Code Justinien Digeste

libri ad Edictum: L'Edit. Ce sont aussi des commentaires de l'Édit du préteur, ce sont les jurisprudence du droit prétorien. Cet Édit devient un édit perpétuel sous le règne d'Hadrien en 131 ap JC. C'est la codification de l'édit du préteur. Les digestes: c'est une synthèse de la doctrine pour la rendre accessible, il est cohérent. On emploi l'interpolation; prendre plusieurs auteurs et construire des phrases avec leur citations: mise en cohérence des textes. Les institutes: ce sont les manuels

assurent l’essor du droit romain et du droit canonique: la découverte du Digeste vers 1075 et la rédaction du décret de Gratien vers 1140. A – LA RENAISSANCE DU DROIT ROMAIN L’Occident n’avait pas perdu tout contact avec le droit romain, mais ce droit romain était très incomplet et abâtardi. Les années 1070 marquent le départ d’un nouvel essor de la pensée juridique et cet essor est dû à la redécouverte du Digeste de Justinien. La légende raconte que pendant une guerre en Italie, des soldats auraient

mésopotamien Mésopotamie ; entre le Tigre et l’Euphrate C’est notre plus ancien témoignage du droit au 3ème millénaire avant J.C. On sait qu’il existait une législation mais on ne connait pas le contenu de cette législation. ‘’Code’’ d’Ur-Nammu 2000/2010 av. J.C. ‘’Code’’ d’Hammurabi (=roi de Mésopotamie) 1792/1750 av. J.C. Dans ces 2 codes la divinité occupe une place très importante. Ur-Nammu : « J’ai fais resplendir le droit ». Il associe le droit au roi Lune ; Nana (roi du roi reconnu par

l'existence d'un aléa s'oblige, par ce fait purement volontaire, à le délivrer. La définition du quasi-contrat livrée par l'arrêt est celle de l'article 1371 du Code civil, qui constitue le visa, amputée de la formule finale qui ne présente pas d'utilité en l'espèce (4). Cependant, chacun sait que, malgré la généralité du texte, le code n'a retenu que deux quasi-contrats : la gestion d'affaires (art. 1372 à 1375, C. civ.) et le paiement de l'indu (art. 1376 à 1381, C. civ.). Quant à l'enrichissement

s’exprime dans 2 œuvres de Justinien avec le DIGEST et les INSTITUTES. Les institutes est un manuel qui rassemble des définitions et classification d’ordre juridique et qui se veut exhaustifs. « L’obligation est le lien de droit par lequel nous sommes tenus de payer quelque chose à quelqu’un en vertu du droit de notre cité » (INSTITUTES). Mais cela n’est pas assez complet. En grec, le terme pondecte équivaut à digeste et inclue toutes les lois prises depuis Auguste. Dans le digeste on a une définition suivante

conduites socialement édictées et sanctionnées qui s’imposent aux membres de la société. Les concepts du droit, ses mots, ses mécanismes et ses règles ne sont pas nés d’hier et ne sont pas non plus issues de la volonté arbitraire du législateur. Le code civil de 1804 plonge de profonde racine dans le passé, et ses racines remontent jusqu’à Rome. Les romains sont ceux qui ont posé les fondements sur lesquels sont édifiés tous les droits actuels de l’Europe continentale. Il y ‘a en effet une différence

naturellement rond on arriverait pas à faire une roue en mille génération". 2) L'héritage des légistes : le Fa En effet il y a de nbr code en Chine , on en connait au moins 18 dont les plus ancien remonte au 4 eme s av JC mais cala n'a pas été conservé , le plus ancien code cont o dispose est celui des tangs en 737 ap JC . Chaque dynastie ou presque fait son code en reprenant de nrb élément au recueil ancien. Il faudra relever le caractère répressif et administratif de ces codes. En effet le codes

d’évidence préalable, l’innocence est une évidence alors que la culpabilité doit se prouver. B) Historique. C’est avant tout une règle de procédure pénale. Inscrit de 1994 à l’art 9 dans le code civil (groupe général du droit) à la différence du code pénal. Tous les codes doivent se référer au code civil. Art. 9 de la DDHC « tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu’il ait déclaré coupable, si il est jugé indispensable de l’arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s’assurer

• • • • • Rédaction : JC.WERENNE 2 Droit privé comparé – Plan détaillé - chapitres 1 (Fonctions du droit comparé) et 4 (Famille romaniste) Chapitre 4.- La famille romaniste Première partie : le Code Civil • • 1. Rappel historique à propos du droit français Philosophie code civil en phase avec la Révolution : suppression du système féodal, valeurs de l’Ecole du droit naturel (droit de propriété, liberté contractuelle, droit des successions) Reste essentiellement le fruit de l’Ancien

écrites clair. 753 avant J-C = fondation de Rome 476 avant J-C = effondrement de l'empire romain, 1453 avant J-C = Empire d'orient ou a été faite la deuxième codification romaine. La première codification officielle est le code théodosien de 438. Le deuxième code est celui de justinien rédigé une première fois en 529 et une deuxième fois en 534 Le premier écrit est la loi des douze tables, recours a l'écrit et dans le droit des personnes et famille, du mal à le retranscrire a l’écrit. Le Patricia