Commentaire D Une Qpc

[DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS] Domaine public, travaux publics, expropriation. AVANT-PROPOS TD : Venir en td avec intro rédigée et plan détaillé. Travail : commentaire d’arrêt ou de décision. Bibliographie générale : - Le jurisclasseur administratif - Le jurisclasseur propriété publique Revues généralistes : - Actualité juridique française de droit administratif - Revue française de droit administratif Revues particulières : - Contrats et marchés publics - La revue juridique de l’entreprise

détaillée les critères d’évaluation, les forces et les faiblesses par rapport à un objectif de contrôle interne ou à une caractéristique assurant le bon fonctionnement ou l’atteinte d’un résultat escompté, la conséquence ou le degré de gravité, et les commentaires supplémentaires sur les risques s’il y a lieu. En termes de régularité, les forces et faiblesses s’expriment qualitativement et quantitativement par rapport à des règles, procédures et systèmes existants. En terme d’efficacité, les forces et

décliner par domaines sur un premier niveau comme le propose le tableau 4.1. MEP_ITB_ControleInterne.indd 66 12/01/2010 16:16:53 Management des risques 67 Tableau 4.1 Classification par domaines de risques Domaine de risque Commentaires Stratégie Ce domaine recouvre tous les risques qui sont en lien avec le mode de management et de gestion de l’entreprise. Il est à considérer avec attention, car il en va de la capacité de l’entreprise à s’adapter en permanence aux évolutions

d’évaluation, • les forces et les faiblesses par rapport à un objectif de contrôle interne ou à une caractéristique assurant le bon fonctionnement ou l’atteinte d’un résultat escompté, • la conséquence ou le degré de gravité, • et les commentaires supplémentaires sur les risques s’il y a lieu. En termes de régularité, les forces et faiblesses s’expriment qualitativement et quantitativement par rapport à des règles, procédures et systèmes existants. En terme d’efficacité, les forces

décliner par domaines sur un premier niveau comme le propose le tableau 4.1. MEP_ITB_ControleInterne.indd 66 12/01/2010 16:16:53 Management des risques 67 Tableau 4.1 Classification par domaines de risques Domaine de risque Commentaires Stratégie Ce domaine recouvre tous les risques qui sont en lien avec le mode de management et de gestion de l’entreprise. Il est à considérer avec attention, car il en va de la capacité de l’entreprise à s’adapter en permanence aux évolutions

Commençons par la classification des risques qui pourrait se décliner par domaines sur un premier niveau comme le propose le tableau 4.1. Management des risques 67 Tableau 4.1 Classification par domaines de risques Domaine de risque Stratégie Commentaires Ce domaine recouvre tous les risques qui sont en lien avec le mode de management et de gestion de l’entreprise. Il est à considérer avec attention, car il en va de la capacité de l’entreprise à s’adapter en permanence aux évolutions du milieu et

système Commençons par la classifi cation des risques qui pourrait se décliner par domaines sur un premier niveau comme le propose le tableau 4.1. Management des risques 67 Tableau 4.1 Classifi cation par domaines de risques Domaine de risque Commentaires Stratégie Ce domaine recouvre tous les risques qui sont en lien avec le mode de management et de gestion de l’entreprise. Il est à considérer avec attention, car il en va de la capacité de l’entreprise à s’adapter en permanence aux évolutions

les réserves d’interprétations jugées par le juge C°el que le juge ADf sera tenu d’appliquer). Cette C°alisation du dt ADf s’est encore amplifiée (comme d’autre branche de dt) à partir de la réforme C°elle de 2008 qui a institué le mécanisme de la QPC qui remet en cause et prive d’effet JQ la théorie de la loi écran ; dvt le juge ADf on ne pouvait pas invoquer une inC°alité. Auj c’est possible par le renvoie de la q° au CE puis au CC° qui statuera. Changement pcq : - le juge n’a plus l’entière

décliner par domaines sur un premier niveau comme le propose le tableau 4.1. MEP_ITB_ControleInterne.indd 66 12/01/2010 16:16:53 Management des risques 67 Tableau 4.1 Classification par domaines de risques Domaine de risque Commentaires Stratégie Ce domaine recouvre tous les risques qui sont en lien avec le mode de management et de gestion de l’entreprise. Il est à considérer avec attention, car il en va de la capacité de l’entreprise à s’adapter en permanence aux évolutions

d’évaluation, • les forces et les faiblesses par rapport à un objectif de contrôle interne ou à une caractéristique assurant le bon fonctionnement ou l’atteinte d’un résultat escompté, • la conséquence ou le degré de gravité, • et les commentaires supplémentaires sur les risques s’il y a lieu. En termes de régularité, les forces et faiblesses s’expriment qualitativement et quantitativement par rapport à des règles, procédures et systèmes existants. En terme d’efficacité, les forces