Charles Dumoulin Commentaire De La Coutume De Paris

coutumier La coutume : elle est orale, elle provient du temps (de l'inertie, de la répétition du temps), et enfin elle regardée (ressentie par la collectivité comme ayant une force obligatoire). → ces coutumes naissent vraiment de la société, du lien social, elle n'est pas forcément écrite (distincte de la loi par son origine =/= une autorité qui la dicte, mais les usages). À l'écrit on peut remarquer l'existence de la coutume, à la base le droit romain archaïque était coutumier. La coutume des ancêtres

Carolingienne Les Francs ont été appelés Mérovingiens puisque le fondateur éponyme de la dynastie à laquelle appartient Clovis, s'appellerait Mérovée. Les Carolingiens tirent leur nom de leur fondateur : Charles le Chauve (Charlemagne). A) Événements : la montée en puissance des maires du palais, Charles Martel & l’Église, élection et sacre de Pépin le Bref, Charlemagne et la restauration de l'Empire. Le côté patrimonial, comme lorsqu'il est appliqué en droit privé, va donner des résultats déplorables

différentes coutumes. Donc il existait de multiples droits. Il y avait des conflits entre chaque peuple sur l’application des lois. b. La territorialité des lois Vers l’an 1000, l’habitude fut prise de ne plus juger les procès d’après la loi personnel des parties, mais d’après la loi applicable dans le lieu, au siégé du tribunal. La France se divise au sud la loi est écrite avec le droit romain, et au nord le droit est coutumier avec une influence germanique. La coutume se définit par

b. Germains et droit Peu de connaissance du droit de ces peuples (puisque droit coutumier) ; avant leur entrée dans l’Empire romain, peu de connaissances car pas d’écrits. Ce que l’on connait de ce droit provient de Jules César, à travers ses commentaires écrits lors de guerres contre les germains, et aux écrits de l’historien latin Tacite. Quel est leur droit ? Un droit qui traduit des caractères analogues et identiques à ceux relevés en matière de pouvoir. D’abord, l’importance du groupe et la

parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force d’être répétés à l’intérieur d’une même société, finissent par acquérir une force obligatoire, notamment lorsqu’elles sont sanctionnées et reconnues par le juge. - Doctrine : Ce sont les interprétations faites par

progressives, une concentration des sources aux mains de l’empereur. A l’époque d’August cohabitent 6 sources du droits différentes alors qu’au milieu du III°, on a plus que 2 sources du droits principales ( constitution impériales mais aussi la coutume) au terme de la période, l’empereur à éliminer les sources principales qui lui étaient opposés, reste le maître casi exclusif du droit et ca ne fait que s’accentuer sous le Bas Empire. CHAPITRE III Nouvelle période de l’empire romain avènement de

théorique. A la cour des rois franc, le démantèlement de l'empire, les évêque ne vont pas cesser de montrer au rois le modèle de la royauté d'Israël. Qui va permettre aux évêque un caractère quasi religieux. (L'onction pour les roi et les évêque (Charles 10 héritage de l'ancien testament). L'héritage grec, romain est une source pour nos système actuel. La Grèce et son organisation atteigne leur apogée entre le 6eme et le 7eme siècle avant jésus christ et le système romain entre le 2eme et 3eme siècle

sources du droit sous l’empire Dans les 1er temps de l’empire, l’éventail des sources s’élargie. A cette époque la c’est l’apogée du droit romain. Les sources de droit sous le principa Les sources traditionnelles subsistent. A tout époque la coutume a subsiste, mais elle décroit encore sous le principa. La loi disparait progressivement, parce qu’elle suit l’évolution du pouvoir législatif. En effet les assemblées sont de moins en moins convoquées. Il n’y a plus de vote de la loi, donc plus de

préfectoraux ou même de police et de police municipale… A côté de ces règles de droit d’écrit se maintiennent encore, dans certaines sociétés (plus en occident), des règles orales, qui s’imposent à tous car elles se sont ancrées dans les esprits : coutumes, usages … C’est parce que elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’elle ne peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent

Page 1 sur 148 Sommaire INTRODUCTION Charles-André DUBREUIL, Professeur de droit public, Directeur du Centre Michel de l'Hospital EA 4232 I - Fonction et force obligatoire de la coutume LA COUTUME ET LES USAGES EN DROIT COMMERCIAL A LA FIN XIX e SIECLE ET AU DEBUT XXe SIECLE. UNE DISTINCTION SOUS INFLUENCE. Florent GARNIER, Professeur d'histoire du droit LA COUTUME DANS L'EMPIRE ROMAIN TARDIF. Aude LAQUERRIERE-LACROIX, Professeur d'histoire du droit REFLEXIONS SUR QUELQUES PROBABLES