Code Justinien Digeste

repose la civilisation romaine. Elle la diffusera grâce à Une très forte urbanisation et un développement de la circulation. Histoire des sources du droit : l’ancien droit : la source principale est la Loi des XII tables qui date de 449 avjc. C’est un code de droit privé qui était gravé sur des tablettes, qui récence les vieilles coutumes de Rome. La coutume prédominait à cette période. Droit classique : -150 à -84 : droit romain se forme définitivement Période postclassique : sur le plan des sources

= Constantinople) . Ces 2 Empires vont mener une existence autonome. Chute + précoce de l’empire d’Occident, submergé par les « barbares » (5ème s), en 467. Paradoxalement, ce sont les empereurs d’orient qui vont initier les 1ères codifications (JUSTINIEN, règne de 527-563).  SECTION 2: LES SOURCES DU DROIT Sous la République : pluralité des sources du DT, puis la montée en puissance des pvrs de l’empereur débouche sur une unification des sources du DT : les lois de l’empereur tendent à devenir

av. J.-C. Le Code d’Hammourabi (vers 1700 av. J.-C.) : la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique (au Louvre). Hammourabi, fondateur de l’Empire babylonien. Ici, le droit est censé transcrire les volontés de Dieu. C’est la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique en diorite, découverte en 1902 et conservée au Louvre. Hammourabi ou Hammourapi (1792-1750 av. J.-C.) fut le fondateur de l’Empire babylonien. Le Code d’Hammourabi régit

violation de valeurs jugées essentielles. Elle a pour mission e faire respecter la paix publique. Le droit concerne le fonctionnement de la société entière. 2) Le droit différent de la justice. « Le droit est l’art du bon et du juste » (Justinien dans Le Digeste, 600). Etymologie : droit, jus et justice, justicia : notions liées. Quelle est la place de la justice dans le droit ? Il existe des distinctions entre la justice normative et la justice individuelle ; et entre la justice commutative

sein du Digeste de Justinien. Il était question d’une qualification de la société qui permettait de la distinguer d’une communauté de biens. D’après ce texte, l’existence de la société était subordonnée à « une intention de société. », ce qui se rapproche du concept d’affectio societatis. Ce n’est cependant qu’au 19ème s que l’expression affectio societatis apparait. Le concept d’affectio societatis ne possède aucune définition précise même si l’on peut la rattacher à l’article 1832 du code civil

= Constantinople) . Ces 2 Empires vont mener une existence autonome. Chute + précoce de l’empire d’Occident, submergé par les « barbares » (5ème s), en 467. Paradoxalement, ce sont les empereurs d’orient qui vont initier les 1ères codifications (JUSTINIEN, règne de 527-563). section 2: les sources du droit Sous la République : pluralité des sources du DT, puis la montée en puissance des pvrs de l’empereur débouche sur une unification des sources du DT : les lois de l’empereur tendent à

antique reste un élément constitutif de la pensée jur occidentale. L'histoire européenne est scandé par les renaissances qui traduise toutes une influence renouvelé de la pensée antique. Renaissance carolingienne, redécouverte la compilation du code de Justinien avec émergence des juristes et du droit romains, rôle essentiel dans la formation des juriste et dans les technique de mise en œuvre et de interprétation. Les renaissance représente un choix culturel collectif, rattachement occidental à l'antiquité

ce concept touche la logique même qui constitue l'ossature des sociétés. L'affectio societatis se définit communément comme l'intention de s'associer. Historiquement la notion d'affectio societatis remonte à un texte d'Ulpien rapporté au Digeste de Justinien. Dans ce texte , Ulpien essaie de résoudre un problème qui se posait à Rome à savoir quel contrat ouvrirait une action pro socio ou une action praescriptis verbis? Pour ce faire Ulpien répond en cherchant si les parties au contrat ou eu ou

s’y retrouve plus dès le 3e siècle. ← on compile Fin de l’empire romain La plus célèbre = le droit romain byzantin de l’empereur Justinien (Vie siècle) dit « corpus civilis » • le Code : rassemble principales dispositions décidées par les empereurs romains, des « constitutions » = lois, ce qui est constitué par l’empereur • le Digeste : résumé, les meilleurs extraits des livres juridiques romains • Les Institutes : (pendant longtemps renvoyait aux livres d’enseignement)

la Syrie). - On peut signaler dès 2110 - 2094 avant JC que les spécialistes ont découvert un Code, le Code dit d'UR-NAMMU (connu de façon fragmentaire). Ce code affirme dans son prologue que le Roi doit et peut assurer son pouvoir sur l'ensemble de la Mésopotamie. Ce code s’associe au pouvoir du Roi et aux règles de droits une divinité appelée NANA. - Autres témoignages, vers 1924 avant JC, un Code publié par un roi du Sud de la Mésopotamie, roi LIPIT-ISTAR (OU ISHTAR) où on trouve à nouveau l'origine