Com 29 Janvier 1991

.................................................... 27 Annexes .................................................................................................................................... 29 Annexe 1 : Panorama des principaux acteurs de la distribution en Europe en 2006 .. 29 3 Annexe 2 : Germany's Top 15 Retailers (2002) ............................................................... 31 Annexe 3 : Extraits des témoignages de notre correspondante aux Etats-Unis

HOFFMANN (Ginette), Au temps des premiers Jeux Olympiques, Casterman, Coll. Des enfants dans l’histoire, Paris, 1988 Ø MIQUEL (Pierre), La vie privée des hommes au temps de la Grèce antique, Hachette Jeunesse, Coll. La vie privée des hommes, Paris, 1991 Ø VANOYEKE (Violaine), Quand les athlètes étaient des dieux, Fleurus, 1996 Education aux Valeurs Olympiques 2005/Idéal Olympique et Symboles/Bibliographie et sites utiles 26 CDOS76/IA76/USEP76 Ø WEINER (Magali), Les Jeux Olympiques

acquiert son premier Boeing 727-200 et, en 1977, retire graduellement les caravelles du trafic après avoir acquis au total 10 Boeing. Dans le même temps, elle dépasse pour la première fois le million de passagers transportés en une seule année[5]. Le 29 octobre 1979 est mis en service son premier Boeing 737-200 puis son premier Airbus A300 en juin 1982[6], deux Airbus A320 en 1990 et un Boeing 737-500 en avril 1992[7]. En juin 1995, l'État lance une offre publique de vente portant sur 20 % du capital

s’appliquait qu’à la responsabilité extra-contractuelle de l’Etat. Par la suite l arrêt Terrier du 6 février 1903 rendu par le Conseil d’Etat appliquera les principes de ’ l’arrêt Blanco à la responsabilité contractuelle des départements, l’arrêt Feutry du 29 février 1908 rendu par le Tribunal des conflits en fera de même responsabilité extra-contractuelle des départements. Quant à l’arrêt Thérond du 4 mars 1910 rendu par le Conseil d’Etat il appliquait le mécanisme de l’arrêt Blanco à la responsabilité

s’appliquait qu’à la responsabilité extra-contractuelle de l’Etat. Par la suite l’arrêt Terrier du 6 février 1903 rendu par le Conseil d’Etat appliquera les principes de l’arrêt Blanco à la responsabilité contractuelle des départements, l’arrêt Feutry du 29 février 1908 rendu par le Tribunal des conflits en fera de même responsabilité extra-contractuelle des départements. Quant à l’arrêt Thérond du 4 mars 1910 rendu par le Conseil d’Etat il appliquait le mécanisme de l’arrêt Blanco à la responsabilité

(article 1128). Si on considère que l'objet visé est l'objet de l'obligation de la caution, la condition paraît superflue car l'obligation est celle de payer une somme d'argent. Elle sera illicite qu'en tant que l'obligation du débiteur est illicite → Com, 3 février 1976: le cautionnement d'un transfert de fond vers l'étranger qui n'a pas fait l'objet d'autorisation préalable est illicite. §4) La cause de l'obligation de la caution Dans la conception traditionnelle, il y a deux acceptions différentes:

coûts de la construction à la gestion. La même année, Accor entre dans le capital du groupe Lenôtre6 à hauteur de 46 %. 7. 1990 : reprise de Motel 6 aux États-Unis. Cette acquisition permet au groupe de devenir le leader mondial de l’hôtellerie. 8. 1991: acquisition respective de la Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme ainsi que de la SPIC qui devient Accor Casinos. 9. 1999 : reprises des différentes enseignes comme Red Roof Inns,Westin demeures Hôtels et libertel du Groupe CGIS

internationale. Elle s’est occupée de la refonte du site de Maroc Coaching en y insérant de nouvelles rubriques, comme la veille, le forum, le chat et les publications. Elle a également mis en vente les photos langage au profit des membres. La commission COM a pour mission de gérer et d’organiser la communication institutionnelle et métier de l’Association. Elle a mis en place un programme des conférences internes (animés par les pairs de Maroc Coaching) et celles animés par des coachs étrangers. Elle a

- Les coopérations institutionnelles §1 - Les établissements publics de coopération intercommunale I - Les règles communes II - Les syndicats de communes III - Les communautés A - La communauté de communes (2286 en janvier 2004) 3 B - La communauté d’agglomération (155 le 1er janvier 2004) C - La communauté urbaine D - L’intérêt communautaire, dénominateur commun des communautés IV - Le régime particulier des agglomérations nouvelles §2 - Les autres établissements publics de coopération locale

substituer la tutelle du conseil général a celle du préfet sur les communes. (et critique du cadre déptal jugé trop exigu). Apres IInd Empire : Loi du 10 Aout 1871 (=pas IIIe Rép) : a été votée rapidement car préparée sous le IInd Empire par la Com° de décent° : La Charte Départementale = Premiere grande loi sur l'org° déptale. Distinction des affaires du Dépt avec celles de l'E, mais préfet = role essentiel (Etonnant car assemblée = majorité monarchique alors que préfet = création d'Empire mais