Comité de direction

PRINCIPES FONDAMENTAUX POUR UN CONTROLE BANCAIRE EFFICACE Comité de Bâle sur le contrôle bancaire Bâle Septembre 1997 Table des matières Page Avant-propos: Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace (Principes fondamentaux de Bâle) ............................................................................... 1 Liste des principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace .................... 4 Section I Introduction ................................................

élaborer une politique d’entreprise en matière de harcèlement psychologique au travail Une politique d’entreprise vise à communiquer l’engagement de l’employeur à prévenir et à faire cesser le harcèlement psychologique. Elle permet de mobiliser la direction et tous les employés de l’organisation autour des objectifs fixés. Ce canevas traite des différents aspects contenus généralement dans une politique. Une politique d’entreprise s’inscrit dans une vision d’ensemble. Elle est en concordance avec des

probabilité de survenance de tels risques et en limiter les conséquences, un Comité de gestion des risques, qui se réunit tous les mois, a été créé. Celui-ci est lui-même composé de différentes instances : * la Direction de la Gestion des Risques * la Direction de la Sécurité Groupe * la Direction Juridique * la Direction des Assurances Groupe * la Direction de la Prévention des Risques Hôteliers. Le Comité de gestion des risques poursuit les objectifs suivants : * identifier

des associations, donc elle existe. On peut réaliser tous les actes de la vie civile, recevoir des dons ou des legs, posséder tout bien mobilier ou immobilier. La demande d’inscription est faite au Tribunal d’Instance par le Président ou le Comité de Direction dans le cas de l’Alsace. En Vieille France, on s’inscrit à la Préfecture. L’inscription de l’association doit faire objet d’une insertion dans les annonces légales d’un journal (DNA, Est Républicain, …). Dès l’inscription, l’association est

actionnariale 4 II) Le pouvoir exécutif des dirigeants 5 a) Les dirigeants 5 b) Une structure duale 5 c) Un comité exécutif (COMEX) 6 d) La rémunération des dirigeants : la rémunération fixe, variable, de long terme et l’indemnité de départ 6 III) La Gouvernance de l’entreprise 8 a) La Gérance 8 b) Le conseil de surveillance 9 c) Le congrès 9 d) Les comités spécialisés : le comité RNG-RSE et le comité d’audit et des risques 9 IV) Le pouvoir souverain des actionnaires 11 a) Les actionnaires : les actionnaires

PARTIE CHAPITRE 1 1 LE CADRE JURIDIQUE DE L’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TOURISME 1 ◗ L’ORGANISATION AU NIVEAU DE L’ADMINISTRATION CENTRALE A – Le ministre chargé du tourisme B – La direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services C – Atout France D – Le Conseil national du tourisme E – L’Agence nationale des chèques vacances (ANCV) F – Le Conseil national des villes et villages fleuris 2 ◗ L’ORGANISATION AU NIVEAU TERRITORIAL A – L’organisation

CHARTE DU COMITE D’AUDIT En application des dispositions de l’article 14 du Dahir n° 1-03-195 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) portant promulgation de la loi n° 69-00 organisant le contrôle financier de l'État sur les entreprises publiques et autres organismes, les règles de fonctionnement du Comité d’Audit sont fixées conformément aux dispositions de la présente charte. Préambule Le Comité d’Audit est un organe de contrôle crée auprès des Etablissements Publics et sociétés

collaborateurs du département Appui technique 2P notamment : ▪ Mme El Kadiri Laila, chef du département ▪ Joualy Dounia, Mr Bahri El Moustafa, El Idrissi Hind, El Fillali Houda (chargés d’études) • Les responsables de la direction Gestion des risques précisément : o Monsieur Banga Directeur au sein de la BPC o ainsi qu’à tout le reste du personnel de la banque surtout les responsables du département formation, pour leurs accueils, leur encadrement

l'autre l'application des instructions de la Direction et de favoriser l'amélioration des performances. Il se manifeste par l'organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l'entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci ». Selon le Consultative Committee of Accountancy de Grande Bretagne en 1978 2 : «Le Contrôle Interne comprend l'ensemble des systèmes de contrôle, financiers et autres, mis en place par la Direction afin de pouvoir diriger les affaires de l'entreprise

1. Crédit Populaire du Maroc : Le CPM est une institution à trois dimensions : 1. Le comité Directeur ; 2. La B.C.P. ; 3. Les B.P.R. Le groupe Banque Populaire se divise en 3 institutions. La B.P.R. qui est une coopérative et la B.C.P. qui est une capitalistique et Le Comité directeur qui est une fédérale, qu’on peut schématiser de la manière suivante : Coopérative