Capitulaire

carolingiens est couronné empereur à Rome par le pape Léon III en 800, Souverain réformateur, soucieux d'unification religieuse il opère une reforme judiciaire, nomme des juges et interdit les faides. Charlemagne edicte de nombreux textes de loi et de capitulaires qui vont lui permettre de gouverner. Son règne est appuyé par https://fr.wikipedia.org/wiki/Dieuhttps://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9rovingienshttps://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_souverains_du_Saint-Empirehttps://fr.wikipedia.org/wiki/Papehttps://fr

(à l'est de la Bavière, descendant des Huns.) En l'an 800 → couronné de Charlemagne par Léon III à Rome. Organisation de l'empire renoue avec la législation écrite → on a conservé + de 200 capitulaires → ils sont adoptés en conseil lors du plaide royal. Charlemagne à choisi sa capitale à côté de Cologne : Aix la chapelle. L'empire divisé en comptés → environ 300 comtés inégaux entre eux. Les comtes sont choisi parmi les aristo du palais

parfois l'existence d'institutions coutumières, mais aussi et surtout, s'efforce d'affirmer des règles écrites nouvelles. Le précédent français des lois fondamentales. À l'origine ni la législation, ou son embryon chez les Mérovingiens, ni les capitulaires des Carolingiens ou les ordonnances royales des Capétiens ne semblent assurer la suprématie des règles se rapportant à l'Etat. Ce n'est, semble-t-il, qu'aux 15ème et 16ème siècles qu'apparaît la théorie des Lois fondamentales du royaume, qui préfigurent

va prendre une loi en 847 : le capitulaire de Meersen et ce dernier est très important dans al mesure ou le roi de France oblige tous les hommes libres ont l’obligation de choisir un seigneur. Par conséquence, d’énormes contrats de vassalités se font, des accords, des pactes, avec toujours une situation de dominant/ dominé (les seigneurs/ vassaux). Problème : La multiplication de ces pactes va affaiblir mécaniquement le pouvoir du roi. En 877, il y a un capitulaire qui se forme a Quierzy sur l’Oise

s’assurer que droit est appliqué et sassurer de l’obéissance à ol’ensemble des ordres royaux. Pvr de surveillance. Contrôle et inspection. 2 La généralisation de l’institution des Micii ( 802 après J.C) Veritable essor de l’institution et capitulaire général définit l’implicationd e l’instit à l’intégralité du royaume. Le but principal est de permettree une implicatiopn uniforme du droit dans l’ensemble de l’Empire. L’empereur choisit parmi les agents du Palais. Critere : richesse, fortune

annuelle est nommé le « placitum » qui deviendra en frçs « plaide »( assemblée des notables au mois de mars). Dans les début, le roi reste maître des w de l'assemblée, il soumet des pb qu'il souhaite voir étudier comme les gd décision politique et les capitulaire. + le roi est fort, - les plaides ont l'importance. Mais les roi devienne – fort, donc les plaides prendront davantage d'importance. Mais le plaide ne donne qu'un avis, ils n'ont donc qu'un rôle consultatif. Section II- une administration embryonnaire

récoltes. À partir du VI ème siècle, l’Église va se forcer de ressusciter cette institution et va procéder par étapes : 1ère étape : elle va exhorter les chrétiens à payer la dîme 2ème étape : elle en vient à la menace d’excommunication 3ème étape : capitulaire de 799 fait du paiement de la dîme une obligation sanctionnée par le pouvoir royal d’une amende de 60 sous pour violation du Banum royal. La dîme est perçu jusqu’en 1789, en nature sur tous les produits de la terre au moment de la récolte. La dîme

fusion entre les différents systèmes juridiques On constate que les diverses lois nationales ont tendance à perdre leur spécificité= 1er facteur=développement de l’activité législative des carolingiens. Lorsque ils adoptent des capitulaires, il existait des capitulaires agibus adenda, vont additionner des lois d’ethnies pour unifier le royaume. 2e=les diverses lois sont appliquées par un tribunal unique et celui-ci s’appelle le mallum, de sorte que ce tribunal tend aussi à trancher les litiges

système juridique : le système de la territorialité du droit Chapitre 2 : La territorialité du droit Section 1 : l'unité comme fondement de l'application d'un droit uniquesur un territoire donné PARAGRAPHE 1 : l'unité de la législation : les capitulaires En 751, le roi pépin le Bref va renversé la dinastie Mérovingien. Depuis de nombreuses années les rois mérovingiens sont accusés de ne rien faire , d'ailleurs il y a un element déterminant, se ne sont pas les rois qui se sont illustrés. Pépin

Carolingienne (les grands du royaumes ou fidèles venaient prêter hommage au roi et lui jurer fidélité). Au fil du temps, face aux invasions et à l’insécurité constante, cette pratique s’est multipliée d’abord naturellement puis encouragée par le Capitulaire de Mersen de 847 qui stipule « que tout homme libre prenne dans le royaume le seigneur qu’il veut, nous ou l’un de nos fidèles ». C’est à cette notion de fidélité que s’intéresse la lettre de Fulbert de Chartres (évêque de Chartres depuis 1007)