droit voient le jour, sous l'impulsion de Cambacérès. Mais ce n'est qu'avec le retour d'une stabilité politique, liée à l'arrivée au pouvoir de Napoléon, que ceux-ci se sont concrétisés. C'est ainsi que le Code civil est publié en 1804. Répondant à des exigences politiques, sociales ou encore techniques, il est aujourd'hui

législatif. Il propose et promulgue les lois, nomme et révoque les ministres et les fonctionnaires et n'est responsable devant personne. Les trois premiers consuls désignés par la Constitution de l’an VIII sont Napoléon Bonaparte, Jacques-Régis de Cambacérès, Charles-François Lebrun. b) Conseil d'État Le Conseil d'État est le conseiller juridique du gouvernement. C'est une assemblée purement technique avec entre 30 et 50 membres nommés par le premier consul à partir de la liste nationale. Il est

territoire, puisqu’elle redécoupe la France en arrondissements et en départements créant des conseils généraux et des « conseils de préfecture ». Il s’agit en réalité de créer un système de tutelle administrative qui s’exercerait sur les municipalités. Cambacérès, le second consul déclarera à propos de cette loi : « Relativement au mode d’administrer, il fut résolu de distinguer l’administration proprement dite, la répartition des contributions qui n’est qu’un jugement d’office porté sur les facultés des

consul Lebrun (devenu architrésorier) tient le sceptre surmonté de l’Aigle, symbole de la Rome impériale et des victoires militaires. - Cambacérès, le 2nd consul (devenu archichancelier) tient la main de Justice, pouvoir judiciaire.  - Berthier, maréchal d'Empire, porte sur un coussin l'orbe (le Globe surmonté

membres de ces listes sont essentiellement des fonctionnaires publics et jouissent d’une quasi-inamovibilité. Le système antidémocratique de ces listes est renforcé par la constitution qui désigne, en toute première, elle-même les consuls : Bonaparte, Cambacérès et Lebrun (article 24). La souveraineté populaire est écartée, voire annulée. Elle n’est plus au fondement du politique comme le souhaitent les révolutionnaires. Une fois le système démocratique, en apparence, verrouillé, la puissance consulaire

nomment 2 jacobins : Ducos et Moulin. Le directoire est donc remanié à la jacobine si bien que d’un coté il ya Barras mit en minorité et de l’autre Sieyès majoritaire. C’est cela qu’on appelle le coup d’état du 30 prairial. Ils vont faire venir Cambacérès à la justice. Les jacobins choisissent des ministres de gauche. Ainsi, le club des jacobins renait. La situation est dramatique, le régime ne peut plus se maintenir car les jacobins n’ont qu’une envie, changer la constitution alors que Barras cherche