Code de Théodose

plus ancien recueil de droit, le plus connu, "le code d'Ur-Namur". Il date de -2100, il constitue le plus vieux recueil juridique de l'humanité. Plusieurs autres recueils ont promulgués : "Le code d'Hammourabi", souverain de Babylone à partir -1792 ; "le code de Lipit-Istar" (-1934), dans le prologue, le souverain, affirme l'origine divine du droit, l'auteur se présente comme le traducteur de la volonté divine. Caractéristique de ce droit : - Code d'Hammourabi, c'est un souverain qui retranscrit

subjectifs. Il y a un lien entre le droit objectif et subjectif. C’est le droit objectif qui crée, qui définit et quigarantit les droits subjectifs. Les droits subjectifs (droit des citoyens) ont leurs origines dans le droit objectif. Art 205 du code civil dispos : « les enfants doivent des aliments à leurs pères et mères et autres ascendants qui sont dans le besoin ». Dans ce texte, une règle de droit objectif est énoncée. De cette règle de droit objectif découle un droit subjectif dont sontbénéficiaire

qu’une simple distinction linguistique. Elle va se manifester sur le plan politico-administratif. Après plusieurs décennies d’hésitation (Empire scindé en 2, puis réunifié), la division l’emporte de façon irréversible en 395. À la mort de l’Empereur Théodose Ier, l’Empire est partagé entre ses fils. En 395, l’Empire romain d’occident n’en avait plus pour très longtemps : poussée des barbares. En 476, l’Empire romain d’occident s’effondre définitivement. Dans l’espace vacant, vont s’établir des royaumes

écrites dateraient du 3ème millénaire avant notre ère (-2400 av. JC) : -2100 : code d’Urnanu -1924 : quelques tablettes de textes dont surtout du droit civil, droit matrimonial et des affaires. Ces codes et ces lois sont composés d’un prologue et d’articles. Ces lois émanent du roi, mais en « vérité » elles viennent de dieu : le roi ne fait qu’exécuter la volonté divine. I. Le code d’ Hammourabi : Le Code d'Hammourabi est l'une des plus anciennes lois écrites trouvées. Elle fut réalisée

années et son successeur Joviens va en signe de soumission au christianisme enlever son bandeau Pontifex maximus et le remet au patriarche de Rome et l’évêque de Rome en a fait le Pape, qui va conduire 5 siècles plus tard au chiisme. Un empereur Théodose va lui condamné tous les cultes ancien et faire du christianisme la religion de l’Etat, tout les temples devient des églises. Et tous ce qui n’y crois pas vont être exclut et de la apparait le mot Payen (l’habitant de la campagne, celui qui ne crois

propagé cet esprit Romain dans toute la pop car en effet, 1 siècle après Alésia, les notables de Gaule sont rentrés dans le sénat romain et finalement l'expansion du christianisme qui a cette époque s'est progressivement étendu a l'empire et sous Théodose s'est ralliés à l'empire grâce à l'édit de Tessalonique en 380. Cela a permis le mariage d’ethnies différentes. Les gaulois s'habituent donc a l'idée qu'ils appartiennent au monde civilisé par opposition aux barbares qui vivent à l'est du Limes.

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Introduction : Nous allons aborder les sources du droit qui sont les textes qui définissent les règles juridiques : Code civil, le droit constitutionnel (..) D’où viennent ces sources ? Nous allons voir l’origine, l’histoire des sources du droit. On peut signaler une influence importante, qui est celle des droits savants : C’est le droit Romain et le droit Canonique (droit de l’Église Catholique). Le droit Français c’est formé pendant le Moyen-Age (476-

                                               §. 1.- Théorie de l'autonomie de la volonté                                                §. 2.- Synthèse du droit romain et du droit naturel                                                §. 3.- Les obligations dans le Code civil                                                                A.- Le contrat                                                                B.- La responsabilité       TITRE II : FORMATION DE LA THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS                   Chapitre

phonétique, la syntaxe. La grammaire c'est l'ensemble des règles d'une technique, c'est comme le solfège à la musique. La grammaire sert à simplifier, à se repérer quand on est perdus. Quelles sont les grandes données grammaticales du droit privé? Le code civil contient : Les personnes ; La propriété; Les obligations Des sous distinctions se font : l'obligation 4 sources : le contrat , quasi contrat, délit, quasi délit. Les quatre vis de consentement : La contrainte, le dol , la lésion, l'erreur

Rome a créée un certain nombre d’institutions juridiques qui ont marqué ou marquent encore notre civilisation. Le Lègue (domaine) juridique est ainsi considérable. Rome a façonné en grande partie notre paysage juridique. En droit positif : code civil, compromis du droit romain. En droit public : la plupart des structures administratives sont d’origine romaine. Les accords de la civilisation romaine sont considérables (aussi bien dans le droit privé que public). Parmi les éléments constituant