Chambre Sociale 11

ZEK’ELEC Bourahoua Abdelhak Tuteur: Zekhnini Azzedine Bac Professionnel Équipement électriques Durée de la période de stage: 11/01/2010 au 05/02/2010 Sujet: Installation d’équipements électriques Stage de première année –Lycée Placide Courtois 50129 Hautmont 1 Sommaire I. Introduction . 3 II. Présentation …...................................................................................................... 4 Présentation du stagiaire ….......................

La cession de bloc de contrôle dans les sociétés non cotées La cession des droits sociaux – c’est-à-dire de parts sociales ou d’actions – constituant un bloc de contrôle, est l’un des modes de restructuration d’un groupe de sociétés. Elle se distingue, d’une part, (i) de la fusion qui a pour conséquence la disparition de la société absorbée, alors que la cession d’un bloc de contrôle permet la survie de l’entité contrôlante ainsi que de l’entité contrôlée1 et, d’autre part, (ii) de la cession d’éléments

Nom ou raison sociale DU PROMOTEUR CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES URBANISTIQUES, ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT SOCIAL (TEL QUE DEFINI PAR LES ARTICLES 92(I-28°) ET 93-I DU CODE GENERAL DES IMPOTS : SUPERFICIE COUVERTE COMPRISE ENTRE 50 ET 100 M² ET LE PRIX DE VENTE N’EXCEDANT PAS 250.000 DH, HORS T.V.A.) Juin 2010 I. INTRODUCTION II. PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES III. PRESCRIPTIONS D’AMENAGEMENT IV. PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES 1. Accessibilité aux personnes

INTERNATIONALES ET ETATIQUES………………………..6 B- LES SOURCES PROFESSIONNELLES OU CONVENTIONNELLES…………8 IV - LES ORGANES DE CONTROLE……………………………………………………….9 A- L'INSPECTION DU TRAVAIL ET DES LOIS SOCIALES……………………9 B- LE TRIBUNAL DU TRAVAIL……………………………………………………………….10 PREMIERE PARTIE : LE CONTRAT DE TRAVAIL………………………………….11 CHAPITRE 1 : LA NOTION DE CONTRAT DE TRAVAIL…………………………...12 SECTION 1 : LES ELEMENTS CONSTITUTIFS…………………………………………..12 Paragraphe 1 : La prestation de travail………………………………………………..12 Paragraphe

lois constitutionnelles A. La La commission des 30 trouve des amendements ; Vallon le 30 janvier 1875, l’objectif de cet amendement est d’insérer un article dans lequel le président de la République est élue à la majorité absolue par la sénat et la chambre des députés réunis en assemblé national, nommé pour 7 ans, rééligible. On conforte le principe du Septennat. Nouveauté : la république entre dans les textes, on mes fin à l’idée d’un septennat personnel, on met un amendement présidentiel. 25 Février

premier plan à savoir le Marouba. Parallèlement la ville a vu se développer sur son territoire des activités médicales et sociales d’une grande importance autour de l’hôpital. Les activités existantes : Activités industrielles : entreprise de BTP Activités artisanales : entreprise de nettoyage, bâtiment Services : professions paramédicales et médicales, action social, loisirs et tourisme (comme le site aqualand et le chemin des esclaves), commerce, administrations, hôtel et restauration

BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE ICAF et méthodologie de projet Note de synthèse Sujet : Information sur le tri des déchets en Institut d’Education Motrice Actuellement, l’environnement est la préoccupation la plus importante pour la planète ainsi que pour les générations futures. Les gestes éco-citoyens font partie de cette préoccupation et il est important que le plus grand nombre d’individus se sentent concernés par la protection

institut de formation. La participation à la démarche de soins comprend le recueil de données et l’étude des besoins de la personne. Recueil de données C’est une collecte de renseignements sur la personne (identité, état de santé, antécédents sociaux, médicaux et chirurgicaux, famille, environnement, etc.). Recueillir les informations sur la personne grâce : – à différents documents : › le dossier de soin ou dossier du patient avec : . la fiche d’identification de la personne, . la fiche de prescription

république parlementaire : la révision de la Constitution a lieu du 19 au 21 juin. Elle porte notamment sur des mesures symboliques mais qui pérennisent les symboles de la République : le 14 juillet et La Marseillaise sont adoptés comme symboles, les chambres parlementaires sont transférées à Paris et le président de la République officiellement au sein du palais de l'Élysée. Question de confiance, Dans un régime de démocratie parlementaire, le vote de confiance est un vote d'un parlement par lequel

puissance publique est la seule à même de pouvoir réintroduire dans l’équilibre financier du projet une partie des bénéfices sociaux (les externalités) dont profite la collectivité en raison de la réalisation de l’infrastructure et dont l’équilibre fonds propres/dettes doit tenir compte. Notion économique et sociale : Nous présenterons, dans cette section, le poids économique et social que représente, au Maroc, la Gestion Déléguée des services d’assainissement liquide et de distribution d’électricité et