Code Louis 1667

avec son règne un désir constant manifesté par tous les monarques de France jusqu’au XVIIème siècle, avec l’aide de grands juristes et conseillés tels que Jean Baptiste Colbert ou François Michel Le Tellier. Outre ces grands hommes dévoués au Roi Louis XIV, on retrouve bien avant des théoriciens de la monarchie absolue qui dans leur ouvrages avaient pour but de consacrer les pouvoirs d’un Roi despote (dans le sens que l’on donne à ce mot au XVIIème siècle : en grec on dit despote quelqu’un qui peut

Roi exposait dans ses jugements en se référant à la volonté des Dieux et aux coutumes des Anciens. A partir du VIème siècle, le droit se laïcise et s'identifie aux lois promulguées par de grands réformateurs comme Dracon à l'origine d'un célèbre Code rédigé vers 621 av. J.-C., ou Solon dont le nom reste attaché à la réforme sociale et politique qui provoqua au VIème siècle l'essor d'Athènes, ou encore à des lois votées par les assemblées. C'est un droit écrit, de création humaine, tenant dans des

Burgondes : elle confond les lois romaines et Burgondes ; la loi romaines wisigoth : le roi Alarique, c'est le brevière d'Alarique, il se présente comme une compilation du droit romain. Celle ci est plus respectueuse du droit romain car elle s'inspire du code théodosien et reprend des extraits des opinions des juristes-consultes. Jusqu'au 11èmes c'est par l'intermédiaire de ce brevière que l'on connaît la loi romaine. A partir de 751 cette dynastie laisse place à la dynastie carolingienne. SECTION 2 :

( les profession libérales sont organisées en ordre : pose des règles déontologiques qui établissent différents points qui doivent être respectés, au seins des ordres, celui qui préside à souvent un pouvoir de sanction, ce code est intégré juridiquement), explique les faits qui se sont déroulés et soutien que le pharmacien n’avait pas le droit de lui refuser la vente de ce stérilet, le président du conseil régional porte plainte parce que parfois des actions

La France de Louis XIV (1643-1715) Le règne de Louis XIV est très étudié par les historiens. Tout y est objet de controverse. Il y a deux histoires : - Voltaire : le Siècle de Louis XIV pour rabaisser Louis XV. Admiration des écrivains. A partir de 1660, prépondérance de la France, mise en place d’une civilisation classique, apogée de la monarchie absolue. Cette fascination touche même les républicains (Lavisse) - Légende noire : Michelet (XIX) : « le grand siècle, je veux dire le XVIIIe » Les

petit-fils, Louis IX, signe enfin la paix avec les Plantagenêt. Il affirme le droit du roi de légiférer dans tout le royaume, y compris dans les grands fiefs quand l'intérêt commun l'exige. Il met en circulation une monnaie royale stable et fiable, le gros tournois d'argent valable dans tout le royaume. Il place définitivement la monarchie au-dessus du bien commun. Ses légistes affirment que rien ne peut justifier la rébellion d'un vassal et qu'aucun évêque ne peut excommunier le roi. Louis IX se croise

d’uniformiser la législation. Le code Théodosien Ce code a été composé à la demande de l’empereur d’orient Théodose 2 en 438, il rassemble plusieurs millier de constitutions générales. Tout les aspects du droit sont traités (droit privé, pénale, public…) Les compilations de Justinien La codification de l’empereur Justinien a partir de 528 a revêtu une grande ampleur. Au total 4 documents essentiels (corpus iuris civilis) : Le code justinien Le digeste (doctrine)

chargés selon Tite-Live « de faire des lois afin de rendre pour tous, des plus grands aux plus petits, la liberté égale ». Paragraphe 2 : Les décemvirs et leur œuvre. Ces 10 magistrats extraordinaires reçoivent les pleins pouvoirs pour rédiger un code de lois. Durant l’année 450 avant J.-C., 10 tables vont être rédigées, et on trouve dans ces 10 tables la source de tout le droit privé et public. Leur œuvre n’est donc pas achevée et c’est la raison pour laquelle on va élire un 2nd collège qui va

fondent la puissance d’un Etat. Louis XIV disposait de près de 400 000 soldats, soit une armée des plus grandes d’Europe. La population constitue également le socle (l’assise) de la fiscalité directe. L’évaluation du nombre d’hommes avant l’ère statistique (XIXe siècle) suppose l’exploitation de sources indirectes. I/ Les sources de l’ancien régime démographique 1) Les registres paroissiaux : définition, les édits et ordonnances y afférent (1539, 1579, 1667…), la question du recensement protestant

chantant au lutrin, présidant les conciles, discutant personnellement contre les hérétiques, entouré de prélats et d’abbés. Louis le Gros chevauche entouré de clercs et de moines et mourra vêtu d’habits religieux. Philippe Auguste, au début de la bataille de Bouvines où il est assisté d’un moine, frère Guérin, adresse à ses hommes d’armes un véritable sermon. Saint Louis déclare la fonction royale un sacerdoce. Le chroniqueur Guillaume de Nangis parle de Philippe le Hardi comme d’un moine. Son