Classification Des Régimes Parlementaires

Paris, où à l’époque on se limitait à l’étude de la Constitution : l’organisation et la formation des pouvoirs publics et leurs relations. C’est à cette époque que sont nées les grandes notions du droit constitutionnel : la séparation des pouvoirs, le régime représentatif, etc… Il n’y avait pas de droit constitutionnel en dehors de la Constitution. A cette époque, le droit constitutionnel était une étude des dispositions écrites de la Constitution, ce qui privilégiait une approche normative de la matière

Grande-Bretagne ; elle est une exception car c’est un Etat important, mais c’est aussi le pays de naissance du Constitutionalisme : y apparaît le régime Parlementaire ; - les Etats qui ont une Constitution écrite n’ont pas pour autant une Constitution complète : il y a d’énormes lacunes dans un grand nombre de Constitutions ; exemple : la IIIème République de France est le régime Français le plus durable, mais son assise juridique est très faible, il s’agit de 3 petites Lois Constitutionnelles. Il est donc impossible

la constit antique la notion de constit remonte à l’antiquité mais au sens qu’elle à auj elle est moderne ( désigne une forme d’organisation du pouv) par la constit on désigne un E ses instit son régime pol ,fonction descriptive Politeia d’Aristote ; désigne le système pol les instit et le régime pol. On retrouve ca chez Platon (la rep) Deux type des gouv ss antiquité ceux qui ont en vu l’int général et les gouv qui ont en vu l’int particuliers. Pour A le bon gouv est celui qui à en vu l’int

DROIT CONSTITUTIONNEL   Premier Semestre : Théorie générale du droit constitutionnel Régime politique Américain, Régime politique Britannique, Régime Allemand   Deuxième Semestre : Etude de la IIIème république, de la IVème république et la Vème république.   TD en droit constitutionnel : A partir du 29 Octobre 2008 Examen de 2heures en fin de semestre avec une dissertation juridique. L’examen juridique du 1er semestre est tout à fait jouable. Notation dans le cadre des TD : interrogation

couple est placé sous un régime matrimonial qui prévoit la répartition des dettes et de l'actif. En France, ces régimes sont les suivants : - Le régime de communauté universelle : Dans ce régime, l'ensemble des biens de chaque conjoint est réuni dans une masse appelée communauté qui est en principe répartie en moitié en cas de séparation. Dans ce régime, tombent en communauté les biens qui appartenaient en propre à un époux avant le mariage. Il est possible de choisir ce régime soit avant le mariage

République & Gouvernement ) ; le principe de la souveraineté nationales : Le peuple français est titulaire du pouvoir qu'il exerce directement par référendum ou par ses représentants élus au suffrage universel. On dit que la France est un régime parlementaire malgré la prédominance du pouvoir exécutif (composé du Président de la République & du Gouvernement )mais le Parlement vote le budget de l'État, peut interpeller le Gouvernement sur sa politique par des questions écrites ou orales & peut même

que la loi ai bien eut sa source) Régime totalitaire: c'est un régime ou une idéologie de l'état est imposée et repose sur la mobilisation permanente de masse sur une conception de la politique comme activité totale embrassent l'ensemble d'un existence humaine et surtout un parti unique dont les organes ce confondent avec ceux de l'état. Régime autoritaire: Participation de la pop faible, usage de la force, et la répression de l'opposition, un régime avec une forte concentration du pouvoir

désormais assez ancienne, nous pouvons donc nous demander si elle ne connaît pas des limites dans nos régimes bien différents de ceux du XVIIIe siècle. Pour répondre à cette interrogation, nous définirons la théorie de la séparation des pouvoirs, puis les limites de cette théorie. I/ La théorie de la séparation des pouvoirs. A) La séparation des pouvoirs. Nous retenons, en France, la classification des pouvoirs élaborées par Montesquieu dans l'Esprit des Lois, qui comprend le pouvoir exécutif

théories des philosophes (A) comme John Locke et Montesquieu puis son application dans le passé (B), régime parlementaire et présidentiel. II) La séparation des pouvoirs : son organisation et son application actuelle. Nous allons voir l’organisation des pouvoirs séparés en trois (A) ainsi que son application en France (B). I) La garantie des libertés publiques II) Classification des régimes politiques - Auteur: 1) identité : Charles Louis de Secondât, Montesquieu (1686-1755). 2) époque :

executif = president de la repu Les formes de gouvernement définies selon les titulaires du pouvoir A. Les classifications tripartites traditionnelles Qui exerce le pvr ? Monarchie: un roi Oligarchie : un groupe de personnes démocratie : le peuple Comment ? Monarchie et République : un gouvt de 1, qqes uns ou de tous dans la vue de la liberte. Le despotisme : regime d'oppression de la liberte. Le pouvoir est exerce en fonction des caprices des gouvernants. Les demagogues sont