Commentaire D Arrêt 10 Juillet 2009 Luxembourg

..................................................................................................... 6 II – Les conditions de nature contractuelle ................................................................................................... 10 III – Les conditions d’ordre sociologique ....................................................................................................... 16 § II – Les conditions de forme du mariage .......................................................

Hausse du tabac : le ras-le-bol des fumeurs Page 10 Cette nuit à 3 heures il sera 2 heures ETE 11 10 9 8 7 6 5 1 2 HIVER 11 1 3 4 10 9 8 7 6 5 2 3 4 75 SAMEDI 24 OCTOBRE 2009 www.leparisien.fr upbybg N° 20257 Ces retraités qui s’expatrient au soleil De plus en plus de retraités partent s’installer au soleil à l’étranger. Au point qu’aujourd’hui, au Maroc, des villages dotés d’assistance médicale voient le jour spécialement pour les seniors français. Pages

signataires. Les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de référence : > le rapport d’activité, les comptes consolidés et les comptes annuels de Lafuma et les rapports des Commissaires aux Comptes, pour l’exercice 2009/2010, tels que présentés dans le document de référence déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 26 janvier 2011 sous le n° D11-0038. > le rapport d’activité, les comptes consolidés et les comptes annuels de Lafuma et les rapports des

hiérarchie bien précise : Partie > Titre > Chapitre > Section > Paragraphe > A), B)… > a), b)… > 1), 2)… > α), β)… Le droit change tout le temps (4 lois adoptées par jour en France) et n’est pas le même partout. Exemple : Arrêt Miranda aux Etats Unis : « Vous avez le droit de garder le silence. Si vous renoncez à ce droit, tout ce que vous direz pourra être et sera utilisé contre vous devant une cour de justice. » Il produit des « choses » pas complétement au hasard (contrat

D'APPLICATION DU DROIT DE LA CONCURRENCE §6 CHAMP D'APPLICATION MATERIEL, PERSONNEL ET GEOGRAPHIQUE Chapitre 4 LES ENTRAVES A LA CONCURRENCE §7 LES ENTENTES §8 LES POSITIONS DOMINANTES §9 LE CONTROLE DES CONCENTRATIONS Chapitre 5 APPLICATION DU DROIT § 10 DROIT ADMINISTRATIF § 11 DROIT CIVIL * * * * * UNIVERSITE DE FRIBOURG Faculté des Sciences économiques et sociales D. DREYER 2007 (semestre automne) LE DROIT DE LA CONCURRENCE DOCUMENTS DE TRAVAIL 1. Constitution fédérale suisse : art. 27,

00 800 6 7 8 9 10 11 (*) Certains opérateurs de téléphonie mobile ne permettent pas l’accès aux numéros 00 800 ou peuvent facturer ces appels. De nombreuses autres informations sur l’Union européenne sont disponibles sur l’internet via le serveur Europa (http://europa.eu). Une fiche bibliographique figure à la fin de l’ouvrage. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 2009 ISBN 978-92-829-0915-7 doi: 10.2862/67692 © Communautés européennes, 2009 Reproduction

dévalorisation de la monnaie. En franc constant donc, il y a une multiplication par 5 des dépenses. Dans le même temps, la richesse nationale a suivit pour être aussi multiplié par 5. Donc rapporté au PIB, les dépenses de l'État ont représenté 10% du PIB (à ce moment là, les communes de l'État ont très peu de dépenses, donc les dépenses sont principalement de l'État). B. Les caractéristiques qualitatives des dépenses publiques Ce sont des dépenses qui concernent en grande partie

Historique 2.2 Présentation du Groupe 2.3 Description et stratégie des Pôles d’activité 2.4 Axes stratégiques de développement du Groupe 2.5 Autres éléments de l’activité et de l’organisation du Groupe 2.6 Organigramme simplifié 2.7 Facteurs de risques 9 10 11 12 14 16 23 23 7 Responsabilité sociale, sociétale et environnementale 7.1 Effectifs du Groupe 7.2 Avantages au personnel 7.3 Dialogue social, sécurité et santé, formation et développement 7.4 Responsabilité sociale et sociétale de l’entreprise

l'examen. chapitre 07 – L'Asie orientale : une aire de puissance en expansion chapitre 08 – La mégalopole japonaise dES mondES En quêTE dE dévELoppEmEnT p. 56 p. 64 p. 71 chapitre 09 – Les Sud et la question du développement p. 72 chapitre 10 – Une interface Nord-Sud : le bassin méditerranéen p. 80 chapitre 11 – Un état et un espace en recomposition : la Russie p. 86 LE GuidE prATiquE p. 93 édité par la Société éditrice du Monde 80, boulevard Auguste Blanqui – 75013 Paris Tél : +(33)

technique Formation Données et normes de données Normes du FMI pour la diffusion des données Rapport intérimaire sur la huitième revue des initiatives du FMI en matière de normalisation des données 37 39 39 40 41 41 41 42 42 42 43 43 47 48 48 6 7 9 9 9 10 1 VUE D’ENSEMBLE Une reprise mondiale à plusieurs vitesses Pour une croissance mondiale soutenue et équilibrée Réforme et renforcement du FMI pour mieux servir les pays membres Finances, organisation et responsabilisation 2 ÉVOLUTION DE L’ÉCONOMIE