Code De La Securité Maritime

la civilisation technique occidentale n’aurait pas été possible sans le développement du transport maritime. L’épuisement des mines européennes, la découverte de nouvelles sources d’énergie outre-mer, l’exploitation de nouveaux gisements de minerais dans des pays de plus en plus éloignés des biens de leur utilisation, commandaient à leur tour le développement rapide et le progrès du transport maritime. Grâce au navire, un pays comme le Japan, dépourvu des matières premières et d’énergie, non seulement

indirectement sur le processus. La douane est un passage obligé pour les opérateurs du commerce international, tant pour les exportations que pour les importations, c'est dire qu'ils attendent plusieurs qualités dont la célérité, l'encouragement, la sécurité et l'efficacité. Consciente des exigences que nécessite le développement du commerce international, et dans l'objectif d'améliorer son image de marque, aussi bien au niveau national que sur le plan international, l'administration des douanes

: Lexique. 1) Acteurs à l’expédition maritime 2) Documents rencontrées. Chapitre 2 : Incoterms. Chapitre 3 : Contrat de transport de responsabilité en matière d’expédition maritime. 0) Observation liminaire : La problématique. 1) Responsabilité extracontractuelle : a) Principe b) Situation dans le transport maritime c) Responsabilité du propriétaire de navire. 2) Responsabilité contractuelle: Art.46. 3) Limitation de responsabilité en droit maritime : a) Introduction b) Qui en bénéficie

Droit du contrat I. Historique Assurance = recherche de la protection. ( un besoin ancestral de sécurité de l’individu. A travers l’histoire on a constaté l’existence de ce besoin de sécurité qui s’est développé et modifier avec l’évolution de la société. ( chaque individu a des besoins différents. On est passé d’un mélange de spéculation et de protection à l’assurance moderne. Antiquité: idée de se réunir pour prévoir, avec le « prêt à la grosse aventure ». Prêts à la grosse aventure:

en fonction des besoins économiques. Développement du transport pour des besoins aussi d’agrément. • grâce au droit des transports il y a eu un véritable développement de la science juridique : théorie de l’obligation de sécurité, théorie du contrat d’adhésion, notion de sécurité publique. • complexité du droit, chaque mode de transport : règles spécifiques. Et, en raison du développement international des échanges (conventions internationales : Varsovie, de Berne...) • Droit largement marqué par

SCIENCES DE GESTION BP 190 LIBREVILLE TEL : 73 28 45 SOCIETE EXPRESS MARITIME BP 2007 LIBREVILLE TEL : 77-31-41 RAPPORT DE STAGE En vue de l’obtention du Brevet de Technicien Supérieur Option : Commerce International Thème : Le transit maritime dans la perspective de l’intégration sous régionale : le cas des échanges entre le Cameroun et le Gabon. Stage effectué du 04/04/2005 au 04/07/2005 à la Société Express Maritime (SEM). Présenté par : Emmanuel TAÏDJARE Parrainé par Monsieur :

rationnel, meilleur satisfaction. La logistique, en tant que chaîne de flux de marchandises et d’informations du fournisseur au client, s’est beaucoup développée et rationalisée au cours du dernier quart de siècle, notamment l’informatique et le code barre. Elle concerne toutes les grandes activités dont l’industrie, le bâtiment et le service dans les secteurs publiques et privés. Elle est devenue un facteur de compétitivité et de réussite économique pour les entreprises qui consacrent 10% de leur

et dernière partie présentera l’impact du projet sur les comptes de la Compagnie qui exploitera ainsi, à court terme, deux navires en propriété, tout en renforçant son activité dans le domaine de l’affrètement et en l’élargissant à la consignation maritime. Il est certain que les perspectives à court terme basées sur la mise en œuvre de l’investissement, accompagnée de la consolidation de ses capacités d’exploitation et de gestion, et de la diversification de ses activités, offrira à la compagnie

pénétrer dans les systèmes informatiques découverts au cours d’une perquisition pour y relever et copier les données intéressant l’enquête en cours (CPP, art. 57-1). Criminalité et délinquance organisées : Il est fait application de l’article 706-73 du Code de procédure pénale. Lieux protégés : Les perquisitions dans le cabinet ou domicile d’un avocat, les bureaux de l’Ordre des avocats, les locaux des caisses des règlements pécuniaires des avocats, le cabinet d’un médecin, un office notarial, le cabinet

l’Etat, c’était une source de revenus et de profits. Cependant, nous n’avons pas beaucoup d’informations sur l’existence de péages ou de droits de douane. Peut être faut-il expliquer cette situation par les difficultés et les dangers du commerce maritime et du commerce caravanier ? Depuis l’antiquité, les Etats avaient perçus l’intérêt de taxer les marchandises pénétrant sur leur territoire. La Chine antique avait instauré un impôt sur les marchandises entrant ou sortant de son territoire. Rome