Code de Théodose

donner le Corpus juris canonici. Le code de l'Eglise, sous sa forme de 1483 restera inchangé jusqu’en 1917 ! B. le droit romain Nous reviendrons plus loin sur son contenu. Mais celui-ci a toujours subsisté sous des formes diverses en Occident. Il présume une séparation de la morale et du droit. Du péché et du crime. Au 12ème il fera l'objet d'une étude systématique, ainsi que nous l'avons souligné ci-dessus, par les « savants » et à partir de la version du Code 13 Justinien. C. Le droit

collectives figurent dans des textes écrits (codes). Les règles qui régissent les rapports entre les personnes= code civil. Mais selon la nature de la personne ou du litige, on peut aller piocher dans d’autres codes. Ex : entre deux commerçants. Ou encore un litige de nature pénale alors, la définition de l’infraction sera de nature pénale… etc. mais on n’oublie pas le code civil. Toutes les règles du code civil continuent à s’appliquer. 1. Définition positive du droit Nécessité de régir les rapports sociaux

l’exégèse, il est inutile de connaitre le droit romain pour critiquer le code civil. Le code civil est fait pour être compris, appliqué. Pour être appliqué par les juristes, les juges, les avocats. On peut connaitre le droit romain pour Domolombe, mais seulement pour illustrer le Code civil, montrer la sagesse du législateur napoléonien, comprendre la clairvoyance du nouveau justinien, pour administrer la preuve de la perfection du code civil. Cette vision très contemporaine des études de droit tranche

chasse, des soldats, des marins etc... Par cette politique l'église romaine arrive à mieux faire accepter aux italiens, très attachés à leurs traditions, le passage au christianisme, le même processus aura lieu dans les provinces. En 380 l'empereur Théodose élève le christianisme au rang de religion d'état. Au ve siècle, la ville de Ravenne (nord-est de l'Italie) devient capitale de l'empire d'occident, elle sera la dernière. À cette époque, l’empire fut confronté à une longue série d'invasions barbares

et à Rome. Or cet Empire Romain avait su établir tout autour de la Méditerranée une Paix et une civilité jusque là inégalée en ajoutant aux Empires Hellénistiques (dont il prenait la succession) la solidité d’institutions durables et la force d’un Code de lois qui, formulées dans une même langue latine, s’appliquent à tous d’une même manière. Maurice Sachot montre comment tout cet ensemble institutionnel et juridique repose sur la « potestas » du pouvoir politique et militaire romain, lequel repose

1er millénaire c'est la Grèce des Romes. Depuis le début du XX°, des découvertes ont permis de connaître des droits dans d'autres civilisations. I.L'EGYPTE Du point de vue juridique on connaît peu de chose car l'Égypte ne nous a pas livré de Code, de livres juridiques, seulement des actes de la pratique. A.L'évolution générale des droits égyptiens Histoire de 40 siècles : évolution du droit avec des phases de progrès et de régression (période de féodalité). Le droit égyptien est le premier

terme « unanimitas ». Dans un premier temps un seul empire qui est administré par deux empereurs. Très rapidement l’Orient va prendre le dessus, ayant plus de richesses avec des civilisations beaucoup plus riches. En 395 à la mort de l’empereur Théodose on va décider de diviser l’empire en deux mais avec la création de deux empires avec la création des empires ottomans. Après 395 période pendant laquelle l’empire oriental est soumis à des invasions de plus en plus violentes. L’orient va décider

législatifs et de tablettes (lettres officiels). Dans les droits orientaux, il n’y a pas de systématisation, se sont des droits casuistiques, c’est à dire au cas par cas. Il n’y a donc pas de traité dogmatique, exposant les principes généraux. Le nom de code est sujet à caution pour ces droits anciens = codifications énumérations. Exemple : Babylone : les règles portaient un nom : les jugements de droit Exemple : Chez les Hébreux : « Torah » signifiait la direction, l’enseignement dans le sens de

de rédiger des lois. En 450 10 tables sont rédigées. L’année suivante, une autre commission rédige 2 autres tables. Ces 12 tables vont être gravées sur des panneaux et affichées au forum (lieu de tous les échanges). Les 12 tables ne forment pas un code car ne prend pas en compte la totalité du droit et n’édicte pas de principes généraux. Le principal objet de ces lois Est de prendre en compte un certain nombre de situations concrètes et de donner aux situations romains les moyens de faire sanctionner

la période des grandes compilations juridiques. Première compilation : le code Théodosien. Il fut élaboré par l’empereur Théodose II et publié en 438.  Code avec un objectif limité car il ne comprend que les constitutions impériales de 412 à 438.  Code important car il a été publié en même temps en orient et en occident. Il est antérieur à la fin de l’empire romain d’occident sous Odoacre. C’est grâce à ce code qu’on a connu le droit romain en occident et ceci jusqu’au 11e/12e S., période