Comité de la Charte

charte de déontologie du Groupe France Télécom nous nous impliquons Le Groupe France Télécom fonde son développement sur une idée simple : les services de télécommunications doivent permettre à chacun de communiquer, où qu’il soit, lorsqu’il le souhaite et selon le mode qu’il a choisi. Nos comportements sont guidés par nos valeurs, et par l’engagement de prendre en considération les attentes de nos parties prenantes : clients, actionnaires, collaborateurs, acteurs de la société civile, ainsi

Audit Committee Institute Outil 5 :  xemple de guide d’évaluation E des auditeurs internes Le comité d’audit joue un rôle de plus en plus important dans l’orientation et l’exécution des travaux de l’audit interne. Le questionnaire suivant est divisé en quatre sections qui seront remplies par : > es membres du comité d’audit (section A) ; l > es responsables des branches d’activité et le directeur financier (section B) ; l > es auditeurs externes (section C) ; l > e responsable

Charte de l’audit interne Adoptée par le Comité d’audit le 24 mai 2012 CORPORATION DE L’ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES COMMERCIALES DE MONTRÉAL CHARTE DE L’AUDIT INTERNE 1. ÉNONCÉ DE PRINCIPE L’audit interne est une activité indépendante et objective qui donne à l’École une assurance sur le degré de maîtrise de ses activités, lui prodigue des conseils pour les améliorer, et contribue à créer de la valeur ajoutée. 2. MISSION L’audit interne aide l’École à atteindre ses objectifs en évaluant

• culture • Charte des festivals engagés pour le développement durable et solidaire en Bretagne Sommaire 1> 2> 3> 4> 4.I 4.II 4.III 4.IV 4.V 5> 5.I 5.II 5.II.1 5.II.2 5.III 5.III.1 5.III.2 5.IV 5.V Préambule Introduction Valeurs et finalités partagées Objectifs opérationnels 3 3 4 4 Lutter contre l'effet de serre et être économe des ressources .................................................. 4 Favoriser des modes de production et de consommation "durables" .........................

seulement une addition d'athlètes, de records, de médailles et d'investissements. Ils sont aussi l'émanation d'un esprit olympique codifié par un Français, le baron Pierre de Coubertin, concepteur des Olympiades de l'ère moderne. La Charte est publiée dès 1908 sous le nom "Comité international olympique - Annuaire" et reprend des règles écrites par Coubertin en 1899. Elle est depuis régulièrement mise à jour. Sa version actuelle date du 8 juillet 2011. Elle se compose de six chapitres. Le chapitre 1

sanctions B) Les organes de sanctions unilatérales ou multilatérales II/ L’application de sanctions dans les relations internationales A) Les différents types de sanctions B) Les exemples de sanctions du Conseil de Sécurité Le Chapitre VII de la Charte des Nations-Unies consacré à la sécurité collective constitue le cadre juridique de la politique de sanctions de l’Organisation. Conçues à l’origine pour répondre aux atteintes à la paix internationale commises par un membre de l’ONU, les sanctions

[ Retour ] HISTORIQUE RAPIDE DES DROITS DE L’ HOMME La Déclaration universelle des droits de l'homme Une grande charte pour l'humanité toute entière La fondation de la Société des nations, qui eut lieu au au lendemain de la première guerre mondiale (1919) à Genève, s'était accompagnée de la proclamation du droit des minorités nationales et d'un certain nombre de règles de protection sociale, ainsi que de la création du Bureau international du travail ( B.I.T. qui existe toujours à Genève)

cadre du Conseil de l’Europe, et signée à Strasbourg le 26 novembre 1987. Prévu par la Convention, le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants visite les lieux de détention. Les visites sont notifiées à l’État concerné. Les membres du Comité peuvent s’entretenir sans témoins avec une personne privée de liberté. Après ces visites, le Comité établit un rapport sur les faits constatés en tenant compte de toutes observations éventuellement présentées

CHARTE OLYMPIQUE ÉTAT EN VIGUEUR AU 8 JUILLET 2011 © Comité International Olympique Château de Vidy – C.P. 356 – CH-1007 Lausanne / Suisse Tel. +41 21 621 61 11 – Fax +41 21 621 62 16 www.olympic.org Édité par le Comité International Olympique – Juillet 2011 Tous droits réservés Réalisation : DidWeDo S.à.r.l., Lausanne, Suisse Imprimé en Suisse Table des matières Abréviations utilisées au sein du Mouvement olympique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

d’accueil…………………………………………………………..5 2.7 Nom de domaine souhaité…………………………………………………………………5 2.8 Fonctionnalités attendues……………………………………………………………….....5 3 – Sécurité du site………………………………………………………………………….....6 4 – Rôles ……………………………………………………………………………………..6 5 – Charte graphique ………………………………………………………………………….7 6 – Livraison…………………………………………………………………………………..7 7 – Réalisation ………………………………………………………………………………...7 7.1 Critères fondamentaux …………………………………………………………………….7 7.2 Maquettage…………………………………………………………………………………8