Code Théodosien Vii 8 5

Droit intermédiaire, le droit de la révolution de 1789. * Le droit moderne, avec les codifications napoléoniennes, c’est un droit que l’on peut commencer à dater du coup d’état du 18 brumaire ou de l’adoption du code civil en 1799. Section 1 : Les sources du droit avant l’adoption du code civil § 1. L’Ancien droit Droit antérieur à la révolution : monarchie absolue. Conception hiérarchisée et inégalitaire des rapports entre sujets de droit. Le droit de l’ancien régime se caractérise par 2 choses :

Antiquité tardive et Haut Moyen Age 509 avant JC: apparition de la république romaine chute de l'empire Romain d'occident en 476 ,mais celui d'orient continu jusqu'en 1453. L'empire Romain a beaucoup changé de nature du IV ème siècle jusqu'au VII ème (650) -de 330 à 650 on est dans la période qu'on appelle Antiquité tardive, _476 à1453,1492 ou 1520 selon les avis ,on entre dans la période du moyen -age. _le Haut M-A s'arrête en 987 avec Hugues Capet .Puis apparaît le M-A classique.. Premier

de la province ecclésiastique de Sens, par A. Longnon, 1904, 790 pp. V Pouillés de la province ecclésiastique de Trèves, par A. Longnon et V. Carrière, 1915, 600 pp. VI Pouillés de la province ecclésiastique de Reims, par A. Longnon, 1908, 1066 pp. VII Pouillés de la province ecclésiastique de Besançon, par E. Clouzot, 1940, 2 vol. VIII Pouillés de la province ecclésiastique d'Aix, Arles et Embrun, par E. Clouzot, 1923, 556 pp. IX Pouillés de la province ecclésiastique de Bourges, par J. de Font-Réaulx

sinon a saisir son essence, du moins à mesurer la variété de ses manifestations. Il importera donc, notamment : * de ne pas réduire le droit à la loi ou aux règlements (tendance forte du droit contemporain) : illusion fétichiste qui fait du Code civil l’alpha et l’oméga du droit. Tentation de l’esprit humain visant à saisir dans un volume fini l’infinité des possibles juridiques. * de s’interroger sur les rapports entre droit et pouvoir. Est-ce le pouvoir qui fait le droit ? Ou est-ce le

Maître de conférences à l’école de droit de la Sorbonne Université Paris I ( Panthéon – Sorbonne ) L1 Droit 2011 / 2012 SOMMAIRE Prolégomènes à l’Introduction historique au droit 7 I. La définition du droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi

L’art d’écrire la loi JEAN-LOUIS HALPÉRIN L’histoire de la fabrication du code. Le code : Napoléon ? PHILIPPE RÉMY La part faite au juge FRANÇOISE DEKEUWER-DÉFOSSEZ Droit des personnes et de la famille : de 1804 au PACS (et au-delà…) ALAIN BÉNABENT Pénalisation, commercialisation et… droit civil JEAN-PAUL DURAND Code civil et droit canonique MICHEL GRIMALDI L’exportation du Code civil YVES LEQUETTE Vers un Code civil européen ? 5 11 22 37 54 59 80 97 S O M M A I R E JEAN-PAUL

commandement des armées), ensuite on a permis à chaque magistrat d’agir seul et son collègue pouvait s’opposer à sa décision. Jamais d’opposition à un magistrat supérieur. - L’annalité : les fonctions des magistrats durent 1 an, sauf les censeurs élus pour 5 ans mais leur fonction ne dure que 18 mois. Un problème s’est posé avec le développement des conquêtes. Difficile d’assurer l’administration des provinces donc mise en place de la prorogation des fonctions (promagistrats). - la reddition des comptes :

cette dynastie avait promulgué un code de lois : code d'Ur-lannu. 5. Les amorites 2000 / 1600 av. J- C è Période paléo babylonienne. Elle commence à la chute d'Ur jusqu'a la prise de Babylone en 1600. Roi important : Hammourabi en 1792. Nouveau code de lipit-ishpar vers 1934 av JC. Dans le prologue du code on voit les relations entre la divinité et le pouvoir du roi. Le souverain se présente comme le traducteur et l'exécuteur de la volonté divine. Dans le code d'Hammourabi, Hammourabi affirme

citer le code Grégorien (291-292) et le code Hermogénien, ces codes n’ont aucune valeurs obligatoires. A. LE CODE THEODOSIEN L’Empereur Théodose II charge une commission de rassembler toutes les constitutions générales publiées depuis Constantin, il demande aux membres de celle-ci de supprimer les textes qui sont dépassés, les développements qui sont superflus, les doublons, supprime les contradictions. Le code théodosien sera publié en 438, il comprend 16 livres classés par matière et ce code fait

officiel…) mais il est quand même difficile de retracer la pensée juridique de ces peuples car ils ne nous on pas laisser de constructions théoriques. Il s’agit d’un droit casuistiques c’est à dire une série de cas énoncé. Très souvent on parle de code mais cette appellation n’est pas satisfaisante car ces codes ne sont pas comparables aux codes modernes. A Babylone les règles de ces recueils était appeler des jugements de droit et en Hébreu on parle de la Tora (=> direction, enseignement, indiquer