Com 19 Décembre 2006

1 La révision de l’accord de partenariat de Cotonou Les négociations ont été finalisées le 19/03/2010 La cérémonie officielle de signature s'est tenue à Ouagadougou, Furkina Faso, le 23-23/06/2010 L'accord de Cotonou révisé entrera probablement en vigueur à la date du 01/11/2010 L’accord de Cotonou est l’accord de partenariat le plus complet entre les pays en développement et l’UE. Depuis 2000, il constitue le cadre des relations de l’UE avec 79 pays d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

Novembre 2006 1 SOMMAIRE PRESENTATION RESUMEE DE LA BANQUE FLASH -AUGMENTATION DE CAPITAL CHAPITRE 1 - RESPONSABLE DU PROSPECTUS ET RESPONSABLES DU CONTROLE DES COMPTES 1.1. Responsable du prospectus 1.2. Attestation du responsable du prospectus 1.3. Responsables du contrôle des comptes 1.4. Responsables de l’information 9 14 17 17 17 18 21 CHAPITRE 2-RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L’AUGMENTATION DE CAPITAL 22 2 .1. Renseignements relatifs à l’émission 22 2.1.1. Décision à l’origine de l’augmentation

de Recherche Nucléaire 1211 Genève Suisse Rapport de Stage 2ème année Surveillance du réseau de lexpéri ’ ence LHCB Présenté par: Oualid LEBTAINI Responsable ISIMA : Emanuel Mesnard Responsable CERN : Artur Barczyk Date : du 03/04 à 01/09 2006 Durée: 5 mois REMERCIMENTS Je tiens à remercie particulièrement mon responsable de stage Monsieur Artur Barczyk pour sa disponibilité, son aide technique et administrative, et ses explications et remarques pertinentes. Je remercie madame Clara

 Logistique :   personnes à former d’ici  Accidents de la route : un bilan mortel des  dernières années P.  P. - Libéralisation de l’aérien : un bilan globalement positif depuis  P. - EXPRESS BON:Mise en page 1 19/01/10 20:16 Page 1 SPE/OUV/La logistique/P4-5 SB:Economie/une page.qxp 20/01/10 10:35 Page 2 SPÉCIAL La stratégie est prête, TRANSPORT LOGISTIQUE & il reste l’application ➤ Un contrat programme pour le développement de la logistique bientôt

la famille (loi du 4 mars 2002 relative à l’autorité parentale, loi du 26 mai 2004 relative au divorce, ordonnance du 4 juillet 2005 réformant la filiation) mais également celles du droit patrimonial de la famille (loi du 3 décembre 2001 sur les successions, loi du 23 juin 2006 réformant non seulement les successions mais également l’art. 1397 du Code Civil) et du droit des personnes (loi du 5 mars 2007 réformant la protection des incapables) sont inspirées, certes, par un courant égalitariste, mais

contenus correspondent-ils à ce qui est annoncé ? ..................................................................... 46 18 @ Les contenus sont-ils juridiquement acceptables ?.............................................................................48 19 @ Quel est le degré d’attractivité des contenus ? ...................................................................................50 20 @ Votre site existe-t-il en plusieurs versions linguistiques ?...............................................

profession sont fixés par l’arrêté du 24 décembre 1986. Nul ne peut faire profession d’accomplir pour autrui les formalités de douane concernant la déclaration en détail des marchandises s’il n’a été agréé comme commissionnaire en douane (art.87, 1, code des douanes). Cet agrément est donné par le ministre du Budget, sur proposition du directeur général des Douanes et après avis d’un comité consultatif dont la composition est actuellement fixée par un arrêté du 19 octobre 1962. Il peut être retiré selon

salariés de Raynal se cherchent un avenir ÉPICURIEN DU LUXE people; Snoop Doggy Dog ambassadeur des cognacs Landy ! Le Blues, étendard de la com' du négoce Le frère Jérôme se découvre Dans la tourmente Vendanges en demi-teinte À Londres, le design veut voir la vie en rose Spiritueux; Rémy Cointreau luxe; LVMH s'appuie sur ses marques 2 3 4 5 6 8 10 11 12 14 16 17 18 19 20 HENNESSY SHANGHAI LW HENNESSY SHANGHAI S.T. 148 mots 5 septembre 2008 Weekend Le Vif / L’Express 140 Français Copyright 2008

................................................... 17 5.2 Articles .................................................................................................................................................................................. 19 5.3 Les pôles de compétitivité ................................................................................................................................................ 22 6 Aménagement du territoire et développement durable ............

procédures par voIe électronIQue la portée de l’obligation de mettre en place des procédures par voie électronique la mise en œuvre des procédures par voie électronique 7 8 8 8 8 9 10 10 10 10 11 14 14 14 15 15 15 15 16 16 16 16 17 17 18 18 19 20 21 22 22 23 23 23 24 25 6. 6.1. 6.1.1. 6.1.2. 6.1.3. 6.1.4. 6.1.5. 6.1.6. 6.1.7. 6.1.8. 6.2. 6.2.1. 6.2.2. 6.2.3. 6.2.4. 6.2.5. 6.2.6. 6.2.7. 6.2.8. 6.3. 6.3.1. 6.3.2. 6.3.3. 6.3.4. 6.3.5. 6.3.6. 6.3.7. 6.3.8. 7.