Cens

Les aides :(taxes sur le transport des marchandises) Rentes, Cens et Champart : Le seigneur donne une terre à un habitant, une redevance s'effectue alors sur les profits engendrés pas cette terre ou, si il ne cultive pas, on y applique une taxe d'habitation. En donnant le cens, l'habitant reconnaît symboliquement être assujetti au seigneur qui assure a ce dernier une possession juste et paisible. Le Champart et un « cens qui varie » selon les revenus du paysans. Les serfs doivent payer

tout seul. 3) La grosse Suzanne soupçonne Massart, un homme assez laid et casanier, vivant en solitaire près du village et travaillant aux abattoirs. Elle est persuadé qu’il s’agit d’un loup-garou car il n’a pas de poils (les loups-garous étant censés avoir les poils à l’intérieur…). 4) Suzanne est retrouvé égorgée dans sa grange alors qu’elle avait un fusil à la main. La morsure semble une nouvelle fois être celle d’un loup. Mais il est étrange qu’un loup ait attaqué un humain et que Suzanne

un certain nombre de taxes en nature ou en espèces : le cens (taxe personnelle), le champart (une partie de la récolte). Il doit travailler trois à dix jours par an sur les terres de la réserve du seigneur : c’est la corvée. Il doit payer aussi pour les banalités, outils de production sur lequel le seigneur a un monopole, comme le moulin et le four. Les impôts payés dépendent des moyens qu’ils ont. En échange des ses taxes, corvées et cens, le seigneur doit ouvrir son château en cas d’attaque du

Chap I : La France de l’Ancien Régime à 1852 I°/L’Ancien Régime. a)Caractéristiques institutionnelles. 80% des français sont des paysans, mais la terre leur est prêtée en échange des impôts (cens, gabelle, dîme). L’ordre social est alors considéré comme de droit divin. Le roi est le symbole même de la Nation et de l’Etat. Le pouvoir est donc très centralisé, les charges sont vénales pour augmenter les rentrées d’argent. Le pays est certes centralisé, mais il n’est pas unifié :

 I) Société et cultures rurales Etude de document 1. Le document est un extrait d’une « charte rurale » écrite pas le seigneur de Montgascon, en auvergne en 1268. 2. Le seigneur de Montgascon exerce son pouvoir sur la terre car il prélève le cens (un impôt sur les productions que se paille en nature) exemple la première charte ou il récupère pour un homme qui n’a pas de bœufs, deux coupe de froment et sur un homme ayant des bœufs, une coupe de froment par bœuf. Il exerce aussi son pouvoir sur

cumulent.   3.     Les congés Alors là, accrochez vous à votre chaise, prenez un petit café, ça se complique, bienvenue dans la sphère technocratique !!! Les droits à congé sont calculés du 1er janvier au 31 décembre de l’année en cours, et sont censés être intégralement soldés en fin d’année, au risque d’être perdus et non compensés financièrement. Cependant, cela dépend des établissements. Au CHU de Grenoble, les jours non pris sont reportés sur l’année suivante, mais j’ai pu entendre que certains

reconnaître le Code Civil et la représentation nationale avec la création de la Chambre des Députés des départements ; la représentation nationale est malgré tout plus que limitée, tout d’abord par l’établissement d’un suffrage basé sur le paiement du cens et ensuite avec le renouvellement de la pairie, chambre haute nommée par le Roi à vie et de transmission héréditaire avec laquelle elle se partage le pouvoir législatif. Si Louis XVIII essaie durant son règne de donner un semblant d’équilibre à un

gouvernement n’est responsable que devant le roi et il possède un droit de veto absolu. Il nomme aussi les membres de la Chambre haute en nombre illimité ce qui lui assure le soutien automatique de cette chambre. En outre, l’établissement d’un cens très élevé ne permet qu’à de gens conservateurs (des nobles) de voter Enfin, le régime des libertés n’est pas développé. Même si le roi a d’importantes prérogatives (A), on voit l’apparition de caractéristiques du régime parlementaire

républicains, Cormenin et Isambert, d’en préparer l’instauration. Un décret du Gouvernement provisoire du 5 mars 1848 instaure le suffrage universel. « Le gouvernement provisoire arrête que le suffrage sera universel et direct, sans aucune condition de cens. » Le droit de vote est accordé aux hommes âgés de plus de 21 ans. Le vote se déroule au chef-lieu de canton. Les militaires en congé ou en activité peuvent voter. Les conditions de résidence pour être électeur sont nettement assouplies. L’élection

d’une caste, d’une race, d’un peuple, d’une croyance, d’une classe ou d’un quelconque groupe social ou individu ; incompatible tout autant avec l’idée que la construction d’une société meilleure justifie l’élimination ou l’oppression de ceux qui sont censés faire obstacle à cette édification[2]. Les droits de l'homme, prérogatives dont sont titulaires les individus, sont généralement reconnus dans les pays civilisés par la loi, par des normes de valeur constitutionnelle ou par des conventions internationales