Commentaire Constitution Montagnarde 24 Juin 1793

citoyenneté ........................................ 23 Étude Histoire des Arts La fête civique des Panathénées à Athènes .......................................................................................... 24 Étude Le modèle romain de citoyenneté sous l’Empire ................. 24 Leçon 2 Être citoyen à Athènes et dans l’Empire romain................... 25 Étude La participation des citoyens à la démocratie athénienne....................................................... 25 Étude

Dates et Constitutions Régimes Principaux événements et évolution 11.7.1789 Assemblée nationale constituante 26.8.1789 : Déclaration des droits de l’homme et du citoyen Constitution du 3.9.1791 Monarchie parlementaire 10.8.1792 : Chute de la royauté 21.9.1792 Convention nationale (Première République) 1793-94 : Terreur, gouvernement révolutionnaire Constitution « montagnarde » du 24 juin 1793 inappliquée 27.7.1794 : Chute de Robespierre, réaction et Convention « thermidorienne » Constitution du 5 fructidor

la fin du XVIIIe siècle, trouvé une concrétisation juridique avec l'article 16 de la DDHC (26 août 1789) qui affirme que « toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n'a point de constitution » ce qui signifie que le constitutionnalisme est indissociablement lié à la séparation des pouvoirs. Plus qu'une doctrine, la séparation des pouvoirs sera un véritable dogme qui conditionne en partie l'existence démocratique d'un État. Dans les

la même manière, il va s'intéresser à tel ou tel événement. Ils sélectionnent certains traits du réel et en minore d'autres. 2 e rm : Forme juridique et politique de l'histoire : l'histoire constitutionnelle. Nous étudierons les différentes constitution de la France, pas tous les événements. Pour les grands événements politiques : simples rappels. Pas de cours sur le développement du droit Civil ou Administratif. 3e rm : L'Histoire n'est pas écrite à l'avance mais a posteriori. À éviter le

........18 §2. Le pluralisme juridique : de la personnalité à la territorialite.........................19 Section II. De l’effondrement carolingien à l’eclatement de la feodalite.................24 §1. L’éclatement politique du pouvoir ................................................................24 §2. Le resserrement du droit...............................................................................25 CHAPITRE 2 : LE DROIT, DU MOYEN-AGE A L’ANCIEN REGIME (XEME-XVIIIEME SIECLES)26 Section

compte que les pauvres de cette nouvelles sociétés (prolétaires) ne sont pas dans la misère pq ils ne W pas mais ils souffrent justement en raison de leurs situations de W. Déjà au cours de la révolution de 1789, avec la montée en puissance des montagnards (gauche) sacralisation du droit de propriété avec les Lumières: l'utiliser en fonction de l'utilité publique, idée qui sont des critiques du dogme libéral, et vont se renforcer avec la société industrielle (Proudhon « la propriété c'est le vol »)

Indes portugaises. 2) Question des Indiens : Génocide ou pas ? En l’espace d’un siècle, la population diminue de 90%. 4 Raisons : On les a maltraités (travail obligatoire dans les plantations, les mines. Aussi pour les femmes et enfants et 24h/24) On leur a apporté des maladies (ravages) Il n’y a pas eu de génocide conformément à la définition en droit international (-> Pour qu’il y ait un génocide, il faut une intention claire et précise) Génocides : a) Arméniens (1915) b) Juifs et Tsiganes

Une voie romaine est construite (via Domitia), et Narbonne devient colonie romaine en 118 av, les romains créent alors la province de Gaule transalpine. La Guerre des Gaules Cette conquête est décrite dans le détail par Jules César dans le commentaire de la Guerre des Gaules. Il s’agit d’un document qui raconte dans un récit continu les opérations militaires menées alors. Sans aucun doute, ce livre apparaît comme un ouvrage de propagande à la gloire de son auteur, et même s’il doit être lu avec

|[pic] | D’une famille protestante d’origine française qui s'était réfugiée en Suisse dès 1549 et établie à Genève, il naquit le 28 juin 1712, sa mère, atteinte d’une fièvre puerpérale, mourant dix après. Il fut soumis donc, avec son frère aîné, à l’humeur et à l’éducation fantasques de son père, Isaac, qui regrettait de ne pouvoir remplacer son épouse perdue, mais qui fut assisté par

7 I. La définition du droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La