Capitulaire Missi Dominici

sont les capitulaires. Il faut également noter le droit canonique se maintient. Se trouve appliquer le principe de la personnalité des lois, cela signifie qu’il y a autant de coutumes applicables, que de peuple. On va donc se trouver confronter à une superposition des sources. D’abord, on va avoir la coutume du royaume barbare, sur ce même territoire, on va avoir le droit romain qui est appliqué aux gallos romains, et puis enfin, va se trouver appliquer sur ce même territoire les capitulaires royaux

témoigne de cette volonté de preserver l'unité. Le titre impérial ne fait aucune référence à l'ancienne titulature royal et donc aucune référence au cadre france. On préfer le caractère universel de l'empire. Deuxième élement en 817 louis promulgue un capitulaire ( loi) au terme duquel il veut associer son fils clothaire à l'empire ( ordinatio imperii) ce texte avait voulu asssocier le fils de l'empereur à l'empire. Il affirme sa volonté de preserver l'unité de l'empire mais non effective avec la pratique

fonctionnaire. Les bureaux les plus importants sont aux correspondance. Ils sont contrôlés sur le terrain par des « agintes in rébus ». Ce sont des porteurs de dépêche de l’empereur, ce sont des espions. Ils font un rapport à l’empereur (cf les mici dominici). Tous ces fonctionnaire prête serment à l’empire est parfois il verse une somme au trésor public lors de leur entrée en fonction. A la fin du Moyen-âge certaine charge s’achèterons. Conclusion: Le système demeure mais tout dépende la mentalité

s’apercevoir que le « bannum » correspond à l’imperium qui lui permettait à Rome de faire la loi. A la fin de la dynastie mérovingienne une législation apparait mais elle se multiplie avec les carolingiens. Les francs ont une activité législative par les capitulaires à l’époque carolingienne. C’est des lois divisées en chapitres, et qui sont des conséquences du « bannum » assimilé à l’ « imperium » romain. A coté de ces pouvoirs, il y a une construction typiquement franque et qui correspond aux liens personnel

- premier type de loi destiné à s’appliquer à tout le territoire quelque soit l’ethnie - deuxième type de loi est destiné à compléter les lois romaines. LES CAPITULAIRES = désigne une forme de rédaction. Le capitulaire est un ensemble de petit chapitre. Ensuite ce terme prend le sens d’un acte juridique. Ces capitulaires sont sous influence chrétienne car depuis le baptême de Clovis le pouvoir est sous influence de l’Eglise. Cette législation impose aux laïques le respect des fêtes

ils devaient connaître les coutumes et les usages, mais seront par corrompus et suite à cela, charlemagne va les remplacer par des échevins qui sont des juges permanents nommés à vie, et à partir de Charlemagne, le juge est inamovible.) Les missi dominici : (représentant de charlemagne). Il doit surveiller la population, et envoyé par charlemagne dans tout l’empire. Ils sont toujours par deux et annoncent leurs venus dans chaque ville. Souvent ils sont très mal accueillis car ils ont tous les

et son fils Louis le vieux et son petit fils Louis le chauve promulgue plus de 200 textes législatifs à portée général, ce sont les capitulaires. Il y a les capitulaires ecclésiastiques qui concerne les affaires religieuses, les capitulaires séculiers qui s’intéressent aux affaires temporel, et puis de nombreux testes concernent les deux domaines, exemple un capitulaire très important qui date de 789 « Avertissement général ». Il organise la formation des clairs, il prévoit également l’éducation des

recense 200 textes. Les règnes déterminant sont ceux de Charlemagne, Louis le Pieux et de Charles le Chauve. Ces rois sont très attachés à l’unité. Le fondement de la loi c’est l’autorité politique, uniformisé le droit. Les actes carolingiens sont capitulaires = la forme des textes. Capitulum = petit chapitre. Il y a trois grandes phases dans l’élaboration d’une loi. Les textes sont préparer par une commission = préparation collégiale. Il y a ensuite une discutions dans les assemblés composer des grands

laissent apparaître en premier lieu le pouvoir, la puissance du pater familias. Il a le « Ius vitae nelisque » : droit de vie et de mort sur l’ensemble de ceux qui vivent dans sa domus. Il a également droit de vie et de mort sur ses esclaves : « dominici potestas » nous l’indique : pouvoir du maître sur ses esclaves système patri linéaire. Le paterfamilias règne sur un 2nd cercle, celui des Agnats (descendants par les mâles), ce système agnatique est le système de fonctionnement retrouvé dans

la forme de capitulaire. A) Notion de capitulaire . Ce terme de capitulaire vient de capitulum « chapitres », les capitulaires sont des textes organisés en chapitres divisés en une succession de chapitre. Le terme de capitulum a été utilisé en occident dès le 6ème siècle pour traduire le terme grec canon. Les tous premiers capitulaires sont apparus avant même l’accession à la royauté des rois carolingiens, quand ils étaient encore maires du palais. Ces tous premiers capitulaires sont fabriqués