Cambacérès

l’armée avec lui, sa faimme est dispersée à différents postes importants et il devient premier président du Consul. On fait voter la République Consulaire, SIEYES est le grand perdant :  • BONAPARTE premier consul • LEBRUN second consul • CAMBACERES, troisième Consul => Nous sommes toujours en République. La Révolution à prit fin le 19 Novembre 1799 lorsque Bonaparte est élu. L’emprunte napoléonienne 1) Le bonapartisme C’est l’exercice du pouvoir de façon autoritaire, avec recours

contractuelle codifiée en 1804, n’est malgré tout pas apparue comme étant incompatible avec une stigmatisation persistante d’une partie des citoyens La codification civile: Elle constitue déjà un idéal pour beaucoup de pays. Cambacérès doit aboutir sur la codification. Cambacérès pense que le Code doit respecter l'ordre de la nature et doit être sanctionné «par la raison et garantit par la liberté». Il faut que le Code soit suffisamment clair et accessible à tous au sein de la nation car s'il ne l'était

adopté en 1791. 3 autres constitutions seront prévues. La deuxième démarche c'est la codification. De fait en 1791, l'assemblée constituante vote une grande loi pénale. Trois projets de code civil vont être présentés qui ont le même auteur : JJ de Cambaceres. La très grande diversité juridique qui existait alors avant Napoléon. D. La codification sous Napoléon. C'est un phénomène caractéristique de l'époque contemporaine. C'est la mise en code du droit et des grandes ordonnances royales. Ces ordonnances

nouvelle Constitution, dite Constitution de l'an VIII, est promulgué. Rédigée par Daunou, elle affaiblit le pouvoir législatif et renforce le pouvoir exécutif qui sera détenu par trois consuls nommés par le Sénat pour une période de 10 ans. Bonaparte, Cambacérès et Lebrun sont élus consuls, mais seul Bonaparte détiendra la réalité du pouvoir. En instaurant le "Consulat", la Constitution de l'an VIII met un terme définitif à la Révolution. {text:list-item} {text:list-item} {text:list-item} {text:list-item}

consulaire Pour la première fois depuis 1791, la constitution utilise le terme de gouvernement au lieu de pvr exécutif. Ce gouvernement demeure collégial. Le constitution prévoit 3 consuls qu’elle désigne: BONAPARTE (pour 10ans), CAMBACÉRÈS (10ans), LEBRUN (5ans). CAMBACERES: homme de la révolution, ancien conventionnel assez modéré qui a voté la mort du roi mais ne souhaiter pas réellement son exécution. Il a aussi occuper une fonction importante sous le directoire car était ministre de la justice

comprendrait, dans son plan général les lois civiles, celle de l’adoption. En d’autres termes, il s’agit d’un rétablissement de principe toutefois l’adoption ne fera jamais l’objet d’une réglementation hormis dans les trois projets de code civil de Cambacérès, lesquels demeurent sans suite. Paragraphe 3 : l’abaissement de la puissance paternelle Dans les pays de droit coutumier, la puissance paternelle cessait à un âge différent selon les lieux et selon les actes juridiques alors que dans les pays

le royaume. Le principe est posé très tôt mais aucun projet ne va être examiné par les assemblés avant le mois d’aout 1793. Entre aout 1793 et juin 1796, trois projets de Code vil vont être déposé par le même homme appelé Jean Jacques Régis de Cambacérès. C’est un juriste du midi de la France qui à exercé dans les cours souveraines avant la révolution, et qui va être élu dans les assemblé révolutionnaire, puis qui deviendra un personnage important du régime de Napoléon. Il va donc présenter 3 projets

corps électoral sur l’avenir d’une personne spécifique à un plébiscite). Il y a dans le plébiscite une dimension personnelle qu’il n’y a pas dans le référendum. 3°) Pouvoir exécutif. Il est confié à 3 hommes nommés par la constitution, Bonaparte, Cambacérès, et Lebrun. Mais évidemment le premier consul Bonaparte joue un rôle prépondérant. Il promulgue seul, la loi, nomme et révoque à volonté les ministres, les fonctionnaires et les membres du conseil d’Etat. 4°) Pouvoir législatif Le pouvoir législatif

comme juridiquement recevable. La révolution française de 1789 annonce une évolution idéologique vers le consensualisme car elle est centrée sur la liberté individuelle. Elle exalte la liberté des individus et sa capacité des normes de droit. Cambacérès qui sera à l’origine du premier projet de Code Civil dira que « le droit de contracter n’est que la faculté de choisir les moyens de son bonheur ». B. Le Code Civil de 1804 Les rédacteurs du Code vont invoquer le droit romain comme la principale

n’avait aucune chance de retrouver un travail.Le Code civil – 1804Promulgué le 21 mars 1804, le Code civil témoigne de la volonté de Napoléon d’unifier le droit français. Après la deuxième campagne d’Italie, qui s’achève en 1800, Napoléon demande à Cambacérès, président du Comité de Législation, de diriger une commission qui va rédiger les lois en seulement quatre mois. Parmi les auteurs, Portalis joue un grand rôle, aux côtés de Préameneu, Maleville et Tronchet. Le Code civil régit les relations sociales