Code Justinien Digeste

intellectualisé car les règles s’articulent entre elles et sont agencés selon une hiérarchie particulière. C’est ainsi que les Romains ont été le 1er peuple de l’histoire a imaginé non seulement de transcrire toutes leurs règles dans un livre qu’ils ont appelé code, ils ont également imaginé d’opérer des classifications qui permettent de regrouper les règles entre elles par famille de règles, dans le but d’en faciliter la compréhension et la connaissance et dans le but de rechercher intellectuellement les règles

21e siècle avant JC, c’est le Code d’Ramu. Dans ce code, on a un prologue à la gloire du Roi, dispositif qui contient différentes prescriptions (abolition des dettes, droit des affaires), on a aussi un épilogue, souvent très laudateur. 2e Code mésopotamien : Code de Lipit Istar. Entre 1930 av. JC et 1880 av. JC. Série de règles (50aine) et un épilogue qui commémore l’action justicière du Roi et qui menace de tous les mots ceux qui transgresseront les règles.  3e Code mésopotamien : Lois d’Esnunna 

législation hébraïque. Genèse, Exode, Levitique, Nombre, Deutéronome. Description morale de caractères, prescription sous forme de maximes impératives mais courtes. Ces règles concernent la vie sociale ou le rapport des croyants avec Dieu. C/ Le code de l’alliance. Dans le livre de l’Exode, ressemble aux codifications mésopotamiennes et daterait de l’époque des juges (Gedeon et Sanson.) Chefs religieux et militaires à la fois ; leur rôle a été de fédérer les tribus. Règles de Droit casuistiques

( les profession libérales sont organisées en ordre : pose des règles déontologiques qui établissent différents points qui doivent être respectés, au seins des ordres, celui qui préside à souvent un pouvoir de sanction, ce code est intégré juridiquement), explique les faits qui se sont déroulés et soutien que le pharmacien n’avait pas le droit de lui refuser la vente de ce stérilet, le président du conseil régional porte plainte parce que parfois des actions

Bas Empire (fin du IIIe siècle - début du VIe siècle) • 284-305 : règne de Dioclétien. Début des tentatives de réorganisation de l'Empire. • 292-310 : premières tentatives de codification de la législation impériale (Code Grégorien et Code Hermogénien ) • 293 : Tétrarchie (essai de gouvernement de l'Empire à 4) • 313 : Conversion de Constantin et reconnaissance de la religion chrétienne par l'Edit de Milan • 364 : partage de l'Empire en Empire d'Occident

des Alamans en Gaule Bas Empire (fin du IIIe siècle - début du VIe siècle) 284-305 : règne de Dioclétien. Début des tentatives de réorganisation de l'Empire. 292-310 : premières tentatives de codification de la législation impériale (Code Grégorien et Code Hermogénien ) 293 : Tétrarchie (essai de gouvernement de l'Empire à 4) 313 : Conversion de Constantin et reconnaissance de la religion chrétienne par l'Edit de Milan 364 : partage de l'Empire en Empire d'Occident (capitale Rome) et Empire

complété  1- Apport du droit prétorien 2- Apport de la jurisprudence 3- Apport du droit impérial 3°/ le droit byzantin (bas empire : 284-476) A- Le partage de l’Empire B- Un droit codifié 1- La loi codifiée 2- Le droit de justinien II) obligations contractuelles du droit romain 1°/évolutions des contrats romains A- Contrat romain : catégorie limitée 1- Des contrats formalistes a) le principe b) Les différentes formes créatrices de droit  2- contrats consensuels

(Félix Faure). Cette prostitution subit divers régimes en fonction des pays (Allemangne/France). La morale est d'abord un préjugé qui s'accompagne de sanction pour faire en sorte que la société concerve une moralité. Elément de moralité : Art 105 code civil oblige les parents à versé à l'enfant $. D'autres forme de tolérance rentre dans cette moralité à savoir le porno ou le minitel rose. Le droit et la morale ne parviennent pas à trouver un point d'équiblire. b) Rapport entre règle de droit et

impériales (droit plus savent). Premier code officiel en 438 le code Théodosien. Le 2ème rédigé par Tribonien à la demande d Justinien, vaste compilation de toutes les sources du droit romain qui comprend 4 parties : * Le codex : rassemble les constitutions impériales * Le digeste : extrait des livres rédigé par des jurisconsultes * Les institutes : manuel désigné à l’enseignement du droit * Les nouvelles : nouvelles constitution promulgué par Justinien Origine : ce droit est coutumier

loi commune aux plébéiens et aux patriciens que l'on appellera les « decem virs ». Ils vont partir en Grèce et s'inspirer du code pénal de Solon (-504) et des lois qu'ils jugeaient bonnes. -450 : Loi des 12 tables (« code decemviral »), 1er vrai monument juridique du monde occidental. Inspirée des lois de Solon, tout en restant archaïque, elle avait déjà des prémices du code pénal. C'est la 1ere fois que le droit sera connu, à partir de ce moment, il sera divulgué et écrit. À partir du moment où