Capitulaire Missi Dominici

roi. Il garde le trésor dans sa chambre du roi. Il va surveiller les finances du roi, est assurer la comptabilité du trésor royale. * Le référendaire diplôme, capitulaire : Une fonction de l’héritage romain, fonction publique pur, chancellerie (mettre par écrit la loi impériale). Mettre les diplômes par écrit, par écrit les capitulaires (un acte normatif divisé en plusieurs paragraphes). * Le comes stabuli : Le compagnon des étables. Gardiens des chevaux du roi. Il devient connétable (chef de

hommes sur terre. Durant son règne, il gouverne l’empire en s’investissant pleinement dans son rôle. Il coopère avec le Pape mais prend les décisions. Il continu la réforme de l’église, réunit des conciles, des capitulaires sont écrits pour faire appliquer la loi. Mise en place des missi dominici (ambassadeurs) chargés de vérifiés l’application de la loi dans l’Empire. Il promu les arts et les lettres → la renaissance carolingienne et intervient dans les matières juridiques. Le maitre mot de cette période :

droit s'applique de manière uniforme sur l'ensemble du territoire. -Les rois promulguent des actes qui ont une portée générale sur un territoire donné mais qui sont discutés par les guerriers, le PLAID, et une fois par an au Champs de Mars. Le CAPITULAIRE est la loi du roi, c'est un Droit territorial car il s'applique à tous et sa diffusion a permis à toute la population de le connaître -Le rôle de l'organisation judiciaire est d'estomper les différences entre loi barbare et loi gallo-romaine

diffusée sous forme de capitulaires. A- La notion de capitulaire Capitulaire vient du latin capitulum (capitularia au pluriel) qui signifie chapitre. Au 6ème siècle, les canonistes utilisent ce terme pour désigner les canons des conciles. Les premiers capitulaires apparaissent à l'époque où les futurs carolingiens ne sont encore que des maires de palais. Ils sont alors fabriqués sous leur ordre pour diffuser le droit ecclésiastique. Sous Pépin le Bref, les capitulaires transmettent avant tout

les hommes libres. Capitulaires, compétant les lois nationales. Ex : capitulaire De villis B) Evolution de la justice Faida, vengeance privée perturbe les souverains carolingiens et leur volonté de centralisation. La justice est un peu plus structurée, rachimbourgs remplacés par les scabins. On est sure d’avoir ici des gens plus compétents. Un personnel plus compétent à condition d’une bonne justice, justice hiérarchisée. Un maillon essentiel : les missi dominici. Ils recueillent les

l’époque. Des phénomènes de rapprochement on eu lieux, une fusion c’est faite le système juridique, social … S’ajoute à cela le pouvoir des rois, on est donc passé à un système de territorialité des lois. L’influence des capitulaires sur ce système ont aussi joués. Les capitulaires sont des normes législatives éditées par les rois et empereurs carolingiens. Ce qui plait (=ce qui a été décidé) au prince a force de loi. Cela explique la puissance législative des empereurs. 864 : sous le règne de

developper une ébauche de pouvoir legislatif, c’est ce que l’on appelle les capitulaires provenant le terme “caput” voulant dire chapitre car des actes organisés en chapitre. Celà reste une ébauche car reste deux difficultées: * Les capitulaires ne sont valables que durant le règne du roi au pouvoir * Les rois francs ont très peu utilisés ce pouvoir car en 2 siècles, on a connaissance que d’une 10aine de capitulaires. Le dernier aspect qui caractèrise le roi franc est plutôt une tendance

ducs. Ce sont des comtés où le roi place des gens un peu plus fidèle, il donne à ces ducs et ces marquis des moyens financiers et militaires supplémentaires. De plus, le roi va faire surveiller les ducs et les marquis par une institution : les missi dominici (les envoyés du maître), ce sont des personnages qui sont très souvent des officiers palatins, parfois des comtes mais très proches du roi. Ils sont envoyés par 2 généralement un laïque et un ecclésiastique dans les comtés afin de vérifier que

ses évêques de surveiller les comtes et fournir des rapports. • établir dans les grandes provinces du royaume : Aquitaine & Italie notamment, il établit des représentants directs : ses fils. Plus fidèles que les comtes. • le système des missi dominici : fidèles serviteurs du pouvoir central qui sont issu du palais royale/ impériale, souvent des maitres des requêtes qui sont chargé d’étudier des dossiers. Ils sont envoyés en missions pour contrôler les comtés : réformer les abus. Arrivé dans

CHARLEMAGNE et son fils Louis Le PIEUX ont renoue avec la notion d’État, le gouvernement doit viser la chose public, l'unité politique et le roi CHARLEMAGNE développe une activité législative importante, s'appliquant à tout l'Empire, ces textes sont les capitulaires (mot à rapprocher de chapitres). Cette législation est produite pour tout l'Empire car il est indivisible, cette idée revient en force alors même qu'elle est en contradiction avec les idées de Louis Le GERMAIN. L'« Ordinatio imperii » prévoit