Capitulaire

de Fulbert, évêque de Chartres, à Guillaume V, duc d’Aquitaine, 1020 ) Introduction :« L'obligation de tout vassal envers son seigneur fut de porter les armes et de juger ses pairs dans sa cour » résultant du célèbre Montesquieu dans l’un des capitulaires du roi Louis le Débonnaire il prédéfinit les charges auquel le vassal doit subvenir en vers son seigneur.Le document est une lettre écrite par Fulbert de Chartes, auteur du X et XI ème siècle née au alentour

empereur au plus commun des fidèles, en passant pas les vassaux et les arrières-vassaux). En 847, intervient le capitulaire de Mersen qui ordonne à tout homme libre de se choisir un seigneur. Le capitulaire est l’acte normatif principal du Carolingien. Ce capitulaire institutionnalise la vassalité. Elle devient un moyen de contrôler la population par l’intermédiaire des comtes. Le capitulaire de Mersen n’est qu’un aboutissement. Bien avant 847, les Carolingiens avaient encouragé la vassalité. Charlemagne

sont les capitulaires. Il faut également noter le droit canonique se maintient. Se trouve appliquer le principe de la personnalité des lois, cela signifie qu’il y a autant de coutumes applicables, que de peuple. On va donc se trouver confronter à une superposition des sources. D’abord, on va avoir la coutume du royaume barbare, sur ce même territoire, on va avoir le droit romain qui est appliqué aux gallos romains, et puis enfin, va se trouver appliquer sur ce même territoire les capitulaires royaux

Charlemagne n’a pas su ressusciter le concept de Respublica. En revanche il va restaurer des services, en se donnant d’abord un vrai pouvoir législatif dont il est le seul auteur (c’est une monocratie), ce pouvoir vont être définit par des Capitulaires car s’est des textes écrit (retour partiel à l’écrit), bien organiser en chapitre. Il va s’installe à Aix la Chapelle. A travers ses actes de législation il va réformer l’éducation en élevant l’université. Donc il y a une nouvel culture, car

église et servant le plus souvent de vestiaire. Dans une abbaye, cette pièce comprenait aussi l'armarium (la bibliothèque) Salle capitulaire Pièce ou les moines se réunissaient quotidiennement pour y discuter un chapitre, dans les monastères mais aussi dans la plupart des cathédrales ou collégiales Salle des moines Voir scriptorium Salle du chapitre Voir salle capitulaire Sanctuaire Partie du chœur d'une église située autour du maître-autel, où ont lieu les célébrations liturgiques Scriptorium Pièce

renaissance, on redécouvre le droit public romain, l’idée de res publica («chose publique»). Désormais le gouvernement ne se fait plus dans le seul intérêt du toi mais dans l’intérêt de la communauté. De plus, l’activité législative reprend : les capitulaires réapparaissent (ordonnances royales,lois) destinés à régler l’ordre public. Enfin, on redécouvre l’idée d’unité et d’invisibilité de l’Empire : chez les romains, l’empire ne se partageait pas, il formait un tout indivisible transmis entièrement

et est d’avantage utilisé. Ex : un poète appelle Charlemagne : « chef vénérable de l’europe », « lumière de l’Europe », « père de l’Europe ». Facteurs de l’unité de l’Europe : -L’empire est chréien et s’appuie sur l’Eglise -le droit : mêmes capitulaires -la culture : effort d’unification culturelle -l’administration : mêmes structures administratives dans l’empire -même capitale : Aix la chapelle Mais des faiblesses : -empire trop vaste ; peuple trop divers ; problèmes économiques -le

sociale. Cette idée va être renforcée après le sacre de Charlemagne, car cet aspect d’unité des fidèles va être encore plus fort après la dilatatio impéri de type nouveau que fera Charlemagne. 2- La renaissance du pouvoir législatif : les capitulaires Le capitularium ce sont ces lois qui réapparaissent sous les carolingiens, à travers des textes en capitular, en chapitres. Ces textes récapitulent le droit s’appliquant dans le royaume français. C’est la réapparition de la notion de lex

ordonnace de soisson Un adage au paravant énoncé que : « si le roi veut, la loi veux » , pour montrer l'importance, et en réalité la toute puissance du roi. Mais celui-ci se voit dépassé après le 9e siècle, moment ou émane le dernier capitulaire du roi. En effet, sous la dynastie carolingienne, les invasions vikings apparaissent et se multiplie, très vite, le roi se trouve dépassé par la situation, et ne peut défendre les population de la brutalité des envahisseurs. Les populations se

peine de perdre le procès. On a plusieurs modes de preuve : L’aveu, il peut être obtenu sous la torture ; le témoignage ; le serment ; et on considérait que ses preuves étaient supérieures aux écrits. Car c’était l’époque des faux (Exemple : Faux capitulaire de Pépin le Bref). On connait aussi les ordalies : mode irrationnel. Elle pouvait être unilatérale, le juge oblige le défendeur à subir une épreuve physique : la preuve par l’épreuve. Elle peut être aussi bilatérale, et la l’épreuve consiste en