Code Justinien Digeste

constitutions impériales. Le code Grégorien écrit par Grégorius en 291 et le code Hérmogénien écrit par Hermogénus en 295 en font partie. -La codification officielle en 435 est celle de Théodose 2, code Théodosien ; cela réaffirme l'unité de l'empire. Les principes de cette codification étant de rassembler toutes les codifications émises depuis l'Empereur Constantin, de les organiser par matière et de les adapter aux besoin de l'époque en supprimant les contradictions. -En 438, le code Théodosien est reçu

soit mieux connu. Idée de code déjà vers 3-4ème siècle, mais plus pressante au 5ème siècle : grâce à des progrès techniques : idée de coudre des papiers ensemble, contrairement à la fabrication de rouleaux. Avec cette idée de faire des volumes sur le côté, on pouvait envisager de mettre plus de texte ensemble, en feuilletant. Cette idée de faire un code est mise en œuvre par Théodose II, avec le premier code de l’Histoire (exception faite du code d‘Hammourabi), le code théodosien. Idée poursuivie

de l’Antiquité « Ubi societas ibi jus ». Là où il y a une société, il y a du droit. Pour les premières sociétés à écriture, la documentation porte sur des documents de la pratique. Il y a les papyrus égyptiens. Le document le plus fameux est le code d’Hammurabi. C’est un roi de Babylone. Dans la Bible, il y a un certain nombre d’éléments sur le droit des hébreux. Toutes ces sociétés n’ont pas construit de réflexion sur le droit. Il n’y a pas eu d’influence de ces sortes de droits antiques sur

mariage, dans son respect avec la lutte contre la polygamie, dans l’obligation de fidélité réciproque, dans le refus de la répudiation à la romaine etc. ; c’est la modernité, et non le Moyen Age, qui a aggravé le statut de la femme, ce dont témoigne le Code Napoléon. Il en est de même pour le statut de l’enfant dont on peut suivre l'amélioration à travers l’histoire du droit jusqu'en 1500. Après 1500, on assiste, au contraire, à une renaissance des pouvoirs du père presque comme on les trouve dans le

essentiellement de deux types de source : o Les sources législatives sont les lois impériales promulguées par les empereurs ce sont les constitutions. Ces constitutions sont regroupées et réunies dans des recueils (le code théodosien promulgué en 438 par Théodose 1er et le code justinien en 536). o Les sources jurisprudentielles et doctrinales Gaius et Paul. Les empereurs romains avaient donné force de droit à ces ouvrages écrits. o Ces différentes sources vont être réunies en un seul et même recueil

cas contraire, le juge est libre de suivre telle sentence qu'il veut : c'est ce que décide un rescrit du divin Hadrien. SÉANCE 2 3 L’expérience romaine (II). La mise en ordre du droit. Texte n°1. Extrait des Institutes (I.1.1.pr-4) de Justinien (482-565 de n.è.) La justice est la volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun ce qui lui est dû. 1. La jurisprudence est la connaissance des choses divines et humaines, et la science de discerner ce qui est juste de ce qui est injuste

institutionnel.................................................................................9 §2 - L’état du droit de la royauté à la fin de la republique...................................10 §3 - L’état du droit des debuts de l’empire à la codification justinienne..............12 PARTIE I : L’ANCIEN DROIT (VEME-XVIIIEME SIECLES) ..................................................16 CHAPITRE 1 : LE DROIT DU HAUT MOYEN-AGE (VEME-XEME SIECLES) ...........................17 Section I. De la chute de rome aux Merovingiens

sont les écrits des jurisconsultes, mélange de pratique et de doctrine, ce n'est pas l'oeuvre des tribunaux !! On appelle le droit administratif, un droit prétorial, il n'y avait à l'origine qu'une législation éparse qui était tout le contraire d'un code. Les préteurs étaient 2 à l'origine pour arriver à 8 à la fin de la république jusqu'à 16 sous Jules César. Il y a un prêteur urbain qui est compétent à l'intérieur de la ville, et un préteur pérégrin (compétant pour les citoyens romains résidant en

lorsqu’il imposera son code civil dans tous les pays qu’il sera amené à conquérir. La codification par la force a fait place à la coopération, il s’agit de fabriquer un code avec tous les européens. La codification par l’Europe se substitue à la codification pour l’Europe. Section 1 : codification et dessein politique. La codification du droit et de les classer a un intérêt pratique. Aujourd’hui à l’heure de la multiplication des sources du droit, tous juristes rêve d’un code unique qui rassemble

(anglo-saxon). Plan : - La construction du modèle juridique romain et son dépassement par un droit barbare - L’analyse de la diversité des sources juridiques au moyen âge - Les tendances a l’unification du droit qui se sont parues du 16 ème siècle jusqu’au code civil Thème 1 : Du modèle juridique romain aux droits barbares Rome c’est treize siècle d’existence et au cours de ces treize siècles, l’apport du droit romain au droit public a été considérable pour deux raisons : - Les romains ont créés un modèle