Capitulaire

qui s'inspirant de l'époque romaine, est de plus en plus forte. De fait à partir de Charlemagne le roi s’appuie sur des capitulaires, qui font office de loi pour régner. Nombre de ces capitulaires ont pour but de réorganiser l’Église et enlever les laïcs qui ont pris la place d'évêque uniquement pour les avantages que ce titre procure, et donc diminuer les abus. Ces capitulaires réorganise et fixe les pouvoirs des ecclésiastiques, notamment celui des abbayes ou encore des évêques, ils restaurent une

loi personnelle 2. Le règlement des conflits de loi II- Une évolution inéluctable : la territorialité du droit A- Une tentative de législation territoriale éphémère : les capitulaires 1. L’idéal carolingien : l’uniformisation autour de la loi salique 2. Les différents capitulaires B- Une solution pragmatique à long terme : les usages locaux 1. L’altération du système des lois personnelles 2. La primauté des usages locaux Dates clefs : 395 ap JC :

carolingien Paragraphe 1: Les Capitulaires Les capitulaires se sont les droit carolingien par rapport au méromingien. Le droit va connaître une évolution notoire liée en grande partie a l'utilisation importante par Charlemagne de légistes et d'érudits ( des hommes de lettres qui écrivaient beaucoup et étaient très instruits ) issue du clergé. Les carolingiens utilisent la forme du capitulaire pour organiser les pouvoirs des seigneurs mais aussi de l'Eglise, le capitulaires est un document qui formalise

déterminé quelque soit leur race. A . La loi commune Les souverains francs ont une loi personnelle, la loi salique, tournée vers le passé. Laissé le champ libre à la législation royale au VI – VIIe siècle. Les rois vont pouvoir promulguer des capitulaires. Ils vont utiliser leurs droits de ban, droits de commandement. Ces textes normatifs sont divisés en petits chapitres : les capitulas, qui sont d'application territoriale. Avant d'être promulgués, ils sont discutés dans le cadre des assemblées

essaye de lutter contre cette diversité II . La recherche de l’unité législative dans l’Empire retrouvé A l’époque carolingienne , deux sources contribuent à la formation d’un droit applicable à tous , d’une part le droit impérial ( les capitulaires ) et d’autre part le droit de l’Eglise dont l’autorité va s’étendre à l’ensemble de l’empire franc qui représente les limite géographique de la chrétienté . Il s’introduit dans le droit une certaine uniformité , ils ont essayés de reduire le

carolingien Paragraphe 2 : l’essor de la législation carolingienne : les capitulaires - Charlemagne légifère aux moyens des capitulaires A. Les différents formes de capitulaires - mini codes de droit destiné aux fonctionnaires de l’empire carolingiens (coutumes propres à tel peuple, rédigé) 1° distinction selon la forme - capitulaires additionnels aux lois : complète recueils de lois nationales barbares - capitulaires pris pour eux mêmes : textes législatifs autonomes, interviennent dans droit

L’éclatement de l’empire et la féodalité Nature du document : Un capitulaire Rappel : les capitulaires témoignent de 2 innovations : 1) le droit du souverain franc à établir d’autorité des règles juridiques nouvelles 2) l’application territoriale de ces règles. L’objet des capitulaires est varié : ordonnances générales, jugements rendus par le roi, instructions donnés aux officiers (détenteurs d’un office). Les capitulaires concernant l’Eglise sont nombreux du fait de l’union étroite du temporel

constitutio. Les capitulaires passent à la postérité (capitula = loi impériale = petit chapitre). L’initiative vient de l’empereur. Dans sa présentation formelle, la loi de l’Empire est en petits chapitres, petits paragraphes. Certains capitulaires ont été arrêtés lors de plaids (consultations des Mérovingiens en assemblées du peuple). Les capitulaires sont souvent le fait de l’entourage de l’Empereur Carolingien, qu’il soit laïc ou ecclésiastique. Il y a des différences entre les capitulaires selon leur(s)

de 800 ce royaume se transforme en un véritable royaume avec de multiple ethnie et la politique royale va s’exprimer et relié par ses capitulaires et qui s’appliquent à tout le monde. Ces capitulaires ont les trouvent dans des domaines précis qui intéresse le pouvoir carolingiens. charlemagne découpe son empire en comptés. Plan détaillé I- Les capitulaires Les rois francs vont en faire usage dès le début de la royauté franque. Puisque ils ne vont pas se satisfaire des lois coutumières sur

modifier sous charlemagne . Les capitulaire son des textes ecclesiastique divisanr le droit seculier donc difusion des droit seculier et leg des consils. Les formes : loi additionnels nationales : reformes des loi national Capitulaires inderpendant : les des rois francs non individuel aux personnes(type territorial) Capitualaire adresse au missi dominicis : fonctionnaire controlant ladminis On distingue les capitulaire modains : admn laique affaire seculier Capitulaire ecclesiastique : admin de leglise