Cambacérès

participer à la cérémonie (elle n’aimait pas Joséphine !!) 4. Le Pape Pie VII entouré des membres du clergé 5. Les dignitaires de l’Empire portant les Regalias (main de justice, le globe impérial, le sceptre). Parmi eux se trouvent Murat, Lebrun et Cambacérès. 6. Hauts dignitaires 7. Membres du clergé 8. Les frères et sœurs de Napoléon 9. Le peuple parmi lequel David s’est représenté en train de peindre. Le décor : c’est par un tapis bleu-vert que David invite le spectateur à pénétrer dans cette

par le Sénat pour dix ans. Ils ne peuvent être révoqués et sont indéfiniment rééligible par le Sénat. Mais l’article 39 de la constitution désigne expressément les consuls nommés dans l’immédiat et désigne le premier consul comme étant Bonaparte. Cambacérès, ancien conventionnel régicide, était le second consul, et fût rédacteur du Code civil. Lebrun, ex membre du conseil des anciens, était, lui royaliste. Ce principe de collégialité semble affirmé par la composition hétéroclite de l’organe exécutif

Les députés votent alors la loi du 19 brumaire instaurant un consulat provisoire. B. Place de Bonaparte dans le pouvoir Il est vrai, suite à son coup d’état, Bonaparte est élu premier consul provisoire en compagnie de deux autres hommes : Cambacérès et Lebrun. Ces trois hommes étaient détenteur du pouvoir exécutif. Cependant, en réalité les attributions du pouvoir exécutif sont concentrées entre les mains du premier consul. Cette nouvelle république consulaire est censée « sauver la république »

appliquent seulement la loi et leur jugement ne forment plus une source de droit susceptible de faire évoluer la loi. Pour empêcher cette interprétation les lois dans le code doivent être clairs pour laisser peu de questions en suspens, comme l’explique Cambacérès dans son discours préliminaire au 3e projet de code en 1796. Les juges doivent seulement être la bouche de la loi, la jurisprudence n’est plus une source du droit puisque les juges ne peuvent plus être créateur de droit. L'article 12 de la loi

situation des richesses les contrats spéciaux sont le vecteur de ces échanges se sont des outils. Mieux cette fonction économique trouve un développement dans une fonction psychologique (la faculté de contracté et le moyen de trouvé son bonheur Cambacérès ) Le législateur est a cette époque relégué a un rôle subalterne les règles qui gouvernement le régime de la résiliation résolution. Les seules limites que connaît le contrat sont l’article 6 du code civil. Le code n’est finalement qu’un inventaire

pays de coutumes ont suivi l’influence germanique. Le Code civil a donc eu pour objet d’unifier le droit applicable sur le territoire français. Plusieurs tentatives d’unification avaient déjà eu lieu, notamment avec Cambacérès (homme politique français : 1753-1824) dont le projet de 1793 a malheureusement échoué en raison du climat politique de l’époque. Le Projet de Code civil a été rédigé par 4 magistrats en seulement 4 mois ! Il faut dire

préoccupa.En effet, en 1665 déjà, Louis XIV avait nommé une commission de codification, et en 1791, l’Assemblée Constituante décrèta qu’« il sera fait un code de lois civiles commun à tout le royaume ». Trois projets successifs furent rédigés par Cambacérès. La notion de codification a pour intérêt de réorganiser l’ensemble des règles d’un grand domaine du droit mais aussi de rendre le droit plus lisible, simple et cohérents pour chaque citoyens. Nous nous demanderons Si nous pouvons dire que

indéfiniment rééligibles par le Séant. Cependant ce gouvernement est considéré comme un gouvernement collégial de façade, puisque le pouvoir exécutif est principalement attribué au premier Consul, en réduisant le pouvoir des deux autres Consuls, celui de Cambacérès et de Lebrun. Le pouvoir législatif avait été affaibli. Les assemblées législatives n'eurent en effet aucun pouvoir réel, car elles ne détenaient aucune initiative des lois. Cette Constitution attribue au premier Consul Napoléon Bonaparte un pouvoir

les régimes antérieures du fait qu'elle va uniquement s'intéresser à l'organisation du pouvoir politique et qu'elle ne va pas comporter de déclaration de Droit en faveur du citoyen. Elle va même instituer explicitement les trois Consuls, Napoléon, Cambacérès et Lebrun. Il va cependant s'avérer que les deux derniers vont avoir un rôle seulement consultatif. Le régime du Consulat est mis en place pour assurer la paix. En effet, Napoléon Bonaparte souhaite établir un régime fort et stable. Il estime que

sans-culottes et parmi eux se trouvent Georges Danton et Maximilien de Robespierre et Jean-Paul Marat. · Pour obtenir la majorité absolue à la Convention, chacun des 2 groupes ont besoin de la Plaine qui siège au bas de l’hémicycle. Ex : Sièyes, Cambacérès, Barère. → La Convention comprend des groupes politiques rivaux  : · Regroupés derrière Jacques Brissot et des élus de la Gironde, les Girondins forment la droite de la nouvelle Assemblée