Codification Immobilisations

concernant les immobilisations incorporelles, les immobilisations corporelles, les stocks, la comptabilisation des subventions publiques, le contrat de location et les provisions pour risques et charges.1. Immobilisations incorporelles et frais préliminairesSelon le SCF, une immobilisation incorporelle est «incorporelle est un actif identifiable, non monétaire et immatériel, contrôlé et utilisé par l'entité dans le cadre de ses activités ordinaires».1.1. ComptabilisationUne immobilisation incorporelle

2003, relatif au traitement comptable des activités d’échange dans le cadre des transactions internet, Cf. avis n°2003-06 du 1er avril 2003 du CNC ; 6. n° 2003-04 du 2 octobre 2003, relatif au traitement comptable des produits de cession des immobilisations réévaluées, Cf. avis n°2003-10 du 24 juin 2003 du CNC ; 7. n° 2003-05 du 20 novembre 2003, relatif au traitement comptable des coûts de création de sites internet, Cf. avis n°2003-11 du 21 octobre 2003 du CNC ; 8. n° 2003-07 du 12 décembre 2003

2003, relatif au traitement comptable des activités d’échange dans le cadre des transactions internet, Cf. avis n°2003-06 du 1er avril 2003 du CNC ; 6. n°2003-04 du 2 octobre 2003, relatif au traitement comptable des produits de cession des immobilisations réévaluées, Cf. avis n°2003-10 du 24 juin 2003 du CNC ; 7. n°2003-05 du 20 novembre 2003, relatif au traitement comptable des coûts de création de sites internet, Cf. avis n°2003-11 du 21 octobre 2003 du CNC ; 8. n°2003-07 du 12 décembre

- immobilisation incorporelle ( non matérielle) - immobilisation corporelle ( matérielle ) - immobilisation financière : tous les postes sont des investissements financiers réaliser avec effet de spéculation à plus d'un an. (ex: prêt au personnel) Toutes les incorporelles et corporelles font l'objet d'un amortissement qui représente la dépréciation liée à l'usure du temps. Les immobilisations financières peuvent faire

journaux locaux : charges, car cela n’est jamais considérée comme une immobilisation incorporelle. Buffet réception traiteur : charges, car il s’agit d’un bien consommé immédiatement. Cadeaux clientèle : immobilisation corporelle, bien que cela ne reste pas dans l’entreprise il s’agit de biens. Nettoyage du local : charge car c’est un service Ecran plat pour diffuser les réalisations contemporaines : c’est une immobilisation corporelle car l’écran est utilisé à des fins de production. Frais de

valeur de Réalisation (valeur vénale), valeur d’utilité (valeur actualisée) 2- REGLES SPECIFIQUES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION 1 Immobilisations corporelles 2 Immobilisations incorporelles 3 Cas particuliers : - Immeubles de placement - Actifs biologiques 4 Actifs financiers non courants 5 (Immobilisations financières) : Titres et créances 6 Stocks et en-cours 7 Subventions 8 Provisions pour charges 9 Coûts d’emprunts 10 Charges et

d’immobilisations Trois catégories d’immobilisations sont mises en valeur par le plan comptable général : Les immobilisations incorporelles : sont les biens immatériels, qui n’ont pas de substance physique, détenus par l’entreprise sur une durée supérieure à une année. Parmi ces immobilisations figurent le fond commercial, les logiciels, le droit au bail, les brevets, les licences… Les immobilisations corporelles : englobent les biens tangibles destinés à être utilisés d’une manière durable durant le cycle

| Evaluation des actifs et passifs conformément aux IFRS. | * Utilisation de la juste valeur obligatoire pour les actifs biologiques.La production agricole et certains instruments financiers. * Retraitement du coût d’entrée de certaines immobilisations ainsi que des amortissements et dépréciations. | Les ajustements résultant du changement de référentiel doivent être imputés directement sur les capitaux propres d’ouverture. Le principe général d’application rétrospective des IFRS comporte

la régularité des comptes annuels et l'image qu'ils donnent, - minimiser le risque de voir un élément d'appréciation significatif échapper à auditeur. Au niveau de ce chapitre, nous évoquerons les différentes classifications possibles des immobilisations et nous analyserons les risques y afférents ainsi que ses éventuelles sources. A- Notion et classification de l’actif immobilisé Un actif immobilisé est une notion comptable utilisée pour désigner « les biens ou les valeurs destinés à rester

comptabilisée en charge, ainsi que toute dépréciation Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire identifiable, sans substance physique. (Un PC ne pouvant fonctionner sans un logiciel spécifique. Ce logiciel sera considéré Critères de définition comme partie intégrante du disque dur et sera traité selon IAS 16 .Si le logiciel n’est pas assimilable au disque dur, il sera traité selon IAS 38) Coût d’une immobilisation incorporelle acquise séparément : Sont inclus : Prix d’achat+