Capitulaire

juridique) dans des textes appelés les « Capitulaires ». Ces capitulaires répondent à un double objectif : imposer l’ordre et affirmer l’autorité de l’empereur. Le 1er capitulaire de Herstal, adoptée par Charlemagne en Mars 779 Texte à vocation législatif mais on y trouve aussi des prescriptions d’ordre plus administratif. Capitulaire : régler les relations entre le peuple, résoudre certains points du droit, compléter les coutumes. A l’intérieur de ces capitulaires il y a des règles donné par l’empereur

la loi Il existe sur le territoire deux systèmes d’application de la loi, le système de la personnalité des lois qui permet à chaque citoyen d’être régit par sa loi d’origine puis le système d’application de la loi territoriale par le biais des capitulaires francs. A) Le système de la personnalité des lois Dans un premier temps nous verrons les raisons du système de personnalité des lois puis comment il est appliqué au sein de la société. 1) Explication du système Le système de la personnalité des

Cette abondante législation prend la forme de capitulaire. a) notion de capitulaire capitulaire (du latin capitulum: chapitre), sont des textes législatifs qui sont organisés en une succession de chapitre numérotés. Ce terme a été à l'origine emprunté à l'Église. On commence à traduire le mot canon par capitulum. Les premiers capitulaires sont des textes émis par les carolingiens lors qu'il sont encore maires du palais. Ces premiers capitulaires sont promulgués pour diffuser de la législation

IMPÉRIALE A / La notion de capitulaire B / Les différentes formes de capitulaires 1 / Distinction selon la forme a) Les Capitulaires additionnels aux lois b) Les Capitulaires pris pour eux-mêmes 4 COURS DE M. ROUMY LICENCE I DIVISION I c) Les Capitulaires adressés aux Missi dominici 2 / Distinction selon l’objet : capitulaires ecclésiastiques et capitulaires mondains C / La diffusion des capitulaires 1 / La publication des capitulaires 2 / Les recueils de capitulaires a) La Collection d’Anségise

du titulaire du pouvoir. Ces textes s’appellent des capitulaires, qui viennent du latin « capitula » qui signifie chapitre. Ces textes sont donc divisés en chapitre. Les rois carolingiens se mettent donc à légiférer. Car ils pensent incarner Rome, ils vont publier des capitulaires, plus de 200 entre 751 et 884. On trouve trois types de capitulaires. des capitulaires legibus addenda : lois qui complètent les lois antérieures des capitulaires per se scribenda (qui valent par ce qui est écrit) :

cette législation est diffusé sous la forme de capitulaire. A- La notion de capitulaire. Signifie chapitre. Sont des textes organisaient en chapitre. Le terme de capitulum a été utilisé en occident dès le 6e siècle pour traduire le terme grec Kanon et c’est à la langue ecclésiastique qu’a été emprunté ce terme pour désigner les divisions internes de textes de droits séculières qui sont les capitulaires. Les tout premiers textes capitulaires sont apparus avant même l’accession au pouvoir

Et cette évolution va amener les barbares à rédiger leurs usages. Plus tard, au 8ème et au 9ème siècle, le pouvoir royale va se raffermir, et il va récupérer la possibilité d’éditer des normes et une nouvelle source du droit va apparaitre, les capitulaires. De même la christianisation qui avait déjà lieu au sein des populations gallo romaines, va continuer a ce développer. Donc une 4ème source du droit voit le jour, le droit de l’Église, le droit canonique. A partir de la personnalité des lois

martel ont peu à peu crées les capitulaires qui sont des lois qui concernent un certain nombre de domaines du droit. Il y a plusieurs catégories de capitulaires : capitularia pro lege tenenda, capitularia de legibus addenda, capitularia missorum, Capitularia per se scribenda 1 : Ce capitulaire est celui qui a effet de loi : il impose ainsi des règles à un ensemble de population. 2 : Ce capitulaire est celui qui complète une loi déjà existante ; 3 : Ce capitulaire est celui qui contrôle l’activité

Charlemagne. II) Les prémices d’une identité commune sous les carolingiens Les débuts de l’identité commune est reconnus par l’unité politique du territoire avec notamment la création des capitulaires (A) mais aussi par l’émergence des droits locaux (B) A) L’unité politique et les capitulaires carolingiens Avec la mise en place par écrit des différentes lois barbares, la loi apparaît de nouveau comme une forme importante du droit. Du Vème au VIIIème siècle, les rois ne règnent plus,

 dans  l’Empire  retrouvé   §1.  Un  droit  pour  un  empire   A. Les  différentes  sortes  de  capitulaires   1. Les  capitulaires  ecclésiastiques   2. Les  capitulaires  séculiers   B. La  publication  des  capitulaires   C. La  conservation  des  capitulaires   §2.  La  croissance  du  droit  canonique   A. Les  sources  du  droit  canonique   B. Les  collections