Comité des finances

remise des dossiers au SRUE Vendredi 16 Mars : examen des projets par le Comité de Pilotage Début Avril : : Examen des projets par le CS/CEVU Avril : Examen et décision du CA de l'UTV Le Pôle technologique de l’UTV L'objectif essentiel affiché par le contrat quadriennal 2000-2003 pour l’Université de Toulon et du Var est la mise en œuvre d’un Pôle technologique. En cohérence avec les projets inscrits et financés dans le XIIème Plan Etat/Région pour l’Université et pour le développement

Corporate governance) COMITÉ DE BÂLE SUR LE CONTRÔLE BANCAIRE, Core principles for effective banking supervision (Basel core principles), Banque des règlements internationaux (BRI), Bâle 1997, www.bis.org (cité: COMITÉ DE BÂLE, Basel core principles) COMITÉ DE BÂLE SUR LE CONTRÔLE BANCAIRE, Framework for internal control systems in banking organisations, Banque des règlements internationaux (BRI), Bâle 1998, www.bis.org (cité: COMITÉ DE BÂLE, Internal control systems) COMITÉ DE BÂLE SUR LE CONTRÔLE

coopération internationale 4. Le contrôle des sociétés de gestion d’OPCVM 4.1 Missions de contrôle 4.2 Suivi des sociétés de gestion des OPCVM 66 3.1 Activités du CDVM au sein des instances internationales 3.2 Engagement du CDVM dans les travaux, comités et Task Forces de l’OICV 3.3 Participation à de nombreuses initiatives internationales en faveur d’une meilleure régulation des marchés financiers 3.4 Nouveaux Accords bilatéraux et multilatéraux 79 79 79 80 81 II. LES RELATIONS AVEC LE GRAND

Garantie. En outre la loi éclate les fonctions que détenait le Conseil du Crédit et du Marché Financier en instituant : _ Le Conseil National de la Monnaie et de l'Epargne qui sera consulté sur la politique monétaire et financière _ Le comité des Etablissements de crédit destiné à gérer la réglementation des Etablissements de crédit _ La commission de discipline des Etablissements de Crédit Afin d'améliorer les relations entre les établissements de Crédit et leur clientèle, la loi

œuvre par les services publics. La RGPP bénéficie d’un soutien politique fort : Elle est pilotée par le Conseil de modernisation des politiques publiques (CMPP) présidé par le Président de la République et fait l’objet d’un suivi régulier par le Comité de suivi co-présidé par le Secrétaire général de la Présidence de la République et par le Directeur de cabinet du Premier Ministre. La RGPP repose sur une analyse approfondie et détaillée des spécificités de chaque ministère. Le principe de non-remplacement

pour l’Investissement et de Développement * BOAD : Banque Ouest Africaine de Développement * BU : Bibliothèque Universitaire * BSIC : Banque Sahélo-saharienne pour l’Investissement et le Commerce * CC : Chargé Clientèle * CC : Comité de Crédit * CC&R : Contrôle de Crédit et Reporting * CEN-SAD : Communauté des Etats Sahélo-Saharienne * CMT : crédits Moyen Terme * CTMI-UEMOA : Centra de Traitement Monétaire Interbancaire * DAT : Dépôt à Terme * FAGACE

302 303 et 304 305 et 308 309 et 310 311 à 313. CODE DES DOUANES Loi n° 64-291 du 1er Août 1964 TITRE PREMIER PRINCIPES GENERAUX DU REGIME DES DOUANES CHAPITRE PREMIER GENERALITES Art.1 nouveau (Loi n° 77-1003 du 30 décembre 1977 portant loi de finances pour la gestion 1978-Art. 15 de l'annexe fiscale).- Le territoire douanier s'étend sur l'ensemble de la République de Côte d’Ivoire et de ses eaux territoriales. Les produits extraits du plateau continental sont considérés comme extraits d'une nouvelle

1 page : Nature de son actionnariat. Qui le compose ? Quels sont les rapports de forces possible ?GouvernanceLa gouvernance de l’entreprise Solvay est assurée par un conseil d’administration et d’un comité exécutif. Ce sont 15 administrateurs qui constituent le conseil d’administration, ils ont été élus par l’assemblée générale ordinaire des actionnaires de Solvay. Parmi les 15 administrateurs 10 sont des administrateurs indépendants, c’est-à-dire qu’ils n’ont aucun lien avec la société. Ils ont

l’activité de crédit du CIH s’est naturellement traduite par une augmentation des besoins de financement lesquels ont nécessité une mobilisation croissante de ressources. Ainsi, le CIH prévoit de recourir au marché obligataire afin de :     Financer le développement de son activité; Suivre la dynamique de croissance de crédits que connaît le pays ; Diversifier les sources de financement à long terme et d’améliorer les coûts de financement ; Consolider l’image du CIH vis-à-vis des principaux

------------------------------------------------- Finance islamique Aller à :Navigation,rechercher La finance islamique, en accord avec le droit musulman, est basée sur deux principes : l'interdiction de l'intérêt et la responsabilité socialede l'investissement. Elle lie plus étroitement la rentabilité financière d'un investissement avec les résultats du projet concret associé. L’islam interdit les transactions tant civiles que commerciales faisant recours à l'intérêt (ribâ), à la spéculation (gharar) ou au hasard (maysir). La finance islamique