Cas Durand

| | |Pharmacien | |Monsieur DURAND Ollivier | | | |Assistante commerciale

satisfaction lui. . d'argent parties :, Pour le salarié (.2 pointsl.iLe 'niveau des deux ?. (3 points) 1 ./ chacune grande partie la du personnel.': de' tableau, lè nombre d'heures effectuées par M Durand chaque semaine du mois de Décembre vos calculs (2 points). Semaines "Nornbrè ' Nombre Nombre d'heures d'heures d'heures . . . normales supplémentaires effectuées (A) (B) Semaine 49 21 35 . Semaine

1) projet d’association entre le Dr Dupont et le Dr Durand : Deux individus, désirent s’associer pour créer un cabinet de chirurgien-dentiste. Ils veulent une égale répartition des risques et des bénéfices. La présente situation factuelle soulève la question de savoir quel est le type de société qui correspond au mieux à leurs attentes ? Une société est instituée par deux ou plusieurs personnes. On distingue des sociétés civiles et commerciales. Les sociétés commerciales le sont par leur forme

PLAN Séance 3 Révision séance 2 à partir de cas Etude de cas DURAND Exercice de synthèse GVPM Etude de cas DUMAS Etude de cas : DURAND-Journal, bilan sans TVA Extrait de « comptabilité générale et analyse comptable » Yvon Foos et Marie-Pierre Vermoyal Monsieur DURAND, artisan, s'installe à son compte à partir du 1er mars N. Il apporte : |• un stock de marchandises |30 000 € | |• du matériel

également la première agence en terme de production sur toutes les agences Aréas de France. L’agence de Marvejols a été crée en 1989 par Bernard Durand et son épouse Marie Helene Durand. Au départ, ils géraient toutes les activités de l’agence à eux tout seuls. Depuis, l’entreprise a prospéré. De nouveaux clients se sont rattachés au portefeuille et Mr Durand a employé du personnel. A l’heure actuelle, l’effectif est de 10 salariés car il a repris depuis trois autres agences du groupe Aréas se situant

servent de conditions de restriction. FROM 2°) Si j’ai plus d’une table, écrire la condition de jointure WHERE Se poser la question du type de jointure (normale ou externe) 3°) Quel est le niveau de détail obtenu ? (surtout dans le cas où on a plus d’1 table) Dans le cas d’une jointure, trouver la table qui contient le plus de lignes. Cela permettra de savoir si on doit effectuer par la suite un regroupement. 4°) Garde-t-on toutes les lignes ? WHERE A ce niveau, on trouvera toujours une condition de

consommer sur place ou une activité de fourniture de logement, • 32 600 € pour les prestations de services relevant de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ou des bénéfices non commerciaux (BNC). Ces seuils sont proratisés en cas de début d’activité en cours d’année. Et vous devez être en franchise de TVA (pas de facturation ni de récupération de TVA). Qualification professionnelle Pour l’exercice de certaines activités, une qualification est requise par la loi. C’est

l’offre doit avoir la volonte de conclure le contrat. L’offre doit etre egalement precise = comporte suffisament d’element pour que l’acceptation suffise a forme le contrat.L’offre doit etre maintenu pdt un delais resaisonnable fixe selon les usages.En cas de default de ses element sa ne peut etre que des pourparle. b) L’acceptation C’est l’agreement pur et simple de l’offre tel qu’elle est proposer. Modifier les termes de l’offre constitu une nouvelle offre. Le silence ne vaut pas acceptation

la capacité juridique, c'est-à-dire la capacité d’avoir des droits et obligations ainsi qu’une responsabilité sur le plan civil et sur le plan pénal. Question 4 – Cas Pratique Cette affaire devra être portée devant le Tribunal de Commerce de Caen. Quel fondement juridique peut invoquer Mr Durand pour faire annuler la société Y ? Afin d’indiquer mon fondement juridique, je propose tout d’abord de revoir la définition d’une Société en nom collectif : ce sont des sociétés

d’entreprise, le projet de la prise de contrôle de la société Chart, basée à Roubaix et spécialisée dans la fabrication de fours industriels. Les contrats de travail des salariés de la société Chart seont a priori repris par le groupe Grimpa, mais M. Durand, PDG du groupe, souhaite affecter trois des salariés de la société Chart, M. Bertrand et M. Martino et M. Dubois sur le site de Colmar. Cependant, M. Dubois s’y oppose. En tant que responsable du personnel du groupe Grimpa, il s’agit de répondre