Codification Immobilisations

l’exercice : (1 000 000 $ — 60 000 $ — 30 000 $ — 75 000 $)= 835 000 $/20 Écritures requises : Produit D’exploitation différé 41 750 $ @Produit-Redevance 41 750 $. Site Internet Shanghi : Selon SIC32, comme le site Web est considéré comme une immobilisation incorporelle générée intérieurement, il faut qu’il réponde aux 6 critères de capitalisation d’un actif pour qu’il soit capitalisé. 1. La faisabilité technique de l’achèvement de l’immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de

procureront iront à l’entreprise - IAS 38 en vigueur précise qu’une immobilisation incorporelle doit être amortie sur sa durée d’utilité - Les immobilisations incorporelles à durée de bien définie et les goodwills doivent faire l’objet d’un test de dépréciation systématique selon les modalités prévues par IAS 36. Pour réaliser ce test, il est nécessaire d’affecter aux unités génératrices de trésorerie les immobilisations incorporelles et les goodwills. - Les entreprises qui actuellement activent

compta générale. Deux cas : * Les charges de la compta g sont supérieures à celles retenues en compta ana * Les charges de la compta g sont inférieures à celles retenues en compta ana Exemple : les dotations aux amortissements. Les immobilisations sont utilisées dans l’activité et sont amortissables pour la plupart d’entre elle. On enregistre année après année la dépréciation la valeur de l’immobilisation. Compta générale : V0 : 2 400 € Durée d’amortissement = 4 ans DA annuelle = 2400/4

La notion d’actif 3 A- Définition d’un actif 3 B- Eléments répondant à la définition du PCG 4 II- Immobilisation incorporelle 4 A- Définition selon le PCG 4 B- Définition selon la norme IAS 38 4 III- Evaluation d’une immobilisation incorporelle 4 A- Création en interne d’une immobilisation incorporelle 4 B- Application au cas 7 IV- Détermination de la durée d’utilité d’une immobilisation incorporelle 12 A- Définition selon la norme IAS 38 12 B- Mode d’amortissement 13 V- Evaluation à

obtenue par des capitaux que l’unité commerciale a dégagés par son activité propre : les bénéfices antérieurs, les amortissements, les provisions. A. Les amortissements Les amortissements concernent les immobilisations corporelles sauf les terrains, les fonds de commerce et les immobilisations financières. L’amortissement est autorisé par l’administration fiscale car la plupart des biens se déprécient avec le temps et l’usage. Obligatoire, c’est une charge calculée à chaque fin d’exercice selon

CONTROLE DES COMPTES ANNEXE : AUDIT DES IMMOBILISATIONS Programme Annuel de Contrôle des Comptes PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES Sommaire : A. Immobilisations incorporelles B. Immobilisations corporelles C. Titres de participation et autres immobilisations financières PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES SECTION B : IMMOBILISATIONS INCORPORELLES PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES Clients : PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES Exercice : Immobilisations Collaborateur : incorporelles Code :

A.5 Participation à la gestion des immobilisations S51.1 L’acquisition des immobilisations L’activité d’une entreprise entraine de nombreuses dépenses qui sont soit considérées comme des achats, soit comme des charges. Les critères de sélection Un achat Un achat concerne l’actif de l’entreprise Un achat est identifiable dans le patrimoine de l’entreprise (ex : 211 terrains, 2183 matériels de bureaux et informatiques…) chaque achat est identifié par un code issue du plan comptable Un

01/07/N 205 logiciel 9700 44562 TVA DED/I 1940 512 Banque 11640 31/12/N 68111 dotation aux amortissements sur immos 1970 2805B amortissement brevet 1000 2805L amortissement logiciel 970 2) Le coût d'entrée d'une immobilisation incorporelle générée en interne est le coût de production où on distingue la phase de recherche (éléments non activables) de la phase de développement (éléments activables sous condition). On doit également tenir compte de la période de production

la construction les coûts de cette emprunt encourue pendant la période de production, le montant est estimé à 6800 1/ Rappeler le traitement comptable des coûts d’emprunt préconisé par le PCG dans le cas d’une acquisition ou production d’une immobilisation corporelle 2/ Présentez les écritures enregistré au 15/10/N date de mise en service du bâtiment. 1/ Les coûts d’emprunt supportés pour acquérir ou produire un actif éligible peuvent être inclus dans son coût. Les coûts d’emprunt peuvent inclure :

2 Thème n° 1 : IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES Question 1 : UGT (Unités Génératrices de Trésorerie) A. Raisons de constitution des UGT B. Dépréciation des UGT 1) UGT A 2) UGT B Question 2 : Acquisition du matériel industriel A. Comptabilisation d’acquisition du matériel au 1/01/N B. Comptabilisation des écritures & Valeur Nette Comptable du matériel au 31/12/N Question 3 : Dépenses de développement Question 4 : Réévaluation des immobilisations Thème n° 2 : ACTIFS