Classification Des Contrats Au Maroc

Première Partie Présentation de l’établissement d’accueil Données générales sur le groupe Banques Populaires Historique : Le groupe Banques Populaires a été introduit au Maroc par le Dahir du 25 mai 1926, portant sur l’organisation du crédit au petit et moyen commerce et industrie, et ce par la création des sociétés à capital variable dites « Banques Populaires ». En 1937, les statuts des banques populaires connaitront leur première modification avec la promulgation du Dahir du 20

SECTEUR DES ASSURANCES AU MAROC Nul ne peut ignorer le rôle que joue le système financier dans la stimulation de la croissance et ce, à travers la collecte et l'injection des flux financiers dans les rouages de l'économie. Dans ce cadre le secteur des assurances, entre autres, joue un rôle important. Ce secteur ne cesse de prendre de l'importance, que ce soit par les sommes importantes qu'il draine ou au niveau des tendances lourdes qui le caractérisent ces dernières années (concentration, libéralisation

Tanger le 12/09/2008 SOMMAIRE Introduction générale CHAPITRE I : Le Groupe Banques Populaires : Originalité d’une banque leader Partie I : Présentation générale du Crédit Populaire du Maroc (CPM) I. La structure du CPM II. Mission du CPM III. Activités et performances du CPM Partie II : Présentation générale de la Banque Centrale Populaire (BCP) I. La structure de la BCP II. Mission de la BCP III. Activités

Les effets du mariage au Maroc et en France Présenté par : Encadré par : Mr. LAHYANI 2009/2010 Introduction : Le mariage produit des effets entre les époux, les liens personnels et matériels. En 1804, le mariage est association ou chaque associé avait des droits et devoirs. Un seul associé assurait la direction de l’association : le mari. Il avait sur sa femme la puissance maritale et de même sur les enfants la « puissance paternelle ». La femme mariée n’avait pas la capacité

Abdellah Page 2 Rapport de stage sur la Banque Populaire - Aout 2011 Tables des matières : Introduction ………………………………………………………………………. 4 CHAPITRE 1 : Présentation de la Banque Populaire. Section 1 : Histoire du groupe Banque Populaire du Maroc. 1.1. La phase de complémentarité ...………………………………………………..… 5 1.2. La phase de compétitivité ………………………………………………...……… 5 1.3. La phase de la mondialisation …………………………………………...……… 6 Section 2 : Organisation du groupe Banque Populaire. 2.1. Le Comité

niveau de diffusion d’information. IV. Au niveau de surveillance et protection d’information. PARTIE II : Les modèles de l’Intelligence économique. I. L’intelligence économique au monde. II. L’intelligence économique au Maroc. 1. Les acteurs de l’intelligence économique. 2. Les entreprises qui font de l’intelligence économique. Conclusion Bibliographie | | Introduction L e formidable développement

Mohammed Ben Abdellah Page 2 Rapport de stage sur la Banque Populaire - Aout 2011 Tables des matières : Introduction ………………………………………………………………………. 4 CHAPITRE 1 : Présentation de la Banque Populaire. Section 1 : Histoire du groupe Banque Populaire du Maroc. 1.1. La phase de complémentarité ...………………………………………………..… 5 1.2. La phase de compétitivité ………………………………………………...……… 5 1.3. La phase de la mondialisation …………………………………………...……… 6 Section 2 : Organisation du groupe Banque Populaire. 2.1. Le Comité

opération, on prend en considération la dimension économique. A titre d’exemple, prenons le cas d’une opération de crédit-bail. Ainsi, sur le plan juridique, cette opération représente un contrat de location d’un bien mobilier ou immobilier pour une période déterminée avec une option d’achat à la fin du contrat. Pendant toute la durée de celui-ci, le bailleur reste propriétaire du bien. Or, sur le plan économique et financier, pour le preneur du bien, le crédit-bail cette opération d’acquisition

[pic] Semestre : 6 Module : Sciences Juridiques Enseignent  : Mr Lakhmiri Introduction Importance La fiscalité revêt une importance particulière dans un pays tel que le Maroc qui ne dispose pas de ressources naturelles et où les charges de l’Etat sont financées quasi exclusivement par l’Impôt. La pression fiscale est mesurée par le rapport suivant : Impôt + cotisations obligatoires (assurance maladie…) PIB - Impôts et Taxes : fiscalité. - Cotisations

fiscale des charges Ø Section 2 Analyse fiscale des produits Ø Section 3 La cotisation minimale Ø Section 4 Paiement de l'IS Eléments du cours Introduction Importance La fiscalité revêt une importance particulière dans un pays tel que le Maroc qui ne dispose pas de ressources naturelles et où les charges de l'Etat sont financées quasi exclusivement par l'Impôt. La pression fiscale est mesurée par le rapport suivant : Impôt + cotisations obligatoires (assurance maladie...) PIB - Impôts