Cens

Robespierre* se déclara favorable au suffrage universel*, considérant le suffrage censitaire* comme une atteinte à la Déclaration des Droit de l'Homme et du Citoyen, l'Assemblé n'accorda le droit de vote qu'aux citoyens actifs, c'est à dire ceux payant un cens (un impôt direct) égale à la valeur de trois journées de travail, domicilié depuis un an, âgés de plus de vingt cinq ans et n'étant pas domestique. Les autres, les « citoyens passifs » ne peuvent pas participer aux élections. Après une brève application

àLa gauche : les républicains , partisans de la républiquesà Lafitte banquier àLe centre-gauche :( au pvr dans les un premier tps jusqu’en mars 1831 « Parti » du mouvement: aile de l’orléanisme partisan d’une hausse du suffrage et du baisse du cens Le centre gauche à Adolphe Thiers force L’opposition dynastiqueà Odilon barrot du parti àLe centre: le tiers parti (force charnière entre la gauche et la droite tantôt votant avec l’une tantôt avec l’autre) Force non -organisée Affirme

ressources suffisantes – la plèbe), ils sont condamnés aux travaux publics ; s’ils sont honestiores (connaissances = catégorie supérieure des citoyens – 3 classes – ordre sénatorial, ordre équestre, bourgeoisie municipale – différenciation sur la base du cens – ordre sénatorial > 1 million de sesterce), ils sont relégués dans une île après confiscation du tiers de leurs biens ou contraints à l’exil. Celui qui, en vue de le livrer ou d’en tirer plus d’argent, a castré ou fait castré un homme malgré lui

La conquête progressive du droit de vote En 1791, sous la monarchie constitutionnelle, le suffrage est censitaire et indirect. Seuls les hommes de plus de 25 ans payant un impôt direct (appelé "cens") égal à la valeur de trois journées de travail ont le droit de voter. Ils élisent des électeurs du second degré, dont les revenus sont plus élevés, qui élisent à leur tour les députés à l’Assemblée nationale législative. En 1799, sous le Consulat, le droit de vote est accordé à tous les hommes

icy ma bien venue et mon proficiat. C'est raison. Je leur voys donner le vin, mais ce ne sera que par rys." Lors, en soubriant, destacha sa belle braguette, et, tirant sa mentule en l'air, les compissa si aigrement qu'il en noya deux cens soixante mille quatre cens dix et huyt, sans les femmes et petiz enfans. Quelque nombre d'iceulx evada ce pissefort à legiereté des pieds, et, quand furent au plus hault de l'Université, suans, toussans, crachans et hors d'halene, commencerent à renier et jurer

les meilleures terres qu’il garde pour les exploiter directement. La réserve est cultivée surtout par des domestiques et des serviteurs qui habitent autour du château. Les tenures sont les terres louées à vie à des paysans, qui doivent payer le cens, loyer de la terre. Comment s’organise la vie des vilains et des serfs ? - la première, appelée réserve, est exploitée directement pour le compte du seigneur par le biais des corvées que lui doivent les paysans qui vivent sur ses terres. -

disposer matériellement. Dans ce type de tenure, le tenancier paie à son seigneur un loyer qui est le prix de la jouissance de la terre et ce loyer à le nom de cens. « Tous les ans à la Saint-Rémy, chacun paiera six mesures d’avoine, et, pour Noël, quatre chapons, et cinq sous pour la masure entière; pour la demi masure, la moitié du cens. » On remarque également que le seigneur, en l’occurrence le roi qui dans le système féodal est le seigneur au dessus des autres seigneurs, reste justicier.

droits de l’homme et du citoyen II) La perte de la citoyenneté A) La cens comme critère de distinction entre passifs et actifs. Hmm… I) avant la révolution a) Les Etats généraux b) Les trois ordres c) La monarchie absolue II-) apres la révolution a) L’acquisition de la citoyenneté 1) Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. 2) … b) Citoyens passif/actif 1) Actifs : le cens 2) Passifs : sans droits civiques

ans) et d'inscription sur les listes électorales de la commune où le citoyen réside. La conquête de ce droit a été progressive depuis 1791 (étude de cas 1), d'abord par tous les hommes payant un certain montant d'impôt (le cens), puis par tous les hommes sans condition de cens (1848), puis par tous les hommes et toutes les femmes (1944). B. Par le vote, le peuple délègue ses pouvoirs Pour que le système démocratique fonctionne pleinement, le droit de vote n'est pas la seule condition. Il

il témoigne d'un système d'exploitation agricole. La seigneurie réunit le seigneur et les paysans qui travaillent la terre, seule source de revenus pour eux. Les seigneurs sont propriétaires de la réserve, de terres et ils perçoivent des impôts, le cens, et des banalités pour l'usage du moulin, du four et du pressoir. Il rend aussi la justice dans son château. Comment s'organise une seigneurie ? I. Une exploitation agricole Une seigneurie est d'abord un ensemble de terres comprenant des champs