Ce 1 Avril 1998 Jolivet

75007 Paris www.cor-retraites.fr 1 2 SOMMAIRE INTRODUCTION 09 PREMIERE PARTIE LE CONTEXTE DU RENDEZ-VOUS DE 2008 11 CHAPITRE 1 LE RENDEZ-VOUS DE 2008 13 I - Procédure et calendrier prévus par la loi 13 1. L’allongement de la durée d’assurance prévu par la loi 2. L’évolution du montant des pensions II - Mise en œuvre en 2007 et 2008 des procédures prévues par la loi et rôle du Conseil d’orientation des retraites 15 1. Le périmètre des questions à traiter

22.40.22 INFORMATIONS PRATIQUES Mise en concession et dettes de salaires : « Le transfert d’entreprise en droit malien » Me Bérenger MEUKE (P 21) LU POUR VOUS Le contrôle de la mission de l’arbitre RTD Com 2007, p 1 David MARTEL (Chargé d’Enseignement – Aix Marseille III) (P 23) 1 L’OHADA ET LES AUTRES LEGISLATIONS COMMUNAUTAIRES: UEMOA, CEMAC1 , CIMA, OAPI, CIPRES etc. Mamadou I. KONATE Avocat Associé JURIFIS CONSULT La création d’organisations de dimensions régionales ou sous régionales

de Grenelle - 75007 Paris www.cor-retraites.fr 1 2 SOMMAIRE INTRODUCTION 09 PREMIERE PARTIE LE CONTEXTE DU RENDEZ-VOUS DE 2008 CHAPITRE 1 LE RENDEZ-VOUS DE 2008 11 13 I - Procédure et calendrier prévus par la loi 1. L’allongement de la durée d’assurance prévu par la loi 2. L’évolution du montant des pensions II - Mise en œuvre en 2007 et 2008 des procédures prévues par la loi et rôle du Conseil d’orientation des retraites 1. Le périmètre des questions à traiter en 2007 et

abréviations 5 Introduction générale 6 Chapitre I : le management de la diversité, principes, concepts et dimensions 10 Section 1- Emergence du management de la diversité 11 Section 2- La diversité : un ensemble hétérogène de définitions, de dimensions et de caractéristiques 19 Chapitre II : les courants théoriques qui alimentent le débat sur la diversité 36 Section 1- Le management de la diversité : représentations sociales, légitimité ou effet de mode 37 Section 2- Le management de la diversité :

RAPPORT de MISSION Didier RAOULT Pré-rapport le 02 avril 2003 Rapport définitif le 17 juin 2003 Rapport de Mission Pr. D. Raoult LETTRE DE MISSION 1 ............................................................................ 1 RAPPORT d'ETAPE .................................................................................. 4 LETTRE DE MISSION 2 .......................................................................... 14 RAPPORT DE MISSION Pr. Didier RAOULT ...................

Introduction 17 Première partie La banque, un agent économique de premier plan 19 1. Une industrie en mutation permanente 22 2. L’organisation industrielle du secteur bancaire 40 3. Les services rendus à la société 57 4. Les services rendus aux particuliers 77 5. Un service sécurisé 85 Conclusion de la première partie 95 Deuxième partie Les défis à relever 97 1. Le changement d’échelle : l’Europe et le monde 100 2. La transformation continue

DROIT ADMINISTRATIF Bibliographie : Droit administratif général tome 1 de R. Chapus PUF Didier Truchet « droit administratif » Dalloz Jean Rivero Montchrestien Flammarion Le GAJA les grands arrêts de la jurisprudence administrative Dalloz «  connaissances du droit administratif » INTRO Droit administratif dit administration est soumise à un droit et ce droit régit à la fois son organisation et son activité par conséquent ce droit organise les relations entre

avec le Centre culturel français « Arthur Rimbaud » à Djibouti. Salon : Pierre Bottero (auteur de la trilogie fantastique La Quête d’Ewilan), Christian Bruel, Claire Clément, Katy Couprie, Didier Dufresne, Laurence Gillot, Benoît Jacques, Joëlle Jolivet, Agnès Lacor, Régis Lejonc et Thierry Magnier, directeur de la branche jeunesse d’Actes Sud, sans oublier la Libanaise Jocelyne Awad. Des interventions spécifiquement destinées au jeune public se dérouleront dans le cadre du Salon ainsi que dans différentes

III SOMMAIRE AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 24 octobre 2007 .......... I - 1 Première partie - Texte adopté le 24 octobre 2007...... 3 I - LA PRÉVENTION DU SURENDETTEMENT ...............................7 A - INFORMATION ET PROTECTION ÉCONOMIQUE DU CONSOMMATEUR SOUSCRIPTEUR D’UN CRÉDIT ...................7 1. Améliorer l’efficacité du dispositif législatif et réglementaire .........7 2. Les pratiques bancaires.............................

......... 2 RÉSUMÉ EXÉCUTIF ................................................................................................. 5 INTRODUCTION ........................................................................................................ 6 1. OBJECTIF ET AMBITION DE CETTE ÉTUDE ................................................................................................. 6 2. MÉTHODOLOGIE.................................................................................................