Cambacérès

II. Puis, rentré en France, il intrigue avec Fouché et Murat notamment, afin de préparer la succession de Napoléon Ier.  Napoléon, apprenant cette trahison, convoque un Conseil restreint auquel participent le samedi 28 janvier l'archichancelier Cambacérès, l'architrésorier Lebrun, le Ministre de la Marine Decrès, le Ministre de la Police générale Fouché et Talleyrand. Devant les autres, il prend à parti Talleyrand, l'insulte et finit par lui dire, lui reprochant ses trahisons malgré son grand raffinement

la situation s'est, toujours en Occident, quelque peu améliorée pour les homosexuels. Par exemple, en France, l'homosexualité a été dépénalisée par le Code pénal de 1791. Napoléon n'est pas revenu sur ce progrès. Le fait que Jean-Jacques Régis de Cambacérès, rédacteur d'un premier projet de Code civil avant le Consulat, était homosexuel, a dû avoir son importance. C'est sous le gouvernement de Vichy que certaines discriminations pénales réapparaissent et en 1982 que François Mitterrand les fait supprimer

adoptée en comité restreint le 13 décembre 1799. Elle s’inspire en partie du projet de Sieyès, mais intègre les idées politiques de Napoléon Bonaparte, notamment concernant le pouvoir exécutif. Bonaparte premier consul, puis Jean-Jacques-Régis de Cambacérès et Charles-François Lebrun, comme 2e et 3e consuls de la République. Sieyès, quant à lui, sera relégué au poste de président du Sénat.

testamentaire est supprimer (on ne peut déshériter un de ses enfants), il s’en suit un inévitable fractionnement des fortunes et on à qualifier ces lois qu’elles étaient « une machine à broyer le sol ». Dans le même esprit, on autorise l’adoption. Cambacérès : c’est un juriste montpelliérain, il va être discret car il survit de façon glorieuse à la révolution. Pendant le procès du roi il commence à faire parler de lui et il va réussir à avoir une opinion très floue. Son influence augmente. Il tend plus

Sénat, le Consulat. Ce coup d’état est réalisé contre les institutions du directoire mais il présente cette particularité de maintenir au pouvoir de nombreux personnages que l’on appelle les directoriaux. En effet, beaucoup seront récompensés comme Cambacérès qui va se retrouver consul puis archichancelier ou Talleyrand aussi. La plupart des autres coups d’état montre l’inverse avec une certaine épuration assez importante. Ce consulat provisoire dure quelques semaines. Les deux commissions devaient participer

l’accomplissement de droit de l’individu. Apparait Cambacérès est un juriste, grand homme politique de la Révolution française. On lui a confié la rédaction de plusieurs projets du code civil. Le 1er code révolutionnaire est un code pénal de 1791. Cambacérès dit que chaque individu compose son bonheur des éléments de son choix. Il ajoute « De là nait le droit de contracter » et « il n’est que la faculté de choisir les moyens de son bonheur ». Cambacérès associe les notions d’individu, de contrat et

être utilisée mais elle devait être conforme à l'esprit du CC càd les principes de la révolution... Le tribunal d'appel de Nîmes a un avantage car au conseil d'Etat 2 rédacteurs: Malville de Bordeaux et Bigo de Rennes partagent son point de vue. Cambacérès partage aussi le point de vue du tribunal de Nîmes . Le premier consul est hostile à la coutume de même que tronchet et Portalis . Tribunal de cassation dont la vocation était l'application uniforme de la loi sur tout le territoire. Bonaparte

personne n’a rien conclu de grand, c’est à moi de donner l’exemple » disait Napoléon Bonaparte. Au XV ème siècle, plusieurs tentatives de la royauté échoue quant à la codification des lois. Après la dernière bataille en Italie, Napoléon confie à Cambacéres la commission de rédaction du code civil. Le code civil est le livre qui rassemble les règles liées au droit civil en France. Parmi les membres s’y attelant, on trouve Jean-Etienne-Marie Portalis qui rédigea le Discours préliminaire au Code civil

Constitution soit courte et obscure». -Bonaparte prend ses disposition (le pouvoir exécutif) : Occtroi du titre de "Premier Consul" Occtroi de la totalité des pouvoirs ---> Il n'a que 30 ans, et déjà si puissant ! A ses côtés de consuls : -Cambacérès (un ancien conventionnel régicide) -Lebrun (un ancien député de la Constituante, aux penchants royalistes) ---> Les 3 consuls sont nommés pour 10 ans. -Le pouvoir législatif est réparti entre

89-90-91 : révolutionnaires annoncent futur rédaction Code civil ( Merlin de Darai + Sieyès ) 1790 : loi réorganisation judiciaire générale prévoit : Code civil 1791 : Constitution prévoit id Code civil 93-94-96 : 3 projets Code civil ( Cambacérès ) mais : échec : car : atmosphère difficile 1789 = optimiste 1804 = pessimiste optimiste : Rousseau = homme naturellement bon + devenu mauvais par société ancien