Commentaire Arret 29 Avril 1960

Droit des affaires européennes A l’examen on aura au choix un arrêt de la CJCE ou une dissertation qui portera intégralement sur le cours. Bibliographie : il y a peu d’ouvrages au contenu satisfaisant, mais on a 4 livres au choix : • Jean Sylvestre Bergé et Robin-Olivier «  introduction au droit européen » éditions Puf 1ère édition 2008 l’ouvrage parle du droit de l’UE et du droit du conseil de l’Europe ; il est le plus à jour possible. • Louis dubouis et Blumann « droit matériel

bord. Le nom du commandant. Les circonstances de l'accident. Et le fait que Mermaz avait déjà blanchi l'avion le lundi soir. Vraiment rapide Mermaz. Nous arrivons à Roissy à 10 heures le mardi matin. Bien sûr, dans les bureaux d'Air France les commentaires sur l'accident vont bon train. Mais je ne traîne pas. J'habite le sixième arrondissement de Paris. Le Syndicat national des pilotes de ligne a son siège près de la porte de Pantin. C'est sur ma route. Je m'y arrêterai en passant. Je me gare en

l’Agence Internationale de l’Energie atomique (AIEA) dont le Statut a été approuvé le 26 octobre 1956 lors d’une conférence tenue au siège de l’ONU à New York (États-Unis), l’Organisation du traité de l’atlantique nord (OTAN) créée par le traité du 4 avril 1949 liant douze États occidentaux en vue de sauvegarder la paix et la sécurité. Le Professeur René-Jean DUPUY considère  qu’ « avec l’avènement des organisations internationales, nous passons du monde des cités à la cité du monde. Nous évoluons

1958, date de l’investiture du Général de Gaulle, dernier président du conseil de la IVème République. Entre temps, le Gouvernement de Maurice Bourgès-Maunoury ne dure que trois mois et celui de Félix Gaillard, six mois. Ce dernier est renversé le 15 avril 1958 sans qu’un successeur puisse être désigné.  C’est dans ce cadre qu’intervient le coup de force conduit par des généraux d’Algérie qui instituent le 13 mai 1958 à Alger un "Comité de salut public" hostile aux autorités légales. Le Gouvernement

L’UE : ORGANISATION INTERNATIONALE D’INTEGRATION Titre I : Historique de la construction européenne Depuis le T de Paris du 18 avril 1951, la construction européenne dans le cadre d’1 organisation d’intégration est en marche. Elle prend forme et se concrétise aujourd’hui sous la forme de l’organisation appelée UE. Elle a subi des étapes chaotiques. Chapitre 1 : Des communautés à l’Union Européenne Section 1 : Les communautés européennes : de 1951 à 1992 2 mouvements successifs et

chasse où il est allé avec son patron et où il a tué un chamois, le repas est copieusement arrosé de whisky et, après, Jim s'approche enfin de Liz, la tient serrée contre lui, lui propose de sortir, la viole et s'endort, la laissant en pleurs. Commentaire Gertrude Stein considéra ce texte comme impubliable à cause de la franche description de cette brutale initiation sexuelle. On y voit les répétitions qu’elle affectionnait, mais on y constate aussi le début du style propre à Hemingway. ----

..27 II.1.1.1 La conférence de Yalta ..........................................................................................27 II.1.1.2 La conférence de Potsdam .................................................................................... 29 2 II.1.2 Les autres grandes conférences d'après-guerre ......................................................... 31 II.1.3 Mettre un terme à la guerre ......................................................................................... 33

semi-perméables dans les régions ventées, les dispositifs de terrasse avec murets de pierres blanches améliorent la nouaison. 5.1.3. Véraison Effet du sol : Un stress hydrique modéré doit s’installer autour de la véraison et aboutir à un arrêt de croissance des sarments ; par conséquent, la capacité de rétention et la profondeur du sol jouent un rôle important. Si la croissance ne s’arrête pas, la concurrence entre la croissance et les baies se prolonge au détriment de la qualité des

étaient soumis à la loi mosaïque et relevaient de la compétence des tribunaux rabbiniques. Les Tunisiens musulmans, quant à eux, relevaient de la compétence des tribunaux charaïques qui leur appliquaient le droit musulman. 3 4 A.MEZGHANI, Commentaires du Code de droit international privé, CPU Mezghani A., manuel, n°140 5 LAGHMANI (S.), « Le droit des gens est-il international ? », R.T.D. 1987, p. 171, MEZGHANI (A.), Droit international privé, Etats nouveaux et relations privées internationales

37 1.7 Actifs immobiliers 38 1.8 La politique achats du Groupe 43 1.9 La politique et la performance qualité Groupe 1.10 La démarche Safran+ 2 ACTIVITÉS DU GROUPE EN 2013 ET PERSPECTIVES 2014 2.1 43 48 Commentaires sur les comptes consolidés du Groupe 66 2.3 Commentaires sur les comptes sociaux 69 2.4 Perspectives 2014 71 2.5 Événements postérieurs à la date de clôture 71 3 ÉTATS FINANCIERS 3.1 Comptes consolidés du groupe Safran au 31 décembre 2013 72 74 3.2 Rapport des