Ce 11 Février 2002 Mlle G

L’ÉQUIPE Ce rapport a été réalisé par le Dr Cédric CARBONNEIL, docteur ès sciences, chef de projet au service Évaluation des actes professionnels. La recherche documentaire a été effectuée par M. Philippe CANET et Mlle Gaëlle FANELLI, documentalistes, avec l’aide de Mme Julie MOKHBI et Mlle Yasmine LOMBRY, assistantes-documentalistes. L’organisation de la réunion et le travail de secrétariat ont été réalisés par M. Félix MULLER et Mme Louise Antoinette TUIL. --------------------------------------------------------------------------

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 107 • Les sondages d’opinion et la démocratie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 109 Sommaire 5 NOUVEAUX PROGRAMMES H I STO I R E - G É O G R A P H I E – É D U C ATI O N C I V I Q U E Baccalauréat professionnel – Classe de seconde En histoire comme en géographie, les professeurs doivent s’appuyer sur les acquis des élèves. Même si nombre de ces acquis doivent être réactivés, ou confortés

pour remercier le Directeur de l’ISCAE et les enseignants qui participent activement à la formation au Diplôme National d’Expert Comptable. SOMMAIRE Page NOTE DE SYNTHESE 1 INTRODUCTION GENERALE 5 PARTIE I : LA NOTION D’ABUS DE BIENS SOCIAUX 11 CHAPITRE I : LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DE L’ ABUS DE BIENS SOCIAUX 15 SECTION I : UN ACTE D’USAGE DES BIENS A : LA NOTION D’USAGE B : LE CONTENU DE L’USAGE 15 16 16 SECTION II : UN ACTE CONTRAIRE A L’INTERET ECONOMIQUE A : ESSAI DE DEFINITION DE

attribué par la bibliothèque Doctorat Sociologie tel-00343544, version 1 - 1 Dec 2008 Laïla SALAH-EDDINE LE HARCÈLEMENT MORAL AU TRAVAIL : ANALYSE SOCIOLOGIQUE Thèse dirigée par Madame le Professeur Monique HIRSCHHORN Soutenue le 27 février 2008 Jury : Monsieur le Professeur Norbert ALTER Monsieur le Professeur Vincent de GAULEJAC Madame le Professeur Monique HIRSCHHORN Monsieur le Professeur Olivier SCHWARTZ Université Paris Dauphine Université Paris Diderot Université Paris

DROIT ADMINISTRATIF 12/01/12 Bibliographie : R. CHAPUS « Droit administratif général » G. BRAIBANT, B. STIRN « Droit administratif français », éditeur … de la science politique J. MORAND-DEVILLER « Cours de droit administratif », édition « Mon chrétien » J.-L. AUTIN, C. RIBOT « Droit administratif », édition « Litec » « Revue française de droit administratif » « GAJA » recueil des grands arrêts de la jurisprudence administrative www.legifrance.fr (code administratif), site du Conseil d’état, www

Scène nationale de La Rochelle, Célestins – Théâtre de Lyon, MC2 : Grenoble, Théâtre National de Marseille La Criée grande salle du samedi 27 février au vendredi 2 avril dates adhérents / abonnés du 27 février au 14 mars mardi et jeudi à 19h30, mercredi, vendredi et samedi à 20h30 et dimanche à 16h Tarifs plein tarif 30 € - tarifs réduits 16 € / 12 € / 11 € - adhérents 7 € Réservations : 01 48 33 16 16 Service Relations Publiques Jean-Baptiste Moreno au 01 48 33 85 66 / jb.moreno@theatredelacommune

du 21 mars 1884 autorise la création de syndicats, celle du 1er juillet 1901 consacre la liberté d’association ; l’évolution des mœurs aboutit à la réintroduction du divorce (loi du 24 juillet 1884) ; il faudra attendre cependant les lois du 18 février 1938 et du 22 septembre 1942 pour que soit reconnue à la femme une pleine capacité juridique). L’essor de l’activité industrielle aboutit à la loi du 24 juillet 1867 qui constitue le premier droit des sociétés et à celle du 9 avril 1898 qui impose

RISQUES SOCIETE MERE TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION 23 23 5.1.2. ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDES 5.1.3. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDES 165 166 23 30 32 37 37 5.1.4. ORGANIGRAMME SIMPLIFIE AU 31/10/11 5.2. COMPTES SOCIAUX 168 168 173 5.2.1. TABLEAUX DE SYNTHESE 5.2.2. ANNEXE AUX COMPTES SOCIAUX 5.2.3. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS 193 3. DEVELOPPEMENT DURABLE 39 6. INFORMATIONS 6.1. RENSEIGNEMENTS

D’EXPERTISE COMPTABLE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D'EXPERT-COMPTABLE Régime Fiscal des Zones Franches du Maroc Etude Comparative, Analyse Critique Et Recommandations Générales AUTEUR : MLLE LAILA MECHBAL PRESIDENT DU JURY : M. JAMAL MIKOU, DIRECTEUR DE LA ZONE FRANCHE DE TANGER DIRECTEUR DE RECHERCHE : M. HAMDI ABDELKRIM, EXPERT COMPTABLE DPLE SUFFRAGANTS : M. KHALID MOUNTASSIR, EXPERT COMPTABLE DPLE M. RACHID SEDDIK SEGHIR, EXPERT COMPTABLE

REVUE FRANÇAISE D’ÉTUDES CONSTITUTIONNELLES ET POLITIQUES L A D E S R E S P O N S A B I L I T É G O U V E R N A N T S N° 9 2 S O M M A I R E CHRISTIAN BIDÉGARAY Le principe de responsabilité fondement de la démocratie OLIVIER BEAUD La responsabilité politique face à la concurrence d’autres formes de responsabilité des gouvernants DANIEL AMSON La responsabilité politique et pénale des ministres de 1789 à 1958 PHILIPPE ARDANT, GUY CARCASSONNE, DOMINIQUE CHAGNOLLAUD, DOMINIQUE ROUSSEAU